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Conseil Municipal - Conseil Municipal.08.11.21
Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Saint-Alban-de-Roche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal.08.11.21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Travail et emploi,
1
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Compte rendu du 08/11/21
Conseil Municipal du lundi 8 novembre 2021 à 20 h 30
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Présents : Christophe LAVILLE, Gérard MAGNARD, Anne CHAUMONT-PUILLET,
Marie-France VILLARD, Catherine GAYT, Françoise VARNET, Christiane
AMICUCCI, Raphaële BONNETON, Pierre-Yves CUCHERAT, Marylène
GABIER, Nicolas PEQUAY, Stephan KADDEM
Pouvoirs : Jean-Luc FONTBONNE a donné pouvoir à Anne CHAUMONT-PUILLET
Pierre MONNIER a donné pouvoir à Christophe LAVILLE
Excusés : Antoine SOLOMBRINO, Raymond PARISE, Christelle ROCHE
Absents : Daniel CLAUDE, Elodie BAILLY
1. Recrutement d’un agent contractuel au restaurant scolaire
Afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité lié à l’absence de
plusieurs agents, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de recruter un agent
contractuel au restaurant scolaire à raison de 6.45 heures par semaine du lundi 8
novembre au jeudi 7 juillet 2022.
2. Recrutement d’un agent contractuel au service technique
Afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité, le Conseil Municipal
décide, à l’unanimité, de recruter un agent contractuel au service technique à
temps complet du mardi 9 au vendredi 26 novembre 2021.
3. Recrutement d’un agent contractuel au secrétariat
Afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité lié à l’absence d’un
agent, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de recruter un agent contractuel
au secrétariat à raison de 7 heures par semaine du lundi 15 novembre au mercredi
1er décembre 2021.
4. Création et suppression d’emploi (promotion interne)
En raison de la promotion interne d’un agent inscrit sur la liste d’aptitude au titre
de l’année 2021, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, la suppression d’un
emploi d’adjoint technique territorial principal 2ème classe et la création d’un
emploi d’agent de maîtrise territorial au 15 novembre 2021. 2
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Compte rendu du 08/11/21
5. Régime Indemnitaire
Considérant la nécessité de mettre à jour les cadres d’emploi bénéficiaires du
régime indemnitaire en raison de la nomination d’un agent dans un cadre non prévu
par la délibération en date du 28 juin 2021, le Conseil Municipal décide, à
l’unanimité, de modifier l’article 2 de la délibération 2019/04/028 au 15 novembre
2021 pour ajouter les cadres d’emploi manquants.
6. Frais de déplacement des bénévoles de la bibliothèque municipale
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, le remboursement des frais de
déplacement et de formation d’une bénévole de la bibliothèque municipale.
7. Questions diverses
La Poste : début janvier, 2022 l’activité postale cessera dans ses locaux actuels
et sera transférée sous forme de relais-poste à l’épicerie, tabac, bar, La Bascule.
Police municipale : Dans le cadre de la convention passée avec la Mairie de L’Isle
d’Abeau, sa police municipale interviendra sur la commune à partir du 1er janvier
2022.
Travaux de voirie :
- Rue des Bugnonnes : les travaux sur les réseaux d’eau et d’assainissement sont
terminés. L’enfouissement des réseaux secs, électricité et télécom débutera
fin novembre.
- L’extension du réseau d’assainissement, chemin du bois, débute cette semaine,
- La reprise de la chaussée, rue du Dalmais, est prévue pour la première semaine
de décembre,
8. Gérard MAGNARD
Travaux bâtiments :
- Ecole élémentaire : les peintures de la 6ème classe et de son couloir d’accès sont
terminées
- Salle des sports : fin de l’opération de rénovation de l’installation sanitaire et
de chauffage,
- La réparation des dégâts occasionnés par l’orage survenu dans la nuit du 25 au
26 septembre sur nos installations électriques et informatiques représente
plusieurs milliers d’euros. Nous rassemblons les devis. 3
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Compte rendu du 08/11/21
9. Françoise VARNET
Un comité de pilotage avec des élus et les enseignants est constitué pour
accompagner l’étude de programmation de la future école maternelle qui est
actuellement en cours. Le personnel communal concerné sera concerté.
10. Nicolas PEQUAY
Atlas de la Biodiversité pour la Conservation de la faune et de la flore sur la
commune : une demande de subvention a été déposée auprès de l’agence de la
biodiversité.
11. Raphaële BONNETON
En raison de stationnements gênants, l’accès au point d’apport volontaire du stade
est parfois rendu difficile. La commission voirie se propose d’étudier le
renforcement de la signalétique devant les bacs.
Fin de la séance à 22h