Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des delib conseil municipal 10 decembre 2025
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 03 av
Déliberation - liste des deliberations conseil du 11 octobre 2023
Déliberation - liste des deliberations seance 6 avril 2023
Déliberation - liste des deliberations 2 decembre 2022
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations conseil 3 septembre 2024
Procès Verbal - pv conseil du 26 septembre 1
Déliberation - liste des deliberations septembre 2022
Déliberation - liste deliberations conseil municipal
Déliberation - liste deliberations cm 26 novembre 2024 1
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune d'Ableiges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 26 novembre 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie d’ABLEIGES - 95450
LISTE DES DELIBERATIONS
Examinées par le Conseil Municipal dans sa séance du 26/11/2024
(Application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021,
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Date de Convocation : 21 novembre 2024
(CM initialement prévue le 21/11/2024 mais reportée en raison des conditions météo)
Etaient présents :
Mesdames ESCHBACH Sandrine, DOUTEAU Lydie, ESCHER Katalin; BARTONI
Gaëlle, MARTINS Karine,
Messieurs PELLETIER Patrick, FRAISSE Gérard, DENOS Cédric, PICARD Alexandre, Laurent CUDEY.
Absents excusés :
Madame RIPAUD Delphine donne pouvoir à Madame Lydie DOUTEAU Monsieur DUMONT Pascal donne pouvoir à Monsieur Alexandre PICARD Monsieur FERREIRA Raphaël donne pouvoir à Madame Karine MARTINS
Secrétaire de séance : ESCHER Katalin
Numéro Objet Décision du Conseil
Protection sociale complémentaire 2024-2029
adhésion à la convention de participation 2024/24 ’
prévoyance proposée par le CIG grande couronne
à compter du 1° janvier 2025
Autorisation de paiement pour régler les dépenses Approuvée à l’unanimité 2024/25 d’investissement
avant le vote du budget 2025
Mise à disposition d’un archiviste du Centre de Approuvée à l’unanimité Gestion de la Grande Couronne de la Région He de 2024/26 , France — Protocole d’accord
Approuvée à l’unanimité
Demande de subvention de fonctionnement 2025 Approuvée à l’unanimité 2024/27 « aide aux projets de développement » au Conseil
Départemental du Val d’Oise pour la
bibliothèque municipale
Projet de plan des mobilités en Ile-de-France Approuvée à l’unanimité 2024/28 à re . arrêté en Conseil Régional — avis de la commune
Convention entre la commune et le Conseil Approuvée à l’unanimité 2024/29 Départemental du Val d’Oise relative aux aides
accordées aux RPI concernant les transports
scolaires spéciaux 2024-2025
Approuvée à l’unanimité 2024/30 Actualisation des tarifs périscolaires à partir du
01 janvier 2025
Extinction de l’éclairage public : actualisation des Approuvée à 12 voix pour et 1 2024/81 tranches horaires abstention
Fins de signatures par l’exécutif de la convention de Approuvée à l’unanimité 2024/32 soutien « communes et groupements communaux »
pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Point ajouté à l’ordre du jour : DMI (transfert Approuvée à l’unanimité
entre chapitre (diagnostics des églises)
2024/33 dépense d’investissement :
D2131 (21) : - 51 300.00 €
D 203 (20) : + 51 300.00 €
Fait à Ableiges, le 27/11/2024
Le Maire, NS
P. PELLETIE}
Liste également mise en ligne ce jour