Compte-Rendu - Compte rendu registre27052015

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Compte-Rendu - Compte rendu registre27052015 Document publié le Mercredi 27 mai 2015 par la commune de Bourg. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu registre27052015)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

1

L’an deux mille quinze, le vingt-sept mai, à dix-huit heures trente, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Pierre JOLY, Maire, le Conseil Municipal de la commune de BOURG.

Présents : Messieurs JOLY, ISIDORE, Mesdames OUI-FENEUIL, GRILLET, Monsieur BAUDET, Madame CHRISTOPHE, Messieurs SCHAMP, NAU, Mesdames HOCHART, BELAUD, PIFFRE, Monsieur LEMAÎTRE, Madame PASQUIER, Monsieur ABIVEN

Absente excusée : Madame POIROT procuration à Monsieur JOLY Absents : Messieurs MENEUVRIER et HOUSSIERE, Madame DELAUNAY DA SILVA

Madame OUI FENEUIL a été désignée secrétaire de séance

Date de convocation du Conseil Municipal : 19 mai 2015

La séance est ouverte à 18 h 35

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2015 2. Tirage au sort des jurés d’assises

3. Signature d’un contrat de location d’un véhicule électrique avec Trafic Communication 4. Tarifs du camping

5. Règlement du concours des maisons fleuries

6. Recrutement d’agents contractuels en remplacement d’agents titulaires momentanément absents

7. Demande de financement des travaux de mise aux normes de l’école primaire au titre de la réserve parlementaire

8. Retrait des communes de MAZION et SAINT SEURIN DE CURSAC du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais

9. Cession à l’euro symbolique par GIRONDE HABITAT de la voirie de la Résidence Malbec 10. Questions diverses

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter le point suivant à l’ordre du jour :

- Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués

1. Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2015

Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 avril 2015 est approuvé à l’unanimité.

2. Tirage au sort des jurés d’assises

Ont été tirés au sort : GARCIA Annabel épouse MARCKERT, LAMAUD Jackie, SLUFCIK Jean-Michel, CHADOURNE Arthur, PAIGNAC Claire, ECUYER Brigitte

3. Signature d’un contrat de location d’un véhicule avec Trafic Communication

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Michel BAUDET qui rappelle que la commune loue actuellement un pick-up à la société Trafic Communication. Il précise que la location est financée par la publicité apposée sur le véhicule.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat de location arrive à échéance et qu’il convient de renouveler l’opération et présente les 3 propositions offertes par la société TRAFIC COMMUNCATION :

- Renouvellement de l’opération sur le véhicule actuel pour une durée supplémentaire de 3 ans

- Rachat sec du véhicule actuel pour un montant de 9.350,00 € HT soit 11.220,00 € TTC

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

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- Rachat minoré du véhicule actuel pour un montant de 7.850,00 € HT soit 9.420,00 € TTC conditionné au renouvellement de l’opération sur un véhicule neuf à définir : Renault Kangoo utilitaire électrique, Pick up Dokker, ou Pick up dokker avec benne

- Restitution du véhicule

Il précise que les publicités seront enlevées sur le pick up et que le nouveau véhicule loué devra être électrique. La prise électrique de 16 ampères sera propre aux services techniques.

Monsieur ABIVEN demande si la maintenance est comprise dans le contrat et quel est le coût de la location.

Monsieur BAUDET répond que la maintenance est prise en charge par Trafic Communication et que la location ne coûte rien.

Monsieur ABIVEN fait remarquer qu’il faut prendre en charge l’assurance et les frais liés à la consommation d’électricité.

Monsieur BAUDET insiste sur le fait que les employés municipaux prennent soin du véhicule.

Monsieur ABIVEN souhaite connaître le délai de livraison du véhicule. Monsieur le Maire répond que conformément au contrat, la société Trafic Communication dispose d’un délai de 5 mois pour fournir le véhicule, le temps de recueillir les publicités.

Monsieur BAUDET fait remarquer que le parc de véhicules communaux est ancien. Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de signer un contrat de location « Navette gratuite » pour un véhicule neuf de type RENAULT KANGOO ZE Electrique pour une durée de 3 ans, kilométrage illimité avec la société « Trafic Communication « Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de location du véhicule « Navette gratuite » avec la société TRAFIC COMMUNICATION.

