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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 7 2024 annule la delib 7 2024 1
Document publié le Mardi 2 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 7 2024 annule la delib 7 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
VEZERE MONEDIERES MILLESOURCES
19260 Treignac
Lundi 29 Janvier 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Feuillet 2024 -
Paraphe
Le vingt-neuf janvier deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente, les membres du conseil communautaire se sont réunis à la salle des fêtes de Treignac, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, Monsieur JENTY Philippe.
TITULAIRES PRESENTS AVEC VOTE: BERNARD Sylvain, BONNET TENEZE Véronique, BORT Jean-Pierre, BOUCHOT Estelle, BOURDARIAS Sophie, BOURROUX François, CHABRILLANGES Maurice, CHAMPSEIX Serge, CHEYPE Sandrine, COIGNAC Gérard, COISSAC Vincent, COUTURAS Alain, DEGERY Sylvie, GARAIS Daniel, JAMILLOUX-VERDIER Simone, JANICOT Véronique, JARRIGE Didier, JENTY Philippe, LACHAUD Sylvie, LAURENT André, LE MEUR Marion, MEUNIER Colette, PETIT Christophe, PLAS Marcel, ROME Hélène, ROME Robert, ROUCHEREAU Patrice, RUAL Bernard, SENEJOUX Geneviève, SENEJOUX Philippe, TAVERT Gérard , TER-HEIDE Laurence, TERRACOL Danielle , URBAIN Jean-Yves, VIGROUX SARDENNE Josiane.
SUPPLEANTS PRESENTS AVEC VOTE :
SUPPLEANTS PRESENTS SANS VOTE : DELAUNAY Jean-Paul, ENSERGUEIX J. François, GAGE Pascal, LONGUET J. François, VERGNE Patrick.
EXCUSES : CHASSEING Daniel (donne procuration à RUAL Bernard), LELIEVRE Carla (donne procuration à JANICOT Véronique), PEYRAMAURE Pierre (donne procuration à PETIT Christophe), SAVIGNAC Sylvie (donne procuration à Gérard COIGNAC).
Secrétaire : COIGNAC Gérard.
7’-2024 : ANNULE la délibération 7-2024
Suite à une erreur de la délibération 7-2024,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, décide à 39 voix, 0 contre, 0 abstention :
- Décide d’annuler la délibération 7-2024 et de conserver la délibération 158-2023.
Fait à Treignac, le 01/02/2024
Le Président, Philippe JENTY
Membres titulaires 39
Titulaires Présents 35
Suppléants avec vote 0
Pouvoirs 4
Nombre de votants 39
Date de la convocation 22/01/2024
Certifié exécutoire le 01/02/2024
Date d’affichage 01/02/2024
Envoyé en préfecture le 01/02/2024