Compte-Rendu - 0crud77p3l5kf

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Compte-Rendu - 0crud77p3l5kf Document publié le Vendredi 28 juin 2019 par la commune de Flavacourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 0crud77p3l5kf)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, MAIRIE DE KLAVACOURT

DEPARTEMENT DE L’OISE

CONSEIL MUNICIPAL

ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS

Séance du Vendredi 28 Juin 2019

CANTON DE BEAUVAIS 2

60500 FLAVACOURT COMPTE RENDU SOMMAIRE

æ 03.44.84.07.08 Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code. des Communes.

Le Vendredi 28 Juin 2019 à 18h30, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni sous la présidence de M.HUE Xavier, Maire.

PRESENTS : Mmes. Mrs : HUE.BAVANT.LE GUEVEL.RODIER. ALBERT- ROULHAC.BELLANGER.BELLARGENT. de GALBERT.DE KONINCK. DESMAREST. DOUILLY. GRISVARD. HIARD.MASSON. VERVELLE

SECRETAIRE DE SEANCE : BAVANT Danielle.

Monsieur Le Maire fait la lecture du Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 Mai dernier.

CONVENTION SMOTHD

Monsieur Le Maire fait la lecture de la Convention entre le Syndicat Mixte de l’Oise Très Haut Débit et la commune de Flavacourt pour l'installation de la fibre optique. Il est prévu 392 prises qui impliquent un investissement total de 145 040.00 euros. Une subvention de la CCPB de 43 756.20 euros sera attribuée à la commune pour cette installation. Le Conseil Municipal autorise Monsieur Le Maire à signer cette convention.

TRAVAUX RUE DES PETITS BUS

Monsieur Le Maire informe le conseil sur les travaux prévus rue des Maïisonnettes et rue des Petits Bus. Le Département accorde une subvention de 39 % du montant des travaux et Monsieur Le Maire est dans l’attente de la réponse de l'Etat concernant la DETR.

DELIBERATION POUR EARL DE LA GRAND COUR

Sur la demande de l’EARL de la Grande Cour concernant la cession de 11m2 à l’angle de la rue de Marseille et du Chemin Rural dit Rue Guérin, Monsieur Le Maire propose au Conseil la mise en place d’une Enquête Publique pour la réalisation de ce Projet. Le conseil décide à l'unanimité sur proposition de Monsieur Le Maire de laisser cette surface pour l'euro symbolique. Les frais resteront à la charge de l’EARL de la Grande Cour.

PRIX DES PHOTOCOPIES

Sur la demande de certains conseillers concernant le prix des photocopies réalisées à la Mairie, et après une large discussion le conseil municipal vote à l’unanimité de facturer un montant forfaitaire de 50.00 euros pour les dossiers d'urbanisme incomplets provenant de notaires et de sociétés qui touchent des émoluments pour leurs prestations.COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE AVEC MONSIEUR GILBERT POUR L'EGLISE

Monsieur Le Maire a reçu Monsieur Gilbert le mercredi 26 Juin pour réfléchir à une démarche de diagnostic sur l'Eglise de Flavacourt. Ce monsieur ancien Architecte lui a été recommandé par différentes collectivités ayant effectué des travaux similaires. Par ailleurs, Monsieur Le Maire rend compte de l'échange avec La Fondation du Patrimoine jeudi 27 Juin, structure qui peut aider notre collectivité dans le financement de travaux pour l'Eglise. Une rencontre avec la Conservatrice des Monuments Historiques est prévue Mardi 2 Juillet.

DM POUR LE VERSEMENT PARTIEL DU FCTVA BUDGET EAU

Suite à la reprise du Budget EAU de la CCPB, la commune a encaissé la somme de 9 455.34 euros concernant le FCTVA du Budget EAU par erreur. Il est donc nécessaire de passer une décision modificative afin de reverser cette somme à la CCPB.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité pour cette décision modificative.

PROJET PHOTOVOLTAIQUE

Monsieur Le Maire informe le Conseil du contact qu'il a eu avec la Société VALECO pour un Projet Photovoltaïque sur la Commune. Après une présentation de la Société et de l'étude, il est demandé par le Conseil à Monsieur Le Maire d'organiser une rencontre avec cette société.

MANIFESTATION DU 14 JUILLET

Un point est fait pour l’organisation du 14 juillet: courses, jeux, matériel, approvisionnement.…

Etat de l’Actif

Après demande de la Trésorière Madame LEDRU, concernant l'actif des biens acquis antérieur à 2009 n’ayant plus de valeur comptable, le Conseil municipal vote à l'unanimité sur le principe de supprimer ces éléments de l’actif.

Clôture de l’Oisillière

Le Conseil Municipal confirme et vote à l’unanimité la réalisation de la clôture de l'Oisillière avec la Société CLOSEO d’un montant de 9 670.00 euros HT dont 4 835.00 euros à la charge de la Commune.

QUESTIONS DIVERSES

Guirlandes de Noël

Monsieur Le Maire propose de renouveler l'achat de guirlandes de Noël pour le village d’un montant similaire à l’année précédente soit 1 000.00 euros. Le conseil vote 1 contre et 4 absentions pour le principe. Cette proposition est acceptée par la majorité.Association des Calvaires

Monsieur Le Maire donne connaissance d’un courrier de l'Association pour la Connaissance et la Construction des Calvaires et des Croix du Beauvaisis. Une rencontre sera programmée avec Monsieur Frédéric COLLET Président, pour la restauration du calvaire près de la Déchetterie.

Monsieur Le Maire informe le Conseil, d’un don de Madame PLATEL pour le Comité des Fêtes suite à l’utilisation de la Salle Communale pour l’activité Yoga.

Madame MASSON s'étonne que la commune de Flavacourt n'ait aucune information concernant la Taxe d’Habitation. Monsieur Le Maire se renseignera auprès des instances

concernées ; il est très surpris que cette information soit parue dans la presse et non en mairie.

La séance est levée à 20h30

Prochain Conseil : Vendredi 13 Septembre 2019 à 20h00

LE MAIRE, Xavier HUE