Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20191
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20181
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20181
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20190
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20181
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20241
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20181
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20181220 07 GEMAPI délégués synd Bassins Charente et Péruse
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20181220 07 GEMAPI délégués synd Bassins Charente et Péruse)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
AR
PREFECTURE
016-200072023-20181220-20181220_07-DE Reçu
le
17/01/2019
République
Française
Département
de
la
Charente
Cœur
de
Charente
Communauté
de Communes
Séance
du
Jeudi
20
décembre
2018
Délibération
n°20181220
07
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 74
Présents
: 50
Absents
: 24
- dont
suppléés
: 3
- dont
représentés
: 8
Votants
: 61
- dont
«
pour
»:
61
- dont
« contre
»: 0
- dont
abstention
: 0
Objet
: GEMAPI
: désignation
des
délégués
pour
le
Syndicat
des
Bassins
Charente
et
Péruse
Le
jeudi
20
Décembre
2018,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le 13/12/2018,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
de
FALLOIS
à la Salle
des
fêtes
de
JUILLÉ.
Présents
: AYRAULT
Jean-Paul
- PARTAUD
Xavier
- BASSET
Véronique
- COMBAUD
Alain
- GIRAUD-BERNARD
Éric
CHEMINADE
Anne-Marie
-
ESTEBAN
Philippe
- SOULET
Marilys
-
LIOT
Gérard
-
GAROT
Jean-Pierre
-
VERGEZ
Brigitte
-
BLANCHON
Alain
-
BOIREAUD
Philippe
-
RENON
Jean-Michel
-
KAUD
Pascal
-
CHEMINADE
Didier
CRINE
Jean-Jacques
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
-
PLOQUIN
Monique
-
VIAUD
Annette
-
BRUN
Jackie
—
de
FALLOIS
Jean-Pierre
- CROIZARD
Christian
—
VIDAUD
Pierre
- BERNARDAUD
Thierry
- CORNU
Jean-Pierre
-
BEAU
Nathalie
—
RIVOLET
Patricia
—
ROUSSEAU
Christian
-
BERTRAND
Didier
-
BROUTÉ
Alain
-
LACOEUILLE
Bernard
-
PELLETIER
Dominique
-
GIROUX-MALLOT
Françoise
-
BOUCHAUD
Gérard
-
DANEDE
Laurent
-
ROUHAUD
Henri
-
BOURABIER
Jacques
-
SOURY
Christine
-
DE
LUSTRAC
Jean-Marc
-
VINCENT
Gérard
-
ROUMAGNE
Magalie
-
PÉNAUD
André
-
POTEL
Maryse
—
JABOIN-VIGREUX
Véronique
-
LOTTE
Michel
-
CAILLAUD
Nadia
— SEVRIT
Raymond
— GUITTON
Claude
- VIGIER
Jean-Pierre.
Absents
excusés
:
RAVION
Didier
représenté
par
son
suppléant
Michel
FAVRAUD
MOREAU
Bernadette
représentée
par
son
suppléant
Jean-Michel
RABIOUX
LHERIDEAU
Daniel
représenté
par
son
suppléant
Eric
BOUCHET
GUYON
Jean-Guy
(pouvoir
à CAILLAUD
Nadia)
LEMAIRE
Marie-Claude
(pouvoir
à VIDAUD
Pierre)
THURU
Marie-Danielle
(pouvoir
à CROIZARD
Christian)
CHABAUTY
James
(pouvoir
à
BERNARDAUD
Thierry)
ÉDRICH
Patrick
(pouvoir
à LACOEUILLE
Bernard)
COLIN
Jean-Pierre
(pouvoir
à
BERTRAND
Didier)
CHARRIAUD
Sébastien
(pouvoir
à JABOIN-VIGREUX
Véronique)
CAMY
Bruno
(pouvoir
à POTEL
Maryse)
PREVAUTEL
Caroline
- AGUESSEAU
Norbert
- TEXIER
Didier
- BERTHAULT
Patrick
- BONNET
Franck
- BOURIN
Michel
BUTON
Sylviane
- STASIAK
Jean-Louis.
Absents
non
excusés
: FLAUD
Yves
- CECCHIN
Catherine
- DURAND
Jean-Louis
- BRUSCHINI
Eliane
- GEOFFROY
Françoise. Secrétaire
de
séance
: VIDAUD
Pierre.
Délibération
n°20181220_07 AR
PREFECTURE
016-200072023-20181220-20181220_07-DE Reçu
le
17/01/2019
Objet
: GEMAPI
: désignation
des
délégués
pour
le
Syndicat
des
Bassins
Charente
et
Péruse
Vu
la
délibération
du
conseil
communautaire
n°20180920
14
du
20
septembre
2018
approuvant
la fusion
des
syndicats
de
la
Charente
Non
Domaniale
et
du
syndicat
du
Val
de
Péruse, M.
le
Vice-Président
en
charge
de
la
GEMAPI
rappelle
que
le
syndicat
des
Bassins
Charente
et
Péruse
est
issu
de
la
fusion
du
syndicat
de
la
Charente
non
domaniale
et
du
syndicat
du
Val
de
Péruse,
qui
prendra
effet
au
ler
janvier
2019.
M.
le
Vice-Président
rappelle
que
la
CDC
Cœur
de
Charente
a
confié
l’exercice
des
missions
GEMAPI
au
syndicat
précité
pour
une
partie
de
son
territoire
(Charente
en
amont
d'Angoulême).
Par
conséquent,
il convient
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
de
la
CDC
qui
siègeront
au
comité
syndical.
Il
rappelle
que
la
CDC
Cœur
de
Charente
dispose
de
18
sièges
et
propose
de
conserver
les
délégués
déjà
en
place
pour
représenter
notre
collectivité
(voir
tableau
ci-annexé).
M.
le
Vice-Président
précise
qu’il
est
fort
probable
que
la
gouvernance
soit
modifiée
courant
2019
par
les
nouveaux
représentants
de
ce
syndicat.
En
effet,
les
membres
de
l'exécutif
seront
renouvelés
en
janvier
prochain,
suite
à
la fusion.
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l’unanimité
décide :
e
DE
DESIGNER
les
délégués
précités
pour
siéger
au
sein
de
comité
syndical
du
Syndicat
des
bassins
Charente
et
Péruse,
tels
que
présentés
dans
le
tableau
ci-annexé.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président
jerre
de
FALLOIS
Délibération
n°20181220 07