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Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Montcel.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 22 6 dm 1 modifiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
SAVOIE
COMMUNE DE
LE MONTCEL
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice
14
Présents part au
vote
9 13
DATE DE LA CONVOCATION
17/05/2023
DATE D'AFFICHAGE
17/05/2023
Présents et
représentés :
Absents
exCUSÉS :
Le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence d'Antoine HUYNH, Maire.
L'an Deux Mille vingt trois
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Shea SEANCE DU 22 MAI 2023
et le 22 mai à 19 heures 30
Antoine Huynh, Clarence Appell, Peggy Viola, Carlos Coelho, Joseph Bracco, Cyril Durand, Sandra Fiorèse, Brigitte Simon, Benjamin Bou Aziz, Frédéric Thomas (représenté par Antoine Huynh), Fabrice Mermin (représenté par Brigitte Simon), Patrick Bastien (représenté par Peggy Viola), Nathalie Jacquier (représentée par Clarence Appell)
et Jean-Christophe Eichenlaub.
DELIBERATION N°6 : Décision modificative n°1
Afin de pouvoir régulariser des échéances d'emprunt qui n’avaient pas été prises en charge en 2022 et
pour procéder à l’acquisition d’un nouveau lave-vaisselle, il est nécessaire de modifier la répartition des
crédits prévus au budget :
Dépenses
Fonctionnement
65741 — Subventions aux associations - 364€
66111 — Intérêts des emprunts + 364€
Investissement
1641 - Emprunts + 2600€
Opération 120, article 2135 — - 4 600 €
Rénovation énergétique des bâtiments
Opération 105, article 2135 -— salle + 2000€
polyvalente
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, approuve la présente décision modificative.
Fait à le MONTCEL, le 22/05/2023
Le Maire,
Antoine HUYNH