Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal 27 juin 2024 1

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Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal 27 juin 2024 1 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Chemillé-en-Anjou. Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour du conseil municipal 27 juin 2024 1)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Chemillé:

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Chemillé-en-Anjou, Le vendredi 21 juin 2024

Objet : Conseil municipal - Convocation Cher(e) Collègue, En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :

Jeudi 27 juin 2024 à 19h00 (début de la séance)

Vous trouverez annexés à la présente :

-__

l'ordre du jour

;

-

un pouvoir

;

-

les projets de délibération.

Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde. Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.

Le Maire, Hervé

MARTI

COMMUNE

DE

CHEMILLÉ-EN-ANJOU

Hôtel de Ville 5

Rue de

l'Arzillé

—

BP 39

Chemillé 49120 CHEMILLÉ-EN-ANJOU 02 41 30 42 42 www,chemille-en-anjou.frRépublique Française – Département de Maine-et-Loire

C o m m u n e d e C h e m i l l é - e n - A n j o u

Séance du Conseil municipal

j e u d i 2 7 j u i n 2 0 2 4

Ordre du jour de la 4 4 è me séance

ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Désignation du secrétaire de séance du Conseil municipal de Chemillé-en-Anjou

Délibération 1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance n° 43 – Chemillé-en-Anjou

Délibération 2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – retour sur le procès-verbal de la séance n° 42 – Chemillé-en-Anjou

Délibération 3 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Commission de contrôle de listes électorales de Chemillé-en-Anjou - remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire – Chemillé-en-Anjou

Délibération 4 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Délégation du Conseil au Maire - complément – Chemillé-en-Anjou

Délibération 5 - RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs – Chemillé-en-Anjou

Délibération 6 - RESSOURCES HUMAINES – Contrats d’apprentissage – Chemillé-en- Anjou

Délibération 7 - RESSOURCES HUMAINES – Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle – Chemillé-en-Anjou

Délibération 8 - TOURISME – Signature d’une convention relative au prêt de l’exposition départementale Force de la Nature – Chemillé-en-Anjou

Délibération 9 - TOURISME – Signature d’une convention relative à la labellisation « Fédération Française de Randonnée Pédestre du sentier pédestre « L’Hyrôme et ses anciens moulins ».- Chemillé-en-Anjou

Délibération 10 - ESPACES PUBLICS – Convention d’autorisation, de travaux, d’entretien et financière RD 160 rue Nationale, Chemillé et Melay – Chemillé-en-Anjou

Délibération 11 - ESPACES PUBLICS – Convention pour pose de caméras vidéo- protection, Chemillé et Melay, ENEDIS – Chemillé-en-Anjou

Délibération 12 - ESPACES PUBLICS – Vidéoprotection 2ème tranche Place St Jacques, rue Nationale, Place des Halles et rue de Bellevue – ChemilléDélibération 13 - ESPACES PUBLICS – Extension éclairage public, tranche 2 – Route de Valanjou – Chemillé

Délibération 14 - ESPACES PUBLICS – Fonds de concours SIEML pour les réparations du réseau de l’éclairage public – Chemillé-en-Anjou

Délibération 15 - ESPACES PUBLICS – Protocole d’accord transactionnel entre la Commune de Chemillé-en-Anjou et Monsieur Eric Devrieze – Sainte-Christine

Délibération 16 - ENVIRONNEMENT – Mise en œuvre d’une procédure de sélection préalable en vue de l’installation et de l’exploitation d’une/plusieurs centrales photovoltaïques sur une/des toitures ou des parkings relevant du domaine public de la Collectivité – Chemillé-en-Anjou

Délibération 17 - FONCIER – Cession -Régularisation foncière au 12 rue de la Broderie – Chemillé

Délibération 18 - FONCIER – cession du terrain de l'ancien château d'eau – rapport délibération n°2024_S41_DEL_017 – Chemillé

Délibération 19 - FONCIER – Cession de terrain nu à Maine-et-Loire Habitat – secteur Foirail îlot A – Chemillé

Délibération 20 - FONCIER – Cession d’un immeuble 6 rue de l’Abbé Florent– Neuvy- en-Mauges

Délibération 21 - FONCIER – cession Régularisation foncière – 23 rue du stade de la Tour – La Tourlandry

Délibération 22 - FONCIER – Cession 34 rue de l’Angevinière – La Jumellière...................

Délibération 23 - FONCIER – Lotissement la Hubaudière tranche 1 – commercialisation des lots – La Chapelle-Rousselin

Délibération 24 - FONCIER – Convention type de Rétrocession des voies et espaces communs – opérations d’aménagement – Chemillé-en-Anjou

QUESTIONS DIVERSES

DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT

INFORMATION