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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 14 Nouveau conventionnement avec lassociation Siel Bleu
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 14 Nouveau conventionnement avec lassociation Siel Bleu)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Assurance, Grandes et moyennes entreprises,
e
le 01/02/2024
e
(1/02/2024
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
Artois
Séance
du
24
janvier
2024
L’an
2024
et
le
24
janvier
à
17h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
11
janvier
2024.
Le
conseil
devait
se
tenir
initialement
le
jeudi
18
janvier
2024.
Au
regard
des
conditions
météorologiques,
celui-
ci
a
été
déplacé
au
mercredi
24
janvier
2024
à
17h,
information
transmise
aux
élus
communautaires
le
jeudi
18 janvier
2024.
Date
de
la convocation
:
11 janvier
2024
Date
d’affichage
:
11
janvier
2024
Délibération
N°
24-01-2024
/ N°14
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 73
Messieurs
Pascal
Coin,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Marc
Degrendele,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Jean-François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Vves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Anne-Marie
Dupuis,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 8
Membres
ayant
donné
procuration
: 6
Membres
votants
: 87
Absents
: Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Benoït
François,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-François
Haultcoeur,
Raymond
Lavigne,
Magalie
Jonard,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand
Absents
suppléés
: Hubert
Tassencourt
suppléé
par
Chantal
Géneau
de
Lamarlière,
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Luc
Delaporte
suppléé
par
Francine
Camus,
Romuald
Delattre
suppléé
par
Jacqueline
Lécossois,
René
Pruvost
suppléé
par
Jean-Paul
Frenoy,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour,
Chantal
Dufresne
suppléée
par
Muriel
Lebas
Absents
excusés
:
Patrick
Roblot,
Sylvie
Gabez,
Florence
Dambreville,
Jacques
Nick,
Marie-Angèle
Lefetz,
Julien
Bellengier,
Patrick
Dekeyser,
Jean
Bridel,
Jean-Louis
Cauvet,
Pierre
Guillemant,
Magali
Urbanac,
Guillaume
Lefebvre,
Emmanuel
Ioos
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Marie
Dufay
ayant
donné
procuration
à
Murielle
Roussel,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à Monique
Debeaumont,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Alain
Traïisnel
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Sylviane
Evain
ayant
donné
procuration
à
Philippe
Lefebvre,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Philippe
Vanderbeken, Envoyé
en
préfecture
le
01/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/02/2024
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20240124-D14_2024-DE
Secrétaire
de
séance
:
Eric
Poulain
Titre
de
la
délibération
: Nouveau
conventionnement
avec
l’association
Siel
Bleu
Depuis
plus
de
10
ans,
l’association
Siel
Bleu
intervient
sur
le
territoire
des
Campagnes
de
l’Artois
et
propose
aux
seniors
du
territoire
des
séances
d’activités
physiques
adaptées.
Les
séances
d’activités
physiques
adaptées
sont
proposées
durant
toute
l’année
sur
5
sites
(Avesnes-le-
Comte,
Beaufort-Blavincourt,
Monchy-au-Bois,
Savy-Berlette
et
Warlus).
Près
d’une
centaine
d’habitants
profite
de
ce
service
chaque
semaine.
Au
total,
235
séances
d’activités
phy-
siques
sont
proposées
chaque
année.
Une
convention
de
partenariat
a été
signée
le
1°
Janvier
2019
entre
la
Communauté
de
Communes
et
l’associa-
tion
Siel
Bleu.
Cette
convention
a pris
fin
le
31
décembre
2019.
Elle
est
depuis
renouvelée
tacitement
chaque
année. L'association
Siel
Bleu
réactualise
actuellement
l’ensemble
de
ces
conventions
notamment
suite
au
changement
d’adresse
du
siège
et
aux
évolutions
des
réglementations
RGPD.
Dans
cette
nouvelle
convention
il
est
rappelé
les
coûts
relatifs
à l’action
:
- Une
cotisation
annuelle
est
demandé
d’un
montant
de
15
€.
- Le
coût
de
l’heure
d’intervention
fixé
à 59
€
- Une
heure
de
bilan
sur
site
fixée
à 59
€
Pour
l’année
2024,
le
coût
total
de
l’opération
est
fixé
à
14
175
€.
Pour
cette
action,
la
Communauté
de
Com-
munes
bénéficie
d’une
subvention
dans
le
cadre
de
la
conférence
des
Financeurs
à hauteur
de
3 500
€ par
an.
Il
est
rappelé
que
chaque
bénéficiaire
de
cette
action
paie
également
une
cotisation
d’un
montant
de
57
€ par
an,
et
de
114
€
pour
les
personnes
extérieures
à la
CCCA.
Pour
l’année
2023,
le
montant
total
des
cotisations
s’est
élevé
à 5
700
€.
Afin
de
poursuivre
les
cours
d’activités
physiques
adaptées
sur
le
territoire,
il
est
demandé
de
permettre
au
Pré-
sident
de
pouvoir
signer
cette
nouvelle
convention
de
partenariat
qui
met
fin
à la
précédente.
Suite
à
l’avis
favorable
en
bureau
du
10
janvier
2024,
le
conseil
communautaire
décide
à
l’unanimité
:
D'autoriser
le
Président
à signer
la
nouvelle
convention
de
partenariat
avec
Siel
Bleu.
r
Acte
rendu
exécutoire
TR
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
©1/02/2024
et
publication
ou
notificatio
du
(1/02/2024
SAN.