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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D7 5 2 111 Subvention AUX Associations
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - 2023D7 5 2 111 Subvention AUX Associations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sport, Industrie,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DES DEUX RIVES
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 28 JUILLET 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt huit Juillet à dix sept heures trente, le
Bureau Communautaire légalement convoqué par courrier du vingt deux juillet
2023, s'est réuni dans les locaux de la Communauté de Communes des Deux
Rives, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BAYLET Président de la
Communauté de Communes des Deux Rives.
2023D7-5-2-111
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Etaient présents :
Messieurs, BAYLET Jean Michel, DELACHOUX Jean-Paul, Madame FILLATRE Francine, DELFARIEL Eric, DOUSSON Bruno, RATTO Stéphan, Madame LE
CORRE Christiane, Jean DUPUY, Madame MAERTEN Marie Bernard, MERIEL Guy et BOYER Serge.
Absents excusés :
Messieurs TERRENNE Jean Paul, RENAUD Olivier et BENOIT Pascal.
Assistait à la réunion :
Mr BRAJOUX Pascal : Directeur Général des Services
Mme DABERNAT Chrystelle : Attaché Territorial
Francine FILLATRE a été désigné secrétaire de séance.
2, RUE DU GÉNÉRAL VIDALOT 82403 VALENCE D'AGEN CEDEX
Tél. : 05.63.2992.00 — Fax : 05.63.2992.01
Site : http://www.cc-deuxrives.fr
Email : info@cc-deuxrives.fr 2023D7-5-2-111
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Président soumets ci-après, les demandes de subvention dont il a été saisies :
A — RENOUVELLEMENT DE SUBVENTIONS :
Mairie d'Auvillar :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation du 30ème marché potier d'Auvillar
2023 : 7 000 €
CORFI 2 RIVES :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023 : 130 000 €
AIRAS CAP 2000 :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023 : 105 000 €
Amicale de Montjoi :
Renouvellement de la subvention pour l'organisation des « Estivales de Montjoi » organisées
du 8 juillet au 27 août 2023 : 5 000 €
Ecole de Football - Football Club des Deux Rives :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement
2022/2023 : 12 500 €
Ecole de Football —- Football Club du Brulhois :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement
2022/2025 : 12 500 €
Ecole de Football —- Avenir Magistérien :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement
2022/2023 : 12 500 €
Ecole de Football - US Malausaine :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement
2022/2023 : 12 500 €
Ecole de Rugby Valence / Dunes :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement
2022/2025 : 76 500 €
Avenir Valencien :
au
au
au
au
au
titre
titre
titre
titre
titre
de
de
de
de
de
l'année
l'année
l’année
l'année
l'année
sportive
sportive
sportive
sportive
sportive
Renouvellement de la subvention de fonctionnement au titre de l'année sportive 2023/2024
et conformément à la politique d'aide aux clubs sportifs : 800 000 € Cette subvention sera majorée en fonction du nombre d'équipes et du nombre de licenciés
conformément à la politique des Clubs sportifs dès réception des données du Club pour la saison 2023/2024.
B — NOUVELLE DEMANDE DE SUBVENTIONS :
Mission Locale de Tarn-et-Garonne :
Renouvellement de la subvention de fonctionnement pour l'accompagnement
professionnel et social des jeunes de 16 à 25 ans : 9 376 €
C - DEMANDE EXCEPTIONNELLE :
Twirling Club Malausain :
Demande de subvention exceptionnelle pour l'accompagnement du Club dans les phases
finales nationales : 3 800 €
Le Président propose donc :
- d'approuver les versements de subventions pour les montants indiqués ci-dessus,
- de l'autoriser ou son représentant à signer la convention d'objectifs et de moyens à
intervenir.
- de l'autoriser à conclure une convention avec CORFI 2 RIVES, AIRAS CAP 2000, l'école
de Rugby Valence / Dunes, et l'Avenir Valencien Rugby, conformément à la règle
applicable pour les subventions supérieures à 23 000 €. LE BUREAU COMMUNAUTAIRE
Après en avoir délibéré à la majorité (une non participation au vote et débat,
Christiane LE CORRE),
DÉCIDE
- d'approuver les versements de subventions pour les montants indiqués ci-dessus,
- d'autoriser Le Président ou son représentant à signer la convention d'objectifs et de moyens à intervenir.
- d'autoriser Le Président à conclure une convention avec CORFI 2 RIVES, AIRAS CAP 2000,
l'école de Rugby Valence / Dunes, et l'Avenir Valencien Rugby, conformément à la règle
applicable pour les subventions supérieures à 23 000 €.
Fait à Valence d'Agen, le 28 Juillet 2023
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme
A Valence d'Agen, le 31 Juillet 2023
Le secrétaire de séance désigné Le Président de la Communauté de La Maire de CASTELSAGRAT Communes des Deux Rives
XX ë 7 7e COMMUNAUTÉ DE C HUNES
Francine FILLATRE DES DEUX RIVE Jean Michel BAYLET
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture le D 2 AOÛT 2023
Affiché sur le panneau des annonces légales le 0 2 AOÛT 2023 AR Préfecture
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS
082-248200016-20230728- Identifiant unique de l'acte : 2023D7 5 2 111-DE
Numéro d'acte : 2023D7_5 2 111
Date de décision : 28/07/2023
Nature : DELIBERATIONS
7-5-2-0-0 (Finances locales / Subventions / Code matière : attribuées)
2023D7-5-2-111 SUBVENTION AUX
ASSOCIATIONS.pdf Fichier acte :
2023D7-5-2-111-CONV AIRAS CAP 2000
2023.pdf
2023D7-5-2-111-CONV AVENIR
Fichier(s) annexes(s) : VALENCIEN RUGBY 2023.pdf
2023D7-5-2-111-CONV CORFI 2023.pdf
2023D7-5-2-111-CONV ECOLE DE RUGBY
AVENIR VALENCIEN 2023.pdf
Collectivité émettrice : cc-des-deux-rives
Acte transmis par : Delphine LANGLOIS
Date d'envoi de l'acte : 02/08/2023 10:46:23
Date de réception de l'AR : 02/08/2023 10:46:51