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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Collonges-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Déliberation - 05 liste deliberations examinees cm 25 novembre 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Délibérations
examinées le
25/03/2024
Objet de la délibération Approuvée/ rejetée
DELIB2457 Convention financement des logements cociaux projet Galliéni - Alliade approuvée
DELIB2458 Opération Galliéni : subvention exceptionnelle complémentaire approuvée
DELIB2459 Programme d'Interêt Général de lutte contre l'habitat indigne 2024-2029 convention avec la Métropole approuvée
DELIB2460 Décision modificative n°1- budget communal approuvée
DELIB2461 Bâtiment associatif : arrêt du programme et de l'enveloppe financière approuvée
DELIB2462 Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique (CMOU) : approbation de la convention et autorisation à donner au maire de la signer approuvée
DELIB2463 Ajout d'une délégation à donner au maire pour les admissions en non-valeur approuvée
DELIB2464 Autorisation à renouveler la convention Mmie approuvée
DELIB2465 Evolution du règlement du Réseau Rebond (lié au point ludothèque) approuvée
DELIB2466 Attribution de la subvention de 200€ VIVA SAONE au profit de la commune de Neuville sur saône approuvée
DELIB2467 Révision du RIFSEEP approuvée
DELIB2468 Renouvellement de la convention de service : signalements et discriminations auprès du CDG69 approuvée
Affichée le 2 décembre 2024
Délibérations accessibles sur le site internet de la commune ou sur demande à l'accueil de la mairie
Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 25 novembre 2024