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Procès Verbal - pv du cm du 21 octobre dgs
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Spay.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 21 octobre dgs)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Le plaisir d'y vivre
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Procès-Verbal du Conseil municipal du 21 octobre 2021
Page 1 sur 8
L’an deux mil vingt-et-un, le vingt-et-un octobre à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Yves AVIGNON, Maire.
Présents : Loïc JARROSSAY, Karine LEBATTEUX, Stéphane FOURNIER, Nicolas ALLAIN, Stéphanie SIMON, Pascal MAZÉ, Hombeline LAUNAY, Peggy BROSSARD, Richard MONTEWIS, Delphine DUMOULIN, Dominique ROUSSEAU, Thierry LAGOGUET, Audrey HANTEVILLE, Alain GALY, Virginie SIEG.
Absents excusés : Katia HARDOUIN (pouvoir à Jean-Yves AVIGNON), Sandra BERGER (pouvoir à Stéphanie SIMON), Gladys TORTAY (pouvoir à Hombeline LAUNAY), Jean TARDIF (pouvoir à Pascal MAZÉ), Arnaud GOYÉ (pouvoir à Dominique ROUSSEAU), Jocelyne PILON (pouvoir à Karine LEBATTEUX), Joëlle BRUNET (pouvoir à Virginie SIEG). Secrétaire de séance élu à l’unanimité : Richard MONTEWIS
Était également présente : Isabelle DURAND, Directrice Générale des Services.
Ordre du jour indiqué dans la convocation en date du 11 octobre 2021
1/ Finances ............................................................................................................................................................................................................. 2
a. Décision modificative n°4 des budgets ......................................................................................................................................................... 2
b. Mise à jour décision modificative n°2 commune et n°3 Houssay ................................................................................................................. 2
c. Admission en non valeurs sur budget commune et Houssay ....................................................................................................................... 4
2/ Urbanisme .......................................................................................................................................................................................................... 5
a. Projet de construction de 7 logements locatifs impasse Robert Lauer, arrêt du projet ................................................................................. 5
b. Présentation des déclarations d’intention d’aliéner ....................................................................................................................................... 5
3/ Travaux : Présentation du projet de réaménagement du centre bourg (voirie) .................................................................................................. 6
4/ Animation : Tarif sortie familiale ......................................................................................................................................................................... 6
5/ Commerces : Bon d’achat pour le marché de Noël ............................................................................................................................................ 6
6/ Présentation des décisions de M. le Maire au titre de la délégation du conseil municipal ................................................................................. 7
7/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2021 ...................................................................................................... 7
8/ Divers ................................................................................................................................................................................................................. 8 SPA\Y” Le plaisir d'y vivre nn
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1/ Finances
a. Décision modificative n°4 des budgets
Délibération n°2021/10/01 :
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le budget primitif voté le 11/02/2021,
Vu les décisions modificatives votées le 08 avril, 20 mai, 13 septembre,
M. le Maire présente la décision modificative,
Afin de procéder à des écritures de régularisation, et de réajustement de certains comptes, il est proposé une décision modificative comme suit, validée par la commission finances en date du 19/10/2021,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 23 voix pour, adopte la décision modificative n°4/2021 du budget de la commune, dont le détail est présenté ci-dessous.