4. Tarifs du camping municipal

Monsieur ISIDORE indique au Conseil Municipal que les anciens tarifs ont été publiés sur une brochure à laquelle est abonné l’office du tourisme et qu’il convient de reporter l’application au 1er avril 2016 des tarifs votés lors de la séance du 25 février 2015.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’appliquer les tarifs tels que fixés par délibération du 14 mars 2012

FORFAIT JOUR 13 €

TENTE SUPPL. 3 €

ADULTE 4 €

ENFANT de 4 à 12 ans 2,50 €

Enfants moins de 4 ans Gratuit

ETAPE NUIT 8 €

ELECTRICITE 6 A 3 €

Tarif mensuel professionnel 320 €

1/ Le forfait jour comprend l’occupation d’un emplacement par :

( 1 tente ou 1 caravane + 1 véhicule + 1 ou 2 personnes) ou (1 camping car + 1 ou 2 adultes) 2/ l’Etape Nuit CC est accordée aux Campings Cars arrivant après 17h départ avant 10h en avril, juin et septembre

Les tarifs votés lors de la réunion du Conseil Municipal du 25 février 2015 seront applicables au 1er avril 2016.

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

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5. Règlement du concours de maisons fleuries

Monsieur le Maire propose de modifier le concours des maisons fleuries. En effet, il convient de ne pas désigner les membres de la commission nominativement mais seulement d’en préciser le nombre.

Le nouveau règlement maintient l’inscription au concours avant le 1er juillet de chaque année.

Monsieur BAUDET fait remarquer que les agents communaux sont très impliqués. Madame HOCHART informe le Conseil Municipal de la remise en fonction de la serre dans le parc de la Citadelle. L’économie ainsi générée est d’environ 4.000 €. Elle fait remarquer que l’an dernier un seul propriétaire de gîte s’est inscrit au concours et qu’il serait souhaitable qu’il y en ait davantage.

Madame PIFFRE propose de faire une information aux différents concurrents. Monsieur le Maire demande qu’une information soit faite aux propriétaires de gîtes et de chambres d’hôtes.

Madame CHRISTOPHE demande si les prix sont différents suivants les catégories. Monsieur le Maire donne les catégories.

Monsieur BAUDET souligne que beaucoup d’efforts sont faits mais que le fleurissement n’est pas toujours visible de la rue.

Monsieur le Maire donne lecture du règlement.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le règlement du concours de maisons fleuries.

6. Recrutement d’agents de remplacement non titulaires

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et notamment les articles 3, 3-1, 3-2 permet de recruter des agents non titulaires en cas d’accroissement temporaire d’activité, d’un accroissement saisonnier d’activité, d’absence d’un fonctionnaire ou d’un agent non titulaire momentanément indisponible ou pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire. Il précise que les besoins du service peuvent justifier le recrutement rapide d’agents non titulaires en cas d’accroissement temporaire d’activité, en cas d’accroissement saisonnier d’activité, en cas d’absence d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel momentanément absent, ou en cas de vacance d’emploi.

Après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

- DECIDE d’autoriser Monsieur le Maire à recruter en tant que de besoin des agents non titulaires dans les conditions fixées par les articles 3, 3-1, 3-2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.

- CHARGE Monsieur le Maire de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions à exercer et les profils requis.

DEPART DE MADAME GRILLET A 19 HEURES 10

7. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal les travaux de mise aux normes de l’école primaire.

Il rappelle que le montant des travaux est estimé à 150.000,00 € HT hors honoraires soit 180.000,00 € TTC hors honoraires. Le montant des honoraires s’élève à 11.550,00 € HT soit 13.860,00 € TTC

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter une subvention la plus élevée possible au titre de la réserve parlementaire auprès de Monsieur le Sénateur. Compte tenu des délais relativement courts pour effectuer les travaux, il propose de solliciter l’autorisation de démarrer les travaux avant l’attribution d’une éventuelle subvention.

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

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Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- DECIDE de solliciter le soutien financier le plus élevé possible de Monsieur le Sénateur au titre de la réserve parlementaire

- SOLLICITE l’autorisation de démarrer les travaux avant l’attribution d’une éventuelle subvention

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.

8. Retrait de la commune de MAZION du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais

Par délibération du 2 février 2015, la commune de MAZION a informé le Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais de sa décision de se retirer du Syndicat de bassin.

