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Ordre du Jour - ODJ CM 09 04
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Ternay.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 09 04)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
TERNAY Ure ville à vivre
Ternay, le 3 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 9 avril 2024 à 18H30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Adoption du procès-verbal du 12 mars 2024,
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation accordée à M. le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1.1
1.2
1.3
1.4
1.5
ADMINISTRATION GENERALE
Election d'un nouvel adjoint
Modification du tableau des indemnités de fonction des élus
Désignation de deux délégués au SIRCAT
Désignation de deux délégués au SIGERLY
Convention constitutive d'entente intercommunale entre les communes de Ternay et de Communay pour la couverture de terrains de tennis
URBANISME
Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux
RESSOURCES HUMAINES
Suppression de postes et mise à jour du tableau des effectifs
ENFANCE / JEUNESSE
Modification du règlement de fonctionnement du restaurant scolaire
Modification des tarifs des restaurants scolaires
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