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Ordre du Jour - 2017 03 30 ODJ CM
Ordre du Jour - 2017 09 28 CM ODJ
Ordre du Jour - 2025 05 22 CM ODJ
Ordre du Jour - 2023 03 30 CM ODJ
Ordre du Jour - 2026 01 15 ODJ CM
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 à 08h47 par la commune de Cergy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026 01 15 ODJ CM)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ordre du jour du conseil municipal du 15 janvier 2026
N° Direction Référent Commission Objet du dossier Pièces jointes Observation
1 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Mise à jour du tableau des emplois
2026-01-15 Annexe
tableau des
emplois.pdf
2 DRUSI Madame Agnès COFFIN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Avis sur l'adhésion au Sifurep des communes de
Lieusaint (Seine-et-Marne) et Conflans-Sainte-
Honorine (Yvelines)
Etudes dimpact CSH et
Lieusaint_SIFUREP.pdf
3 DRUSI
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Modalités d'usage des véhicules de la
collectivité-Année 2026
Annexe Vehicules
2026.pdf
4 DRUSI Madame Agnès COFFIN
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Détermination de la part des frais de garde
(activités péri et extrascolaires)_déclaration 2026
sur les revenus 2025
5 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Budget formation des élus 2026 Tableau des formations des elus 2025.pdf
6 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Subvention la Pause sport 2026
Convention la pause
sport 2026 version
finale.pdf
7 SIFDP
Monsieur
Jean-Paul
JEANDON
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Remise gracieuse de la créance de loyers due par
le Docteur Rouaz dans le cadre de l'installation
du cabinet médical au 34 Boulevard de l'Evasion
à Cergy
34 boulevard de
levasion - bail
professionnelpdf.pdf 8 DE
Madame
Claire
BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Ouverture d'une ecole Primaire au sein du
quartier des Marjoberts
9 CAB Monsieur Denis FEVRIER
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de
signer une convention tripartite - ville, bailleurs
sociaux de la ville de Cergy, préfecture du Val
d'Oise - pour la réception et le traitement des
flux de vidéosurveillance de chaque bailleur
social au Centre de Supervision Urbain (CSU) de
la ville de Cergy.
Projet convention
deport des images
Cergy Justice.doc
2025_12_18_Projet_co
nvention_tripartite_AD
OMA_Ville_Prefecture.
docx
2026_01_02_Projet_de
_convention_tripartite
_Prefecture_Ville_I3F.d
ocx
10 DE
Madame
Claire
BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention à l'association des
délégués départementaux de l'Éducation
nationale
11 MRE
Monsieur
Moustapha
DIOUF
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution de subventions aux associations
œuvrant pour la réussite éducative
2026 Convention ville
de Cergy Ecole et
Famille V2.docx
12 DE
Madame
Claire
BEUGNOT
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Attribution d'une subvention aux Fédérations de
Parents d'élèves pour l'année scolaire 2025-2026
13 DRH
Monsieur
Abdoulaye
SANGARE
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Adhésion au socle commun de compétences du
CIG Grande Couronne 14 CAB
Madame
Céline BEN
ABDELKADER
Commission Ressources,
Administration, Education et
Petite Enfance
Le Souvenir français
15 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Convention Cergy - Ecstatic Playground / Concert
de Deluxe au Douze
convention Cergy -
Ecstatic 20-03-26 V2
signee par Ecstatic.pdf
16 DCP Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subvention aux associations culturelles
Convention Pluri
Annuelle 26-28 ART
OSONS_vf.pdf
Convention_d_objectif
s_2025_2027_La_Ruch
e signe.pdf
Convention_d_objectif
s_2025_2027_RGB
signe.pdf
Avenant a la
convention
pluriannuelle 25-27 La
Ruche_vf.pdf
Avenant a la
convention
pluriannuelle 25-27
RGB_vf.pdf
17 CAB Monsieur Denis FEVRIER
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attributions de subventions aux associations
œuvrant pour la prévention de la délinquance et
le soutien aux femmes et aux familles 18 DDSS
Madame
Françoise
COURTIN
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine de la santé
19 DDSS Madame Hawa FOFANA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de promotion de
l'égalité femmes-hommes et de lutte contre les
violences intrafamiliales
20 DDSS Madame Hawa FOFANA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions de soutien aux associations
proposant des ateliers d'apprentissage du
français
21 DDSS
Madame
Sophie
ERARD-PEYR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de soutien à la
parentalité
22 DDSS Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Signature de la Convention Territoriale Globale