Section de fonctionnement – Dépenses
Intitulé Article Montant Explications
créances admissions non-valeur 6541 100,00 créances admissions non-valeur suite mail tréso du 24/09/2021
créances éteintes 6542 -100,00 équilibre admissions non-valeur
honoraires 6226 3 000,00 frais honoraires avocats
personnel non titulaire 6413 10 000,00 besoin de contractuels pour assurer remplacement agents en arrêts de maladie
autres charges except. sur
opération gestion 6718 -13 000,00 équilibre frais honoraires et personnel non titulaire
Section d’investissement - Dépenses
Intitulé Article Montant Explications
Autres bâtiments publics 21318 3 400,00 installation climatisation air / air salle Moriceau
Réseaux de voirie 2151 -3 400,00 équilibre climatisation salle Moriceau air /air
Aménagement de terrains 2128 41 200,00 aménagement cimetière devis arbor et sens de 41 120,39€ TTC
Aménagement de terrains 2128 -41 200,00 équilibre aménagement cimetière arbor et sens
Autres immobilisations
corporelles 2188 1 620,00 Armoire froide à remplacer Autres immobilisations
corporelles 2188 -1 620,00 équilibre sur ligne acquisition gros matériels ateliers
b. Mise à jour décision modificative n°2 commune et n°3 Houssay
Délibération n°2021/10/02 :
Décision modificative n°2 Commune
M. le Maire rappelle que le 20 mai 2021, une décision modificative n°2 a été votée en conseil. Cette décision modificative doit être modifiée afin d’intégrer une écriture comptable de régularisation. En conséquence, le conseil municipal doit de nouveau se prononcer sur le vote de celle-ci qui annule et remplace la délibération n°2021-05-02 et validée par la commission finances du 19/10/2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 23 voix pour, adopte la décision modificative n°2/2021 du budget de la commune, dont le détail est présenté ci-dessous, qui annule et remplace la décision votée en conseil le 20/05/2021. SPAY7 Le plaisir d'y vivre nn
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Section de fonctionnement - Dépenses
Intitulé article montant Explications
dotat prov. dépréciation actifs
circulants 6817 253,00
provision obligatoire sur créances antérieurs (dépréciation de
15%) - écritures d'ordre mixte budgétaire
autres charges except. sur
opération gestion 6718 -32 000,00 acquisition maison Baillet estimation à 129 750€+ frais d'acte
annonces et insertion 6231 250,00 publicité pour marché prestation de repas restaurant scolaire
frais télécommunication 6262 -250,00 équilibre publicité pour marché prestation repas restaurant scolaire
autres fournitures non
stockés 60628 1 000,00
Ligne Prévention budget services généraux (électrodes, piles
lithium et réparation chassis défibrillateur)
autres charges except. sur
opération gestion 6718 -1 000,00
Ligne Prévention budget services généraux (électrodes, piles
lithium et réparation chassis défibrillateur)
fournitures de petits
équipements 60632 10 000,00
travaux remise en conformité électricité église en régie
(services techniques)
autres charges except. sur
opération gestion 6718 -10 000,00
équilibre travaux remise en conformité électricité église en
régie (services techniques)
autres 61558 2 000,00 modification portail entrée école maternelle autres charges except. sur
opération gestion 6718 -2 000,00 équilibre pour modification portail entrée école maternelle autres charges except. sur
opération gestion 6718 -253,00
équilibre pour dépréciation des créances antérieures (15%
demande de la trésorerie)
fournitures de petits
équipements 60632 1 800,00
équilibre dépassement travaux réfection CCP (travaux
supplémentaires : peinture, plinthes, évier, plan de travail…)
contrat de maintenance 611 -1 800,00 dépassement travaux réfection CCP (travaux supplémentaires : peinture, plinthes, évier, plan de travail…
D023 32 000,00 virement de section à section - acquisition maison Baillet estimation à 129 750€+ frais d'acte
Section d'investissement - Dépenses
Intitulé article montant Explications
frais d'études 2031 5 000,00 prestation analyse ancienne Mairie et salle Moriceau suite rapport socotec (accessibilité+normes incendie)
frais d'études 2031 5 000,00 cotation bâtiment ancienne Mairie et salle Moriceau
Terrains nus 2111 -50 000,00 équilibre acquisition maison Baillet
Terrains bâtis 2115 50 000,00 acquisition maison Baillet estimation à 129 750€+ frais d'acte
Terrains bâtis 2115 32 000,00 acquisition maison Baillet estimation à 129 750€+ frais d'acte
Autres bâtiments publics 21318 -10 000,00 équilibre prestation analyse et cotation bâtiment ancienne Mairie et salle Moriceau
Autres bâtiments publics 21318 10 000,00 travaux remise en conformité électricité église en régie (services techniques)
Autres bâtiments publics 21318 -10 000,00 équilibre travaux remise en conformité électricité église en régie (services techniques)
Autres bâtiments publics 21318 4 587,00 intégration en compte définitif frais d'études vestiaires de foot féminin
Section d'investissement – Recettes
Intitulé article montant Explications
R021 32 000,00 virement de section à section - acquisition maison Baillet estimation à 129 750€+ frais d'acte
frais d'études 2031 4 587,00 intégration en compte définitif frais d'études vestiaires de foot féminin SPA\Y” Le plaisir d'y vivre nn
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Délibération n°2021/10/03 :
Décision modificative n°3 Houssay
M. le Maire rappelle que le 13 septembre 2021, une décision modificative n°3 du budget Houssay a été votée en conseil. Cette décision modificative doit être modifiée afin d’intégrer une écriture comptable de régularisation. En conséquence, le conseil municipal doit de nouveau se prononcer sur le vote de celle-ci qui annule et remplace la délibération n°2021-09-01 et validée par la commission finances du 19/10/2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 23 voix pour, adopte la décision modificative n°3/2021 du budget du Houssay, dont le détail est présenté ci-dessous, qui annule et remplace la décision votée en conseil le 13/09/2021.
