Compte-Rendu - compte rendu 2 août

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Compte-Rendu - compte rendu 2 août Document publié le Mercredi 9 août 2023 par la commune de Palau-del-Vidre. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2 août)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, COMMUNE DE PALAU-DEL-VIDRE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU2 Août2023a20h

Présents: GALAN Bruno — DARCHE Françoise — DESCHAMPS F- DELMER Jean-Christophe -

ROCA J- Bou AE N- CHIVE F- BOUSCATEL F- MUNIER R-

Absents : Marcel DESCOSSY — Renée OCAMPO — CHEMIN Alexandra — POUDEROUX Laurent-

VINET S- SARDA C- DAUBA L- VUILLEMIN L-WERNER B- ORIOL S- ROLLAND G- ABULI P- FERTON

ChMPRSY Ç

Procuration : /

Secrétaire de séance : /

Quorum non atteint.

Conformément à la convocation du 25/7/2023, le Conseil Municipal s’est réuni le Mercredi 2

Août 2023, dans le lieu habituel à ses séances, avec pour ordre du jour :

1. Approbation comptes-rendus de la séance précédente

2. Communications du Maire

3. CCACVI:

- avis sur le transfert des médiathèques de Banyuls sur Mer et St Génis des

Fontaines

- conventions concernant la réutilisation des eaux usées traitées des stations

d'épuration d’Argelès-sur-Mer et Banyuis-sur-Mer

4. Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour prendre des décisions sur des

autorisations d'urbanisme en application de l’article L 422-7 du Code de l'Urbanisme

5. Questions diverses

M. le Maire informe que le quorum n'étant pas atteint, la réunion est reportée, avec le

même ordre du jour, sans exigence de quorum au Mercredi 9 Août 2023 à 20 h.

Le Maire,

Bruno GALAN