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Conseil Municipal - Conseil Municipal.17.12.21
Conseil Municipal - Conseil Municipal.15.03.21
Document publié le Lundi 15 mars 2021 par la commune de Saint-Alban-de-Roche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal.15.03.21)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
1
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Compte rendu du 15/03/21
Conseil Municipal du lundi 15 mars 2021 à 20 h 30
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Présents : Christophe LAVILLE, Gérard MAGNARD, Anne CHAUMONT-PUILLET,
Antoine SOLOMBRINO, Marie-France VILLARD, Catherine GAYT,
Françoise VARNET, Christiane AMICUCCI, Pierre MONNIER, Raphaële
BONNETON, Christelle ROCHE, Pierre-Yves CUCHERAT, Marylène
GABIER, Nicolas PEQUAY, Stephan KADDEM
Pouvoirs : Raymond PARISE a donné pouvoir à Christophe LAVILLE
Jean-Luc FONTBONNE a donné pouvoir à Pierre MONNIER
Absents : Daniel CLAUDE, Elodie BAILLY
1. Election d’un adjoint au Maire
À la suite de la démission de Raymond PARISE pour raisons personnelles de son
poste d’adjoint, il est procédé à l’élection d’un nouvel adjoint au Maire.
Après vote et dépouillement, Jean-Luc FONTBONNE est proclamé 5ème adjoint
au Maire.
2. Police Municipale
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer une
convention avec la commune de L’Isle d’Abeau pour la mise à disposition de 2 agents
de police municipale à raison de 7 heures hebdomadaires par agent.
Cette convention débutera le 1er mai 2021 pour une durée initiale d’une année,
prorogeable 2 fois par reconduction expresse.
3. Ouvertures dominicales 2021
Le Conseil Municipal donne, par 2 voix contre et 15 voix pour, un avis favorable
aux 12 dates demandées par l’Enseigne « NOZ ».
4. Demande de subvention
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à déposer un
dossier de demande de subvention auprès de la Région dans le cadre du dispositif
« Contrat Ambition Région », pour des travaux de remise en état et de mise en
conformité du chauffage, de la ventilation et du réseau d’eau chaude sanitaire de
la salle des sports. 2
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Compte rendu du 15/03/21
5. Convention CAPI – viabilité hivernale des voiries communautaires en ZAE
Pour donner suite à une modification de la tarification par la CAPI, le Conseil
Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer une nouvelle
convention de prestations de services pour la période du 15 novembre 2018 au 31
mars 2021.
6. Convention CAPI – groupement de commandes assurances construction
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le principe de la constitution d'un
groupement de commande entre la commune, la CAPI et les autres communes
membres intéressées et autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec
la CAPI.
7. Recrutement d’un agent contractuel
Afin de pallier l’absence d’un agent, le conseil municipal autorise, à l’unanimité,
Monsieur le Maire à recruter un agent contractuel pour la période.
8. Informations diverses
Monsieur le Maire a reçu des représentants de La Poste au sujet du devenir du
bureau de la commune. La direction prévoit de ramener, à compter de septembre
2021, l’ouverture hebdomadaire du bureau à 12h (25h actuellement). Afin de
maintenir un service postal sur la commune, les représentants de La Poste sont en
contact avec un commerçant intéressé pour reprendre l’activité sous la forme d’un
Relai-Poste. Des informations complémentaires nous seront communiquées
prochainement.
A défaut de pouvoir tenir la semaine de l’environnement du fait de la situation
sanitaire, une opération de « nettoyage de printemps » dans le respect des règles
sanitaires est organisée le samedi 20 mars ; rendez-vous à 9h15 devant la salle
des sports.
Le budget primitif sera voté lors de la prochaine réunion du conseil municipal,
mardi 30 mars à 20h30. 3
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Compte rendu du 15/03/21
9. Gérard MAGNARD fait un point sur les différents travaux
- Réfection de l’église : fin des travaux début avril
- Salle d’arts plastiques à l’école élémentaire : travaux terminés, en attente du
mobilier
- Extension service technique > : en attente de la pose de la porte
- Pavillon du cimetière : début des travaux semaine 12 pour une durée de 3 mois
- Réaménagement de l’accueil en Mairie ; En cours d’étude
Il informe les élus que le locataire de l’appartement communal situé rue du 8 mai
1945 a donné sa dédite pour le 31 mars 2021.
10. Marie-France VILLARD informe le conseil municipal de la « mise en ligne » du
fonds de la bibliothèque municipale et des possibilités proposées aux adhérents
de réserver leurs ouvrages par internet à l’adresse suivante :
https://bibliotheque-stalbanderoche.fr/
Elle rappelle aussi le travail artistique qui sera prochainement mené par les élèves
des écoles avec un artiste plasticien. Si les conditions sanitaires le permettent,
une animation autour du rendu de ce travail sera organisée avant la fin de l’année
scolaire.
Pierre MONNIER propose au conseil de promouvoir à nouveau l’application
« Panneau Pocket » dans la prochaine gazette.
Fin de la séance à 22 h.