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Conseil Municipal - Conseil Municipal.17.12.21
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12.10.22
Conseil Municipal - Conseil Municipal.27.09.21
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Saint-Alban-de-Roche.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal.27.09.21)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
1
____________________________________________________________________________
Compte rendu du 27/09/21
Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021 à 20 h 30
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Présents : Christophe LAVILLE, Anne CHAUMONT-PUILLET, Antoine
SOLOMBRINO, Marie-France VILLARD, Jean-Luc FONTBONNE,
Catherine GAYT, Françoise VARNET, Raymond PARISE, Christiane
AMICUCCI, Raphaële BONNETON, Christelle ROCHE, Marylène GABIER,
Nicolas PEQUAY
Pouvoirs : Gérard MAGNARD a donné pouvoir à Christophe LAVILLE
Pierre MONNIER a donné pouvoir à Jean-Luc FONTBONNE
Pierre-Yves CUCHERAT a donné pouvoir à Antoine SOLOMBRINO
Stephan KADDEM a donné pouvoir à Christelle ROCHE
Absents : Daniel CLAUDE, Elodie BAILLY
1. Modification simplifiée du P.L.U
En raison de l’abandon du projet d’aménagement inscrit sur l’emplacement réservé
n° 10, il est nécessaire de modifier le règlement du P.L.U.
Le Conseil Municipal, par 14 voix pour et 3 abstentions décide de lancer la
modification simplifiée n° 4 du P.L.U.
Le dossier sera consultable en Mairie du lundi 13 décembre 2021 au vendredi 14
janvier 2022 aux jours et heures d’ouverture du secrétariat.
2. Recrutement d’un agent contractuel au restaurant scolaire
Afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité lié à l’absence d’un
agent, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de recruter un agent contractuel
au restaurant scolaire à raison de 7.50 heures par semaine du 2 septembre au 22
octobre 2021.
3. Recrutement d’un agent contractuel au service technique
Afin de faire face à un accroissement temporaire d’activité lié à l’absence d’un
agent, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de recruter un agent contractuel
au service technique du 20 septembre au 29 octobre 2021. 2
____________________________________________________________________________
Compte rendu du 27/09/21
4. Avancement de grades
En raison de l’avancement de grade de 2 agents inscrits au tableau de l’année 2021,
le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, la suppression de 2 emplois d’adjoint
technique territorial principal 2ème classe et la création de 2 emplois d’adjoint
technique territorial principal 1ère classe au 1er octobre 2021.
5. Convention d’occupation précaire d’un logement communal
Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à signer une
convention d’occupation précaire pour l’appartement situé au 1er étage de La Poste.
6. Informations diverses
Les travaux de prolongation du réseau d’assainissement, chemin du bois,
démarreront début novembre pour une durée d’environ trois mois.
7. Anne CHAUMONT–PUILLET : l’ouverture de la 6ème classe à l’école élémentaire
s’est bien passée grâce à une forte implication des services techniques ; merci à
eux. Les équipements informatiques (tableau numérique) nécessaires à son bon
fonctionnement sont commandés.
8. Antoine SOLOMBRINO : le téléthon aura lieu le samedi 4 décembre. Une
première réunion avec les associations et les bénévoles est prévue le lundi 4
octobre.
9. Marie-France VILLARD détaille l’organisation du spectacle proposé aux
administrés le 1er octobre avant le feu d’artifices.
10. Jean-Luc FONTBONNE
Résultat de la consultation organisée par le Syndicat d’électrification de l’Isère,
Territoire 38, dans le cadre d’un groupement de commande pour le marché de
l’énergie. La société SAVE est titulaire du marché.
Présentation du dispositif LANE de covoiturage sur le territoire de la CAPI. Un
article sur le sujet est prévu dans la prochaine gazette.
Fin de la séance à 22 h.