Conseil Municipal - CM 12032014

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Conseil Municipal - CM 12032014 Document publié le Mercredi 12 mars 2014 par la commune de Bourg. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 12032014)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Transports, Fe

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

1

L’an deux mille quatorze, le 12 mars, à dix-huit heures trente, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Denis LEVRAUD, Maire, le Conseil Municipal de la commune de BOURG.

Présents : M LEVRAUD, MME JUNIN, M MALLET, MMES PAUTRIZEL, LE MARCHAND, MLLE GRILLET, M. BEAULIEU, COUVIDAT, MLLE LARDIERE, MME EYNARD,

MM MONGUILLON, MAGUIS, BAS, BENAUD, MMES VERGNE-CARBONNIER, BOUCHEREAU, M. CAZAUBON

Absente excusée : Mme TERENZONI

Absent : M. TIENPONT

Mr BENAUD a été élu secrétaire de séance.

Date de convocation du Conseil Municipal : 6 mars 2014

La séance est ouverte à 18 h 35

1. Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 janvier 2014

2. Conditions et horaires d’ouverture du camping à l’occasion de la Frappadingue

3. Tarifs du camping à l’occasion de la Frappadingue

4. Signature d’une convention avec l’association La Salicorne à l’occasion de la Frappadingue

5. Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ére classe

6. Proposition de motion concernant le PPRMT

7. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2013 : commune et port

8. Ouverture de crédits budgétaires d’investissement par anticipation

9. Questions diverses

1. Adoption du compte rendu de la séance du 15 janvier 2014

Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 15 janvier 2014 est adopté à

l’unanimité.

2. Conditions et horaires d’ouverture du camping à l’occasion de la Frappadingue

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal de la nécessité de fixer les conditions et horaires d’ouverture du camping à l’occasion de la Frappadingue et donne la parole à

Madame LE MARCHAND

Madame LE MARCHAND informe le Conseil Municipal qu’il serait souhaitable que le

camping soit réservé aux « Frappés ». En effet, en 2013, les concurrents de la Frappadingue sont nombreux, rendant le camping plus bruyant et les sanitaires moins accessibles.

Monsieur le Maire indique qu’il y a eu 3 000 coureurs en 2013 et qu’il y en aura 5 000 en 2014.

Il propose que le camping soit ouvert de 14 h à 20 h le dimanche 13 avril 2014 et soit réservé aux participants de la Frappadingue les 12 et 13 avril 2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

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Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

2

- APPROUVE cette proposition

- DECIDE que le camping sera ouvert de 14 h à 20 h le dimanche 13 avril

2014 et réservé aux participants de la Frappadingue les 12 et 13 avril 2014

3. Tarifs du camping à l’occasion de la Frappadingue

Madame LE MARCHAND rappelle que le tarif normal pour un emplacement de

100m2 est 13€. Les participants à la Frappadingue sont plusieurs sur un emplacement afin

d’optimiser le rendement du camping.

Monsieur le Maire propose de fixer le tarif du camping à l’occasion de la Frappadingue. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :

- de fixer le tarif du camping à 6 € par personne et par nuit en tente ou camping-car les 12 et 13 avril 2014 pour les participants à La Frappadingue.

4. Convention de partenariat avec l’association « La Salicorne » pour l’organisation de

la Frappadingue.

Madame LE MARCHAND rappelle que le Conseil Municipal a déjà délibéré en juillet

2013 mais qu’il convient de bien repréciser les engagements de la commune et de l’association et donne lecture de la convention.

Elle prévoit également que l’association prenne en charge :

- les dispositions et dispositifs d’ordre sportif,

- le respect des lois et règlements

- l’obtention des autorisations nécessaires,

- la mise en place des moyens appropriés pour la sécurité des biens et des

personnes autour des ateliers

- le respect de l’environnement

- la promotion de la manifestation

- les ravitaillements et les lots de récompenses,

- la signature de conventions avec les associations et les institutions locales, - la signature de conventions avec les propriétaires des parcelles traversées

par la course,

- l’application des dispositions règlementaires applicables en fonction des lieux et des moyens utilisés.

- l’assurance nécessaire à couvrir les risques liés à la mise en place des activités.

- la remise en état des sites utilisés dans le cadre de la course et la remise

en état des sites dans le cadre des animations satellites uniquement si ces animations sont réalisées par des partenaires privés et commandités par elle.