2026-2030 avec la Caisse d'Allocations Familiales Convention CERGY 2026-2030 VF 22-12-25
avec annexes.pdf
23 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution des aides financières dans le cadre du
dispositif CDLV
24 MSI
Monsieur
Moussa
DIARRA
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de solidarité
internationale 25 DSU
Monsieur
Louis
L'HARIDON
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions 2026 aux associations sportives
Convention
pluriannuelle 2026-
2027-2028_CergyM.pdf
Convention
pluriannuelle 2026-
2027-2028_TCC.pdf
Convention annuelle
2026_Cergy
Handball.pdf
Convention annuelle
2026_CPFC.pdf
Convention annuelle
2026_Rahilou Cergy
Boxe.pdf
26 DDSS Madame Elina CORVIN
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine social et de l'emploi
convention Maillon
2026-2028 ville signee
par la maillon.pdf
ASIFAM Convention
dobjectifs 2025-2027
Signee.pdf
CONV 2022-2026 plie
Protocole signe -
Copie.pdf
Proposition de
convention AVEC 2026-
2028.pdf
27 DCP Madame Commission Animation du Subventions aux écoles Projets ACTE 25-26 Malika YEBDRI Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
28 DDSS Madame Elina CORVIN
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Versement d'une subvention au Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'année
2026
29 CAB
Madame
Céline BEN
ABDELKADER
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Délibération UNC
30 VDM Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE CERGY
ET ESCALES DANSE
Convention Evenement
Danse_A Folia _ Static
Shot_Cergy Visages du
monde V2.pdf
31 DDSS
Madame
Josiane
CARPENTIER
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant auprès du public senior
32 DDSS Madame Rania KISSI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution de subventions aux associations
œuvrant dans le domaine du handicap
33 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Attribution 1er trimestre VVV Février avril 2026
34 DVLJ Madame Malika YEBDRI
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations de proximité Convention dobjectifs
AACS2528
35 DVLJ
Madame
Cécile
ESCOBAR
Commission Animation du
Territoire, Solidarité et
intergenerationnel
Subventions aux associations Jeunesse
Convention dobjectifs
AGPR 2026
V03.12.25.doc
36 Monsieur Eric Commission Aménagement Convention de garantie d'emprunt pour la NICOLLET Durable et Attractivité
économique
réhabilitation des 237 logements de la résidence
des Chênes - bailleur social I3F
Convention GE et de
reservation_Chenes_I3
F.pdf
37 DSU
Monsieur
Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord-
cadre mono-attributaire n°37/25 relatif aux
prestations de balayage mécanisé de la voirie
pour la ville de Cergy.
38 DSU
Monsieur
Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord-
cadre mono-attributaire n°36/25 relatif à la
fourniture de corbeilles de voirie pour la ville de
Cergy
39 DAUM
Monsieur
Adrien
JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Approbation d'une charte d'expérimentation
pour la mise en service de la logette poubelle
Cours des Merveilles / Rue Michel Strogoff Hauts
de Cergy
Convention 2025
Vierge.pdf
40 DAUM
Monsieur
Adrien
JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Garantie Emprunt Acquisition du local
commercial EX La Musarde par la Société
d'Économie Mixte ICY
41 DAUM
Monsieur
Adrien
JAQUOT
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Rétrocession d'un fonds de commerce : 5 rue des
Pas Perdus
42 DAUM Monsieur Gilles COUPET
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Avenant n°3 au contrat n°21/21 de Délégation de
service Public pour la gestion et l'exploitation
des marchés forains d'approvisionnement
AV32121SOMAREP.pdf
43 DSU
Monsieur
Maxime
KAYADJANIAN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Évolution de la convention entre la ville de Cergy
et la CACP relative au transfert de la maitrise
d'ouvrage pour les travaux d'aménagement de la
rue Nationale.
Convention de
transfert de MOA
.doc
44 DAUM Monsieur Eric Commission Aménagement Avis sur l'opération d'aménagement du "Secteur NICOLLET Durable et Attractivité
économique
Est de la Plaine des Linandes" et de son intérêt
général en vue de la Déclaration de Projet par la
CACP
Enquete publique
Rapport
Conclusions_Sep
2025.pdf
Etude dimpact
actaualisee-mai
2025.pdf
Avis MRAE.pdf
Avis MRAE_memoire
en reponse.pdf
45 DPP
Monsieur
Régis
LITZELLMANN
Commission Aménagement
Durable et Attractivité
économique
Autorisation donnée au Maire de signer l'accord
cadre mono-attributaire n°48.25 relatif aux
travaux d'entretien et de grosses réparations des
bâtiments communaux de la Ville de Cergy
(Relance des lots n°1 et n°11 de l'accord-cadre
32.25).