Le retrait d’une commune d’un Syndicat nécessite une modification des statuts. Par sa délibération n°2015-039, la commune de BOURG accepte, à l’unanimité, le retrait de la commune de MAZION du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais.

9. Retrait de la commune de SAINT SEURIN DE CURSAC du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais

Par délibération du 2 décembre 2014, la commune de SAINT SEURIN DE CURSAC a informé le Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais de sa décision de se retirer du Syndicat de bassin.

Le retrait d’une commune d’un Syndicat nécessite une modification des statuts. Par sa délibération n°2015-040, la commune de BOURG accepte, à l’unanimité, le retrait de la commune de SAINT SEURIN DE CURSAC du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais.

10. Rétrocession de parcelles de la résidence Malbec par Gironde Habitat

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que GIRONDE HABITAT a réalisé sur le territoire communal, une résidence de 28 logements individuels et semi collectifs ainsi que 3 lots de terrains à bâtir. Dans ce cadre, il a été procédé à l’aménagement des voiries, espaces verts et réseaux divers.

Il indique au Conseil Municipal que la municipalité précédente avait refusé la rétrocession, les 3 lots de terrains à bâtir n’étant pas vendus.

A ce jour, la situation a évolué puisque 2 lots sont réservés et que la continuité de la voirie est lié à l’aliénation du chemin rural N°27.

La rétrocession prend en compte la voirie et les réseaux, les espaces verts demeurant en gestion par Gironde Habitat.

Il est proposé que les emprises correspondant à ces voiries soient

rétrocédées à la commune, en vue de leur incorporation au domaine public.

Cette rétrocession porterait sur les parcelles cadastrées, Commune de Bourg :

- Section AD n°575p d’une superficie de 575m²

- Section AD n°579p d’une superficie de 269m²

- Section AD n°577p d’une superficie de 217m²

- Section AD n°584p d’une superficie de 699 m²

- Section AD n°586p d’une superficie de 1 077m²

L’ensemble représentant une surface totale de 2 837m², ainsi qu’il résulte du document d’arpentage dressé par Madame Brigitte BERTIN, géomètre.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n°2001-1168 du 11 décembre 2011 et notamment son article 23, et considérant que la valeur des parcelles précitées est inférieure au seuil de saisine des services fiscaux

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

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Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- AUTORISE la rétrocession par GIRONDE HABITAT à la commune des parcelles cadastrées :

- Section AD n°575p d’une superficie de 575m²

- Section AD n°579p d’une superficie de 269m²

- Section AD n°577p d’une superficie de 217m²

- Section AD n°584p d’une superficie de 699 m²

- Section AD n°586p d’une superficie de 1 077m²

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’acte de rétrocession et tout acte et pièce relatifs à la présente délibération.

11. Indemnités de fonction des élus locaux

Monsieur le Maire rappelle que conformément aux dispositions de l’article L2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est en mesure de déléguer à un conseiller municipal des attributions dès lors que chaque adjoint a reçu lui-même une délégation.

Il propose au Conseil Municipal d’allouer une indemnité au taux maximal de 6 % de l’indice brut 1015 au conseiller municipal délégué à la voirie, bâtiments communaux, ERP et port

Il propose au Conseil Municipal d’allouer une indemnité au taux maximal de 4 % de l’indice brut 1015 au conseiller municipal délégué à la communication.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal approuve ces propositions et fixe les indemnités suivantes pour les Conseillers Municipaux délégués :

- Indemnité du conseiller municipal délégué : 6 % de l’indice brut 1015 - Indemnité du conseiller municipal délégué : 4 % de l’indice brut 1015 Le tableau récapitulatif des indemnités allouées au Maire, adjoints et Conseillers Municipaux délégués sera annexé à la présente délibération.

La présente délibération annule et remplace les délibérations du 5 novembre 2014 et du 8 avril 2015.

12. Questions diverses

- Information sur les pontons : Monsieur le Maire donne lecture du rapport de la Commission Nautique Locale et sa composition. Il précise que la commune n’est pas représentée à cette commission mais qu’il est possible d’y assister, la réunion étant publique. Monsieur le Maire indique qu’il suit l’avis de commission. Il précise qu’il a proposé à la CDC de de réétudier le dossier afin d’élaborer un nouveau projet.

- Monsieur NAU fait part de l’installation d’un digicode et d’un coffre à bouée sur le ponton de la halte nautique.

- Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais : Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune adhère au syndicat pour l’entretien des rives des cours d’eau La Libarde et le Mangaud. Il informe le Conseil Municipal que le SMIDDEST a demandé une étude sur les moyens utilisés par le syndicat pour l’entretien des berges. Il précise que le syndicat ne pourra pas intervenir avant que le rapport soit établi sauf en cas d’urgence ou de danger. L’étude sera réalisée au cours de cette année.

- Le fleurissement de la ville est en cours.

- Manifestations : 6 et 7 juin : Volksboug

12, 13 et 14 juin : Vie Sauvage

21 juin : Les Cagouilles chromées

- Monsieur NAU indique que la commune va faire l’acquisition d’un sonomètre pour effectuer des mesures de bruit à l’occasion des manifestations. Des essais seront réalisés au moment des répétitions et sur le domaine public pendant le concert. Sur le domaine public le niveau sonore ne doit pas dépasser 103 db.

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

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- Madame OUI FENEUIL rappelle la manifestation au musée le 5 juin

- Madame OUI FENEUIL et Monsieur le Maire font part de la rencontre avec Monsieur KESSAS, Inspecteur de l’Education Nationale concernant le maintien ou non d’une classe à l’école élémentaire. Ils ont avancé des arguments concernant le tissu social bourquais, l’arrivée de nouveaux enfants pendant l’été, les travaux de mise aux normes prévus à l’école et la mise en place . Elle précise que les effectifs de CLIS ne sont pas pris en compte dans les effectifs. Madame OUI indique qu’un bilan TAP est en cours et que les parents saluent la qualité du service. Une sélection des activités est à l’étude pour la rentrée 2015.

- Madame CHRISTOPHE évoque les problèmes de voisinage de la rue de la Trésorerie. Elle indique qu’une réunion de concertation est programmée.

Elle évoque également des nuisances sonores et des allées et venues dès la tombée de la nuit à l’îlot Saint Martin. Gironde Habitat, bailleur social, en a été informé.

- Monsieur le Maire fait part du projet d’agrandissement de la résidence Malbec par Gironde Habitat. Une partie de terrain pourrait être vendue en accession à la propriété.

- Madame CHRISTOPHE fait remarquer qu’il serait nécessaire de disposer de logements plus grands pour les familles recomposées. Les gestionnaires de Gironde Habitat reçus par Monsieur le Maire en sont conscients et reconnaissent que les services proposés à Bourg rendent la commune attractive.

- Monsieur BAUDET fait le point sur la circulation de la rue du Général Peychaud qui fonctionne. Une analyse sera faite en commission voirie.

- Présence de la calèche de la CDC : il n’y aura pas de circulation de la calèche le dimanche matin en ville (jour de marché) et les jours de manifestations. La calèche sera mise gracieusement à disposition des communes pour les manifestations au cours de la première année de fonctionnement. Monsieur le Maire propose de demander la calèche pour la Troque Sel. Madame BELAUD fait remarquer qu’elle pourrait faire une liaison avec Les Médiévales.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 55.

Numéros des sujets ayant fait l’objet d’une délibération au cours de la séance

1. Signature d’un contrat de location d’un véhicule électrique avec Trafic Communication 2. Tarifs du camping

3. Règlement du concours des maisons fleuries

4. Recrutement d’agents contractuels en remplacement d’agents titulaires momentanément absents

5. Demande de financement des travaux de mise aux normes de l’école primaire au titre de la réserve parlementaire

6. Retrait des communes de MAZION et SAINT SEURIN DE CURSAC du Syndicat de Gestion des Bassins Versants du Moron et du Blayais

7. Cession à l’euro symbolique par GIRONDE HABITAT de la voirie de la Résidence Malbec

8. Indemnités de fonction des conseillers municipaux délégués

JOLY Pierre

ISIDORE Jean-Marc

OUI-FENEUIL Claire

GRILLET Christelle

Commune de BOURG

Séance du conseil municipal du 27 mai 2015

7

BAUDET Jean-Michel

CHRISTOPHE Marie France

SCHAMP Alain

NAU Bertrand

HOCHART Béatrice

BELAUD Christine

POIROT Valérie

PIFFRE Corinne

LEMAÏTRE Sébastien

MENEUVRIER Louis

PASQUIER Isabelle

HOUSSIERE Benjamin

ABIVEN Bertrand

DELAUNAY DA-SILVA Christelle