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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 29 JANVIER 2026
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 29 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Environnement,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Jeudi 29 janvier 2026 à 19h
Salle de la Halle aux Grains – TOUCY
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 18 décembre 2025
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Petite Enfance / Enfance Jeunesse
- Renouvellement du règlement intérieur 2026 des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) du territoire
- Subventions au fonctionnement des structures associatives d’accueil Petite- Enfance et Enfance-Jeunesse
4) Environnement / GEMAPI
- Mise en œuvre du Plan Intercommunal de Sauvegarde
- Financement de l’étude des têtes de bassin versant de la Cheuille et de la Trézée, actuellement orphelines de GEMAPI
5) Culture
- Convention de mise à disposition de professeurs de l’EMDTPF et de partenariat entre l’Orchestre À l’Ecole de l’école élémentaire de Saint-Fargeau et de l’EMDTPF
6) Gestion des déchets
- Avenant n°1 au contrat de reprise des déchets d'emballages en papier carton non complexé (PCNC)
7) Ressources humaines
- Convention de prestation de service avec une Infirmière puéricultrice libérale afin d’assurer la continuité de service de la mission « RSAI » (Référent Santé et Accueil Inclusif) au sein de la crèche de Toucy
- Créations de postes AVIS
8) Finances
- Attributions de compensation provisoires de 2026
- Détermination du montant du reversement du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance aux communes membres
9) Programme LEADER
- Financement des frais de fonctionnement année 2026 du programme LEADER 2023/2027
10) Attribution de subventions
11) Point sur les dossiers en cours
12) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI