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Ordre du Jour - ODJ du 25.09.2024
Ordre du Jour - ODJ CM 25.09.2024 affichage
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Garches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25.09.2024 affichage)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE GARCHES
Le CONSEIL MUNICIPAL de Garches est convoqué
à la Mairie
LE MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024 à 18H00
ORDRE DU JOUR :
01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 juin 2024 2024 Prise acte des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de compétence. 02 Délibération portant approbation de la mise en place d’un conseil communal de développement durable en lieu et place de la commission développement durable.
03 Délibération portant modification du règlement intérieur du Conseil Municipal 04 Délibération portant approbation du marché de fourniture de titres-restaurants pour les besoins de la Ville de Garches et autorisation donnée à Madame le Maire de signer ledit marché. 05 Délibération portant autorisation de lancer le marché d’assurance portant sur la responsabilité civile et flotte automobile et signer le ou les marchés en découlant
06 Délibération portant approbation de la concession de service sous forme de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la fourrière automobile de la Ville de Garches. 07 Délibération portant approbation de la convention de mise à disposition d’agents pour l’exercice 2024 par Paris Ouest La Défense de la compétence assainissement et autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention en découlant
08 Délibération portant création de postes et adaptation du tableau des effectifs. 09 Délibération fixant la liste des emplois ouvrant droit aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
10 Délibération portant approbation de la convention de partenariat entre le collège Henri Bergson, le Bâtiment d’Expérimentation de Guerre des Mines (BEGM) Thétis et la Ville de Garches et autorisation donnée à Mme le Maire de signer ladite convention
11 Délibération portant approbation de l’organisation d’un séjour par l’école des sports – Vacances d’hiver 2025.
12 Délibération portant approbation de l’organisation d’un séjour par l’accueil de loisirs du Domaine des 4 Vents – Vacances d’hiver 2025.
13 Délibération portant approbation des tarifs des classes déplacées.
14 Délibération portant attribution d’un budget « livres de prix aux écoles publiques maternelles et élémentaires ».
15 Délibération portant approbation de la charte de l’animation au sein des centres de loisirs de la Ville de Garches.
16 Délibération portant signature de la convention portant déploiement de l’Espace Numérique de Travail (E.N.T) pour les écoles de la Ville de Garches.
17 Délibération portant approbation des récompenses allouées aux lauréats du prix Maurice Genevoix 2025.
18 Délibération portant adoption de l’actualisation du Règlement Intérieur des installations Culturelles de la Ville de Garches.
19 Délibération portant approbation du spectacle de danse du conservatoire au théâtre André Malraux à Rueil-Malmaison et fixation des tarifs en découlant.
GARCHES, le 19 septembre 2024
Jeanne BECART,
Maire de Garches.