Section de fonctionnement - Dépenses
Intitulé article montant Explications
Fournitures de petit équipement 60632 2 000,00 disponible de 253,73€ trop juste pour clôturer la saison
fournitures de voirie 60633 -2 000,00 pour équilibre budgétaire article 60632
Entretien et réparations voirie 615231 -2 000,00 pour équilibre budgétaire article 615231
Entretien et réparations réseaux 615232 2 000,00 dépassement budgétaire de 727,61€ dû aux interventions fuite d'eau domaine
contrat prestations de service 611 1 700,00 dépassement budgétaire de 1113,06€
Autres services extérieurs 6288 -1 700,00 pour équilibre budgétaire article 611
fournitures de voirie 60633 -8,00 équilibre pour provision obligatoire sur créances antérieurs
dotat prov. dépréciation actifs
circulants 6817 8,00
provision obligatoire sur créances antérieurs
(dépréciation de 15%) - écritures d'ordre mixte
budgétaire
Section d’investissement - Dépenses
Intitulé article montant Explications
mobilier 2184 250,00 dépassement budgétaire de 249,01€ du au paiement de l'électro yourte pris en charge au lieu du compte 2188
autres immobilisations
corporelles 2188 -250,00 Equilibre
c. Admission en non valeurs sur budget commune et Houssay
Délibération n°2021/10/04 :
Vu le Code Générale des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2121-29 et L2343-1 ; M. le Maire présente les admissions en non-valeur,
Vu l’état des restes à recouvrer dressé par la trésorerie de la Suze concernant des titres. Ne pouvant recouvrer les titres, la trésorerie de la Suze demande l’admission en non-valeur de ces titres. Les admissions en non-valeur ont été examinées le 19/10/2021, par la commission finances qui a arrêté la liste des titres à annuler pour un montant de 1 039,83 € sur le budget de la commune et pour un montant de 49,21 € sur le budget du Houssay. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 23 voix pour, accepte de passer ces sommes en créances admises en non-valeur au compte 6541 sur le budget de la commune pour 1 039,83 € et pour 49,21 € sur le budget du Houssay. SPA\Y” Le plaisir d'y vivre nn
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2/ Urbanisme
a. Projet de construction de 7 logements locatifs impasse Robert Lauer, arrêt du projet Délibération n°2021/10/05 :
M. le Maire rappelle à l’Assemblée que la commune est propriétaire d’un terrain situé impasse Robert Laüer, cadastré AB n°407 et 373 pour une superficie respective de 1 368 m² et 30 ca.
Par délibération en date du 19/10/2017, la commune a pris la décision de vendre ce terrain à la Mancelle d’Habitation pour l’euro symbolique, afin de construire 7 logements pour personnes âgées. (Prise en charge des travaux de construction et de voirie par la Mancelle d’Habitation et prise en charge par la commune des travaux de branchement des réseaux en provenance de la route de Voivres ; une demande de la Mancelle pour une garantie d’emprunt sera étudiée par la commission finances à réception du dossier).
