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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 792024 Annule et Remplace 79 2024 1
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 21h54
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 792024 Annule et Remplace 79 2024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
FAFAphE
|
019-200066645-20240617-79BIS2024-DE
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
|
Accusé certifié exécutoire
19260 Treignac
|
17 juin
2024
.
CTI]
Bud t7 juin
|Feuillet 2024-
|
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
28
Le
dix-sept
juin
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente,
les
Snnpente
avec vote
à
membres
du
conseil
communautaire
se sont réunis
à la salle des
fêtes
Nombre
de
votants
36
de Treignac,
sur laconvocation
qui leur
a
été
adressée par le
Président,
Date
de
la convocation
11/06/2024
Monsieur
JENTY
Philippe.
a
aan
ps
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
D
eo
BONNET
TENEZE
Véronique,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHASSEING
Daniel,
CHEYPE
Sandrine,
, COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TER-HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
LONGUET
Jean-François.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François.
EXCUSES
:
BORT
Jean-Pierre
(représenté),
BOUCHOT
Estelle
(représentée),
COIGNAC
Gérard
(donne
procuration
à
SAVIGNAC
Sylvie),
COISSAC
Vincent
(donne
procuration
à
JANICOT
Véronique),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
LACHAUD
Sylvie
(donne
procuration
à
ROUCHEREAU
Patrice),
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
SENEJOUX
Geneviève
(donne
procuration
à TAVERT
Gérard).
Secrétaire:
Pierre
PEYRAMAURE.
79-2024
ANNULE
ET
REMPLACE
79-2024
Création
poste
et
mise
à jour
du
tableau
des
emplois.
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique
;
Le
Président
rappelle
à
l'assemblée :
Conformément
à
l'article
L
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
conseil
communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d'emploi,
la
décision
est
soumise
à
l'avis
préalable
du
comité
social
territorial
compétent.
Considérant
la
délibération
104-2023;
Suite
aux
avancements
de
grade
possible
en
2024,
le
président
propose
de
créer
les
postes
concernés.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire
de
Commune
Vézère
Monédières
Millesources
décide
à
36
voix
pour,
0
contre,
0
abstention :
La
suppression
des
emplois
permanents
suivants
:
1 attaché
territorial
1 agent
de
maîtrise
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur La
création
de
-
1 attachée
principale
-
1
agent
de
maitrise
principal
-
2 adjoints
techniques
territoriaux
principaux
de
1ere
clase
Et acte
la mise
a jour
du
tableau
des
emplois
suivante :
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Attaché
principal
Rédacteur
principal
1"
classe
Rédacteur Adjoint
administratif
principal
de
1%"
classe
Adjoint
administratif
Qlolww|>
FILIÈERE
TECHNIQUE
Technicien
principal
1ère
classe
Technicien Agent
de
maitrise
principal
Adjoint
technique
territorial
principal
de
1°"
classe
Adjoint
technique
territorial
principal
de
2è"e
classe
Adjoint
technique
Q|QlO|0|0Q|Q|0|o|w|w
Adjoint
technique
principal
de
2è"e
classe
FILIERE
CULTURELLE
Adjoint
du
patrimoine
principal
12°
classe
€
Adjoint
du
patrimoine
C
FILIERE
ANIMATION
Adjoint
territorial
d'animation
principal
de
1ère
classe
B
Fait
à Treignac
le 28/06/2024
Le
Président,
Philippe
JENTY
=|slslel=||||ninl
35
heures
35
heures
28
heures
35
heures
35
heures
28
heures
35
heures
35
heures
7
heures
4
heures
7
heures
4
heures
35
heures
23
heures
28
heures
35
heures
35
heures
35
heures
35
heures