La convention prévoit également les clauses d’annulation et de résiliation.

Madame LE MARCHAND informe le Conseil Municipal que tous les arrêtés nécessaires à l’organisation de la course ont été pris, que la commission de sécurité a émis un

avis favorable pour la soirée du samedi au gymnase.

Monsieur le Maire indique que la CDC met 2 agents à disposition car l’impact

économique est important pour le territoire.

Monsieur MALLET fait remarquer que la convention prévoit 2 agents mais que c’est

un minimum, d’autres agents pouvant être mobilisés.

Madame LE MARCHAND rappelle que « La Salicorne » dispose de personnel et que le tissu associatif est également présent.

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Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

3

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la

convention de partenariat et tout document entre la commune et l’association «La Salicorne»

pour l’organisation de la Frappadingue qui sera annexée à la présente délibération.

5. Création d’un poste d’adjoint administratif de 1ére classe

Le conseil municipal,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

Vu le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints administratifs territoriaux ;

Vu le décret n° 2014-78 du 29 janvier 2014 portant organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C

Vu le décret n°2014-80 du 29 janvier 2014 modifiant les dispositions indiciaires applicables aux agents de la catégorie C

Vu notamment l'article 34 de la loi précitée ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré et à la majorité de ses membres présents ou représentés ;

DECIDE

- la création au tableau des effectifs de la commune d'un poste d’ADJOINT ADMINSTRATIF DE 1ére CLASSE à temps complet, rémunéré conformément à la

nomenclature statutaire des décrets susvisés ;

- ledit poste est créé à compter du 15 mars 2014 ;

- l'inscription des crédits correspondants au budget de la commune ;

6. Motion concernant le rapport du commissaire enquêteur suite à l’enquête publique sur le PPRMT

Monsieur le Maire rappelle l’historique du PPRMT et informe le Conseil Municipal que

le rapport du commissaire enquêteur ne convient pas aux 7 communes concernées. Il cède la parole à Monsieur BAS qui donne lecture du projet de motion :

Les élus de la commune de BOURG regrettent l’avis favorable émis dans son rapport par le commissaire enquêteur.

Attendu que l’avis favorable nous paraît incohérent, au regard de deux irrégularités de procédures qu’il a lui-même relevé. La première nous paraît entacher gravement cette enquête

publique, d’irrégularité substantielle pouvant conduire à l’annulation du futur PPRMT par une instance judiciaire.

Première irrégularité : cartographie incohérente et incomplète mentionnée P.4 et P.14

de la première partie et P.5 et P.7 de la partie conclusion.

Deuxième irrégularité : erreurs dans la publication de presse des dates de l’enquête publique du 25 novembre au 27 décembre 2013. Le délai de 31 jours n’est pas respecté : P.10

et P.11 1ère partie et P.4 2ème partie. Il eut été logique que l’enquête ait été prolongée pour respecter le délai annoncé par l’arrêté préfectoral du 22 octobre 2013.

Attendu que l’avis favorable nous parait incohérent même si le climat a été courtois

P.12 1ère partie, il est évoqué « des erreurs regrettables » P.4 1ère partie.

Attendu l’évocation de manquements à l’organisation d’une réelle concertation : P.6 1ère partie.PDF omplete

Fe

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

4

Il est respectueusement demandé à Monsieur le Préfet de bien vouloir rencontrer les

communes concernées afin d’évoquer et revoir les points litigieux, en considérant qu’au-delà

des vices de procédures précédemment mentionnés pouvant conduire à une annulation juridique, la présentation technocratique du dossier est insatisfaisante ; il ne respecte pas les

principes ni les modalités de la concertation rappelés par l’article 7 de la Charte de l’Environnement, également par l’article 8 de la convention d’AARHUS, de même que par les

articles L123-1 à L123-9 du Code de l’Environnement.

Monsieur BAS rappelle que l’information des citoyens doit être prise en considération en priorité (article 8 de la convention d’AARHUS).

Madame JUNIN indique qu’elle n’était pas d’accord sur le premier projet de motion qui

prévoyait de demander à Monsieur le Préfet de prendre un nouvel arrêté de prescription du

PPRMT.

Monsieur le Maire indique que, dans un souci de médiation, ce projet a été revu et que

toutes les communes concernées devraient délibérer dans le même sens.