L’opération a pris beaucoup de retard, 3 appels d’offres infructueux pour le marché de travaux. Malgré la révision de son projet, la Mancelle d’habitation ne peut le réaliser dans les conditions définies initialement et a proposé à la commune les trois scénarios suivants :
- La commune prend à sa charge les travaux de VRD
- Le projet est revu en totalité avec des logements en R+1 pour rentabiliser l’opération - Arrêt du projet avec la Mancelle
La commission urbanisme du 09/09/2021 a retenu l’arrêt de ce projet.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 23 voix, décide l’arrêt du projet. La Mancelle d’Habitation sera informée et la commune conserve le terrain en l’état. La commission urbanisme devra se positionnée sur la destination de ce terrain communal.
b. Présentation des déclarations d’intention d’aliéner
N° DIA Adresse du terrain Références cadastrales Superficie
Exercé
Oui non
21 Z 0031 36 rue des Eglantines ZH 224 287 m² X
21 Z0032 7 rue des Vignes ZH 271 577 m² X
21 Z0033 Le Tertre ZH 18p Bornage en cours 1 200 m² X
21 Z0034 24 rue d’Arnage AL 275 730 m² X
21 Z 0035 18 rue des Cèdres ZH 208 ZH 216 153 m² 39 m² X Le plaisir d'y vivre
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3/ Travaux : Présentation du projet de réaménagement du centre bourg (voirie) M. le Maire rappelle les éléments suivants :
Les sociétés IRPL (architecte routier) et Zepelin (architecte paysagiste) ont été sollicitées et ont proposé 3 esquisses pour l'aménagement du centre bourg.
L’emprise des travaux : de la Rue Marcel Rouy à la Route de Voivres.
Sur la demande de la commission travaux du 14/06/2021, les 3 esquisses ont été présentées aux commerçants le 15/09/2021. Les commerçants et artisans ont choisi l’esquisse n°1 et ont demandé un début de travaux début 2023 afin de ne pas perturber la période de fin d’année 2022.
La commission travaux le 16/09/2021 a validé l’esquisse n°1 avec maintien de la circulation en double sens. Ce soir, présentation des 3 esquisses aux membres du conseil municipal qui devront se positionné sur ce choix. La commune devra retravailler les aménagements paysagers et veiller à conserver un nombre de parkings suffisants.
Objectifs :
Sécuriser la circulation des piétons
Respecter la réglementation: PMR …
Embellir et verdir cet espace
Faciliter l’accès aux commerces et en conserver/améliorer l’attractivité
Disposer d’un espace suffisant pour maintenir des manifestations (le marché de noël …) Conserver un nombre minimum de place de parking
Prendre en compte les objectifs environnementaux (non imperméabilisation, arrosage.) Faciliter/limiter l’entretien du site pour nos services techniques et sa durabilité
Autres …
Plan de circulation pour le centre bourg:
Esquisse 1 : circulation dans les 2 sens (comme aujourd'hui)
Esquisse 2 : circulation en sens unique (de la rue Marcel Rouy vers la route de Voivres) Esquisse 3 : aucune traversée
La question sur la circulation amenant des débats et des interrogations, il est proposé de reporter ce vote au prochain conseil. Une réunion avec tous les élus est fixée le mercredi 17 novembre prochain à 19h00 pour échanger sur le sujet avec si possible un apport d’informations complémentaires notamment de la part d’un urbaniste.
4/ Animation : Tarif sortie familiale
Délibération n°2021/10/06 :
M. le Maire donne la parole à Nicolas ALLAIN, Adjoint à l’animation et festivités qui informe que la commission animation, festivité propose une sortie familiale à Paris le 18/12/2021.
Il est prévu un transport en car, une visite du Musée Grévin et une promenade croisière sur la Seine. Il est proposé les tarifs suivants :
- Habitants de Spay, agents communaux : 40 € par personne
- Extérieur à Spay : 80 € par personne
Les mineurs devront être accompagnés par un adulte.
