Compte-Rendu - mmo3ucd7j0q09

Documents similaires

Compte-Rendu - m34r3hgrei8qtsh

Conseil Municipal - uiirs5v139u1z9

Conseil Municipal - kzkke7crob6wdnh

Compte-Rendu - yvqgg65avhb8cb

Compte-Rendu - xmkl5zrjgaka74

Compte-Rendu - s7yeuu70q8zrch6

Compte-Rendu - 2csbzeu87vik14

Compte-Rendu - 76vs233sdcc1hbm

Déliberation - r5cpa71cyc0gqbh

Compte-Rendu - 0crud77p3l5kf

Compte-Rendu - mmo3ucd7j0q09 Document publié le Vendredi 13 septembre 2019 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - mmo3ucd7j0q09)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Institutions publiques, MAIRIE DE FLAVACOURT

DEPARTEMENT DE L’OISE

CONSEIL MUNICIPAL

ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS | Séance du Vendredi 13 Septembre 2019

CANTON DE BEAUVAIS 2

60590 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE

Æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de Particle L 121-17 du Code. des Communes.

Le Vendredi 13 Septembre 2019 à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.

PRESENTS : Mmes. Mrs : HUE.BAVANT.ALBERT-ROULHAC.BELLANGER.BELLARGENT. de GALBERT.DE KONINCK. DESMAREST. DOUILLY. GRISVARD. HIARD.MASSON.

ABSENTS EXCUSES : RODIER Pascal, LE GUEVEL Annick, VERVELLE Rose-Marie.

SECRETAIRE DE SEANCE : BAVANT Danielle.

Monsieur RODIER Pascal donne pouvoir à Madame DE KONINCK Clotilde, Madame VERVELLE Rose-Marie donne pouvoir à Madame BAVANT Danielle 1£re Adjointe.

Monsieur Le Maire fait la lecture du Compte Rendu du Conseil Municipal du 28 Juin dernier.

DOSSIER FIBRE SUR LE TERRITOIRE DE FLAVACOURT

Après l’exposé de Monsieur Le Maire sur l’avancé de la Fibre sur le territoire de Flavacourt, le Conseil l’autorise à l’unanimité à signer la convention avec la Communauté de Communes du Pays de Bray pour l’obtention d’une subvention d’un montant de 43 756.20 Euros. La participation financière de la commune restant à 91 293.80 euros. La commune a reçu de la part du SMOTHD une convention signée en date du 28 Juin 2019 pour un montant de 145 040.00 euros, Monsieur Le Maire est surpris que cette subvention ne soit plus en adéquation avec ce nouveau montant et réclame à la Communauté de Communes le supplément de subvention qui lui est dü. |

DOSSIER EGLISE : Convention avec Monsieur Gilbert

Monsieur Le Maire relate ses différents contacts avec Madame Le Conservateur des Monuments Historiques, Monsieur SCHULER Conservateur des Antiquités et Objets d'art de l'Oise et Monsieur COLLET Responsable du Service Patrimoine du Conseil départemental de l'Oise et de la Fondation du Patrimoine. Suite à ces différentes entrevues, il s’avère urgent de faire un diagnostic complet de notre Eglise afin d'effectuer des travaux nécessaires. Pour cela, Monsieur Le Maire fait part au Conseil de la proposition de Monsieur Gilbert Assistant

à Maitre d’'Ouvrage afin de mener à bien cette étude.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette proposition et autorise Monsieur Le Maire à signer cette convention.PROPOSITION DU CENTRE SOCIAL DE TABLETTES POUR SENIORS

Monsieur Le Maire fait part au Conseil Municipal d’une proposition du Centre Social Rural du Coudray Saint Germer, de faire l’acquisition de tablettes « Ardoiz » pour les Séniors. Après une large discussion, le conseil décide de ne pas répondre à cette proposition, car la commune de Flavacourt étant dans une zone blanche sur une grande partie de son territoire où, l’accès à la 4G est très problématique, cela pose un gros handicape sur l’utilisation de tablettes et le prix proposé est trop onéreux.

DELIBERATION AVEC SE60 POUR L’ECLAIRAGE PUBLIC

Dans le cadre de l’amélioration de l’Eclairage Public, une certaine somme était prévue au Budget. Monsieur Le Maire expose la proposition de SE60 qui revient à 5 062.55 euros avec subvention. Le conseil vote à l’unanimité pour cet investissement.

DELIBERATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DU SE60

Monsieur Le Maire présente le Rapport d’Activités du SE60 sur l’année 2018, signale que SE60 apporte une aide importante à la commune pour le réseau électrique. Il indique qu'il est indispensable de préserver dans la future réforme territoriale les syndicats de grande taille faisant converger l'efficacité technique, économique, et environnementale avec la solidarité sociale et territoriale.

Le Conseil municipal vote à l’unanimité ce rapport.

INDEMNITES DE LA PERCEPTRICE

Monsieur Le Maire présente au conseil l’Etat liquidatif de Madame Ledru Perceptrice de Chaumont-en-Vexin d’un montant net de 387.14 euros pour l’année 2019. Le Conseil Municipal vote à l’unanimité ce montant afin de procéder à son règlement.

PROJET PHOTOVOLTAIQUE

Monsieur Le Maire ouvre le débat sur le photovoltaïque visant à une certaine autonomie du village au niveau énergétique. Une large discussion s’instaure sur ce sujet. En conclusion, il est décidé de poursuivre la réflexion entre autre sur l'équipement mutualisé chez les habitants. Dans cette optique, il est prévu une visite le 28 septembre à Villers-sur-Auchy pour les membres du conseil ainsi qu’une prise de contact avec la commune de Malaunay.

BAUX AVEC LA COMMUNE ET LE CCAS

Monsieur Le Maire énumère au Conseil Municipal les différents Baux de Terre et de Chasse avec la commune et le CCAS qui doivent être re délibérés sur la demande de la Trésorerie.

COMMUNE Commune et CCAS Monsieur DOUILLY Antoine Bail de Chasse 12 HA 45 À 90 CA du 01/09/2014 au 31/08/2023,

Monsieur DOMET Philippe Baïl de Terre du 01/09/2015 au 31/08/2024 9 HA 73 À 40 CA,Société Civile Exploitation de la Ferme de La Tremblée 01/11/2013 au

81/10/2022 pour 25 A: 50 CA,

CCAS Monsieur VANDENBROUCK Jean-Luc Baïl de Terre du 11/11/2016 au au 10/11/2025 6 HA 83 À 41 CA,

Monsieur DEBROUWER Vincent Bail d’'Herbage.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour tous ces différents Baux.

QUESTIONS DIVERSES

SE60

Il est demandé de faire une étude par SE60 pour la pose d’une borne pour une voiture électrique.

Les Calvaires

Monsieur Le Maire informe le Conseil, de la visite de Madame BULAN et Monsieur COLLET concernant les calvaires du village. Suite à cette visite, Monsieur Le Maire propose de faire une étude pour la réhabilitation du Calvaire situé entre Flavacourt et La Tremblée, et confirme que ce terrain appartient à la commune.

Il est signalé par plusieurs personnes du Conseil de l’utilisation intempestive de pétards et de feux d'artifices présentant un danger d'incendie. Monsieur Le Maire propose de mettre en place un arrêté permettant ces manifestations qu'avec son autorisation.

Il est demandé à Monsieur Le Maire d'envoyer un courrier à ENEDIS suite à un élagage sauvage effectué sous la ligne longeant le Bois de La Tremblée.

La séance est levée à 22h05

Prochain Conseil : Vendredi 8 Novembre 2019 à 20h00

LE MAIRE, Xavier HUE