7. Approbation des comptes administratifs 2013 – Commune et port

Les comptes administratifs sont mis aux voix par Monsieur CAZAUBON, Monsieur le Maire, ordonnateur ne prenant pas part au vote.

COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2013

LIBELLE

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses

ou

Déficit

Recettes

ou

Excédents

Dépenses

ou

Déficit

Recettes

ou

Excédents

Dépenses

ou

Déficit

Recettes

ou

Excédents

Résultats reportés 182 532.37 175 973.32 175 973.32 182 532.37

Opérations de

l'exercice 1 805 223.28 2 030 225.08 464 801.63 492 663.08 2 270 024.91 2 522 888.16

TOTAUX 1 805 223.28 2 212 757.45 640 774.95 2 445 998.23 2 705 420.53

Résultats de clôture 407 534.17 148 111.87 259 422.30

Restes à réaliser 78 930.30 10 000.00 78 930.30 10 000.00

TOTAUX

CUMULES 1 805 223.28 2 212 757.45 719 705.25 502 663.08 2 524 928.53 2 715 420.53

Résultats définitifs 407 534.17 -217 042.17 190 492.00 PDF omplete

Fe

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

5

COMPTE ADMINISTRATIF PORT 2013

LIBELLE

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT ENSEMBLE

Dépenses

ou

Déficit

Recettes

ou

Excédents

Dépenses

ou

Déficit

Recettes

ou

Excédents

Dépenses

ou

Déficit

Recettes

ou

Excédents

Résultats reportés 68 378.41 21 713.45 90 091.86

Opérations de

l'exercice 11 951.90 16 621.89 58 107.08 5 629.36 70 058.98 22 251.25

TOTAUX 11 951.90 85 000.30 58 107.08 27 342.81 70 058.98 112 343.11

Résultats de clôture 73 048.40 30 764.27 42 284.13

Restes à réaliser 0.00 0.00

TOTAUX CUMULES 11 951.90 85 000.30 58 107.08 27 342.81 70 058.98 112 343.11

Résultats définitifs 73 048.40 30 764.27 42 284.13

9. Approbation des comptes de gestion du receveur

Après s’être fait présenter

- les budgets primitifs et décisions modificatives de l’exercice 2013,

- les titres détaillés définitifs des créances à recouvrer,

- le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés,

- les bordereaux de titres et de recettes,

- les bordereaux de mandats,

- les comptes de gestion dressés par Monsieur SARRAZIN, receveur (Budget Principal, Port de Plaisance) accompagnés des états de développement des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état de passif, l’état des restes à recouvrer et des restes à payer,

∑ Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2013 (budget principal, Port de Plaisance)

∑ Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le

montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2013,

celui de tous les titres de recettes émis et de tous le mandats de

paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

∑ Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013, y compris celle de la journée complémentaire, ∑ Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2013 en ce qui

concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes,

∑ Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives,

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Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

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Le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés – budget principal, Port de Plaisance – pour l’exercice 2013, par Monsieur SARRAZIN, Receveur, visés et certifiés conformes par l’ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

10. Ouverture de crédits budgétaires

L’article L 1612-1 du CGCT, prévoit que jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 31 mars, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

Monsieur le maire sollicite l’autorisation d’ouvrir les crédits budgétaires suivants par anticipation :

- BUDGET PRINCIPAL

Article 21312 - Travaux électricité école primaire : 6 853.20 €

Article 21318 - Acquisition d’un chauffe-eau 3 682.76 €

Article 21578 - Acquisition de panneaux de signalisation : 1 700.84 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement suivantes :

Article 21312 - Travaux électricité école primaire : 6 853.20 €

Article 21318 - Acquisition d’un chauffe-eau 3 682.76 €

Article 21578 - Acquisition de panneaux de signalisation : 1 700.84 € - DECIDE d’inscrire ces crédits au budget principal 2014, lors de son adoption

11. Questions diverses

Monsieur le Maire rappelle que cette réunion du Conseil Municipal est la dernière du mandat.

Il rappelle les investissements réalisés depuis 2008 malgré la crise économique qui perdure encore aujourd’hui.

Il rappelle : - la tempête Klaus en janvier 2009 qui a engendré des inondations et des dégradations à la piscine, sur les pontons, sur les bords de rivière obligeant la commune à effectuer des travaux de confortement des berges.