2 cars seront mis à disposition, nombre de place limité à 108 personnes.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal par 23 voix pour, fixe les tarifs de la sortie familiale du 18/12/2021 comme indiqué ci-dessus ; l’encaissement sera fait sur la régie de recettes municipale de Spay. Les inscriptions et le paiement (par chèque) se feront à l’accueil du Houssay à des dates et horaires prévus à cet effet.
5/ Commerces : Bon d’achat pour le marché de Noël
Délibération n°2021/10/07 :
M. le Maire informe que la commission commerce organise un concours de dessin lors du marché de Noël le 04 décembre 2021 sur la commune au centre bourg.
Les trois gagnants de ce concours seront récompensés avec la remise d’un bon d’achat à la librairie Thuard au Mans de 15 euros chacun.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 23 voix pour valide la somme de 45 euros pour cette remise des prix, sous forme de 3 bons d’achat de 15 euros à la librairie Thuard au Mans.
Ce montant est inscrit au budget primitif 2021 de la commune. SPAY7 Le plaisir d'y vivre nn
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6/ Présentation des décisions de M. le Maire au titre de la délégation du conseil municipal
CDD POSTE Objet SERVICE
CDD Temps de
travail /
semaine
en centième
Début fin
1 Agent d'animation (surveillance temps scolaire et midi + garderie) Remplacement d'agent Périscolaire 01/10/2021 22/10/2021 25h33
périodes
scolaires
2 Agent d'animation Remplacement d'agent Périscolaire 23/10/2021 31/10/2021 17h50
périodes
vacances
3 Chargé de communication Accroissement temporaire d'activité Administratif 06/09/2021 05/09/2022 35h00
4
Agent technique (surveillance
temps du midi + entretien des
locaux)
Remplacement d'agent Périscolaire 01/09/2021 07/07/2022
16h33
périodes
scolaires
5
Agent d'animation (surveillance
temps scolaire et midi + entretien
des locaux + garderie)
Accroissement temporaire
d'activité Périscolaire 30/08/2021 29/08/2022 35h00
6 Agent technique (espaces verts) Accroissement temporaire d'activité Technique 01/10/2021 31/12/2021 35h00
7
Agent technique
(prévention + surveillance temps
scolaire et midi + entretien des
locaux + garderie + bibliothèque
école)
Accroissement temporaire
d'activité Périscolaire 30/08/2021 29/08/2022 25h07
8
Agent technique
(surveillance temps scolaire et
midi + bibliothèque )
Accroissement temporaire
d'activité Périscolaire 01/09/2021 31/08/2022 34h12
9 Agent technique (espaces verts Houssay ) Accroissement temporaire d'activité Houssay 14/09/2021 30/10/2021 35h00
10
Agent d'animation (surveillance
temps scolaire et midi + entretien
des locaux + garderie)
Accroissement temporaire
d'activité Périscolaire 01/09/2021 07/07/2022
22h00
périodes
scolaires
11
Agent technique (surveillance
temps du midi + entretien des
locaux)
Remplacement d'agent Périscolaire 01/09/2021 31/12/2021
16h33
périodes
scolaires
12
Agent technique (surveillance
temps du midi + entretien des
locaux)
Remplacement d'agent Périscolaire 01/10/2021 10/11/2021
24h33
périodes
scolaires
13
Responsable de service
(Encadrement management d'un
service)
Accroissement temporaire
d'activité Technique 17/04/2021 06/04/2022 35h00
14
Agent polyvalent de maintenance
des bâtiments (spécialité
électricité)
Remplacement d'agent Technique 01/10/2021 31/12/2021 35h00
7/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 septembre 2021 Le procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2021 est approuvé par 23 voix. Le plaisir d'y vivre
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8/ Divers
- Cérémonie du 11 novembre à Spay
- Election conseil municipal jeunes 10 et 11 décembre 2021
- Les élus référents présentent les dossiers en cours dans les commissions.
Séance levée à 22h23.