- les travaux du local de boxe

- les travaux d’assainissement du port

- la modification du plan de circulation du port et la création d’une zone de stationnement pour les camping-cars

- la rénovation de la halte nautique

- les travaux sur le duc d’Albe

- les travaux d’extension du réseau électrique du parc de l’Esconge, l’adduction d’eau

- l’installation d’un abri bus et de coussins berlinois sur les allées Dalleau - la mise en place d’une fourrière automobile

- les travaux de peinture à la bibliothèque

- les travaux de rénovation du restaurant scolaire et la demande d’agrément, la gestion et le transport des repas vers les cuisines satellites

- les travaux réalisés au stade : clôture, acquisition de buts rabattables, mise aux normes des vestiaires et isolation

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7

- les travaux réalisés sur les bâtiments : étanchéité de la citadelle et mise aux normes de l’installation électrique, fenêtres et porte fenêtres, ventilation de la salle des gardes, pose de films anti UV sur les fenêtres du musée,

- la réalisation du columbarium

- la remise en état du ponton visiteurs

- la rénovation du pont du chemin des Amourettes

- les travaux réalisés aux écoles : rénovation du chauffage, isolation, accès internet, replacement des huisseries (avec financement du Conseil Général), pose de stores et de rideaux, mise en enrobé de la cour de l’école maternelle et création d’une deuxième cour, isolation de la salle de repos, achat de mobilier.

- la création des logements de la résidence Malbec avec renforcement du réseau d’électrification et de la défense incendie. Monsieur le Maire remercie Maître BRAUD et Monsieur LEMARDELET pour leur collaboration.

- le projet de Monsieur POULVELARIE avec la création de 19 lots

- le Plan Communal de Sauvegarde

Monsieur MALLET indique que le montant total des investissements est 2 093 000 €

sur 6 ans.

Madame LE MARCHAND rappelle que des travaux de restauration été réalisés sur la

glacière, sur la Crypte de la Libarde, la mise en place de l’éclairage des cuves à pétrole et la restauration du pigeonnier. Elle rappelle également la mise en place d’une signalétique

touristique, la mise en valeur du patrimoine paysager, le fleurissement de la ville. Elle souligne

l’amélioration des conditions d’accueil du camping par le fleurissement, la communication, la mise en place d’un règlement intérieur, les travaux des sanitaires, la réfection de la clôture et la

récupération des 2 étoiles. Elle remercie les services techniques et les élus en charge de la voirie. En ce qui concerne les manifestations, elle rappelle la mise en relation du patrimoine

avec les manifestations : fêtes des épouvantails, chasse aux œufs, arrivée du Père Noël,

l’implantation des Médiévales en lien avec l’histoire.

Madame JUNIN regrette que la CAB (Convention d’Aménagement de Bourg) ne soit

pas terminée mais qu’elle est toujours en cours, que la réunion publique prévue par le cahier des charges n’a pas eu lieu et qu’il s’agit d’un projet ambitieux.

Elle souligne que le coût de la Frappadingue 2013 est de 3 719,74 € pour la commune

hors frais de personnel

Monsieur le Maire fait un résumé de la CAB et rappelle que le cabinet SOULE doit

préparer une réunion publique. Il souligne que le projet initial a été modifié en reportant les travaux de la Place de l’Eperon et de la Porte de Blaye vers le port afin de privilégier l’arrivée

des bateaux. Il précise qu’il est plus judicieux de laisser la décision de la réalisation ou de la

non réalisation de la CAB à l’équipe suivante compte tenu des dépenses à envisager dans les prochaines années (réforme des rythmes scolaires, mises aux normes des locaux ...).

Madame JUIN rappelle que le bouclage du dossier devra être finalisé avant juillet 2015 pour le versement de la subvention.

Monsieur MALLET rappelle la réalisation de l’atelier technique. Monsieur le Maire précise que cela apporte un confort dans l’organisation du travail.

Monsieur BAS souligne que toutes ces réalisations ont été faites sans augmentation

des taux d’imposition.

Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal pour leur aide et le

travail accompli pendant toute la durée du mandat.

Madame LE MARCHAND remercie Madame PAUTRIZEL.

Madame PAUTRIZEL souligne une vie associative riche, rappelle le travail réalisé aux

écoles et au niveau de l’aide sociale. Elle précise que le panneau lumineux est très utilisé par les associations.

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Séance du conseil municipal du 12 mars 2014

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Madame JUNIN rappelle qu’il est d’une grande utilité pour l’annonce des marées.

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20 h 10.