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Convocation - Convocation ordre du jour du Conseil municipal du 20 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ordre du jour du Conseil municipal du 20 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
é
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
Saulx-les-Chartreux,
le
13
mars
2025,
À
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
Élus
du
Conseil
municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Saulx-les-Chartreux
se
réunira
en
séance
ordinaire
le
:
JEUDI
20
MARS
2025,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville
— Salle
des
mariages
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
— RAPPORTEURS
: M.
Stéphane
BAZILE,
Mme
Anaïs
MAGINELLE
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
6 février
2025
2.
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
6 février
2025
3.
Présentation
de
l’état
des
indemnités
des
élus
pour
l’année
2024
4.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
Paris-Saclay
5.
Tableau
des
emplois
: créations,
suppressions
d'emplois
permanents
6.
Autorisation
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
7.
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
CADRE
DE
VIE
— RAPPORTEUR
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
1.
Mise
en
œuvre
des
astreintes
administratives
en
cas
d'infraction
aux
règles
d'urbanisme
et
fixation
du
barème
2.
Acquisition
pour
partie
de
la
parcelle
AD
111
FINANCES,
MARCHÉS
PUBLICS
— RAPPORTEUR
: M.
Rémy
CLAES
1.
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
Page
1 sur 2
(Exécution
de
l'art.
L.
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales) 2.
Affectation
du
résultat
2024
3.
Participation
aux
syndicats
intercommunaux
et
autres
organismes
2025
4.
Fixation
des
taux
d'imposition
2025
5.
Vote
du
Budget
Primitif
2025
6.
Vote
de
la
subvention
au
CCAS
de
Saulx-les-Chartreux
pour
l'année
2025
7.
Révision
autorisation
de
programme
et
crédit
de
paiement
n°01-2023
VIE
ASSOCIATIVE
ET
CULTURELLE
—
RAPPORTEURS
: M.
Stéphane
BAZILE,
M.
Alexandre
SEELIG
1.
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
2.
Adhésion
au
Centre
francilien
pour
l'égalité
femmes-hommes
-— Centre
Hubertine
Auclert
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
—
RAPPORTEUR
: M.
Stéphane
BAZILE
1.
Questions
diverses
Stéphane
BAZILE
Maire
de
Saulx-les-Chartreux
Conseiller
départemental
de
l'Essonne
CONSEIL
MUNICIPAL
Page
2 sur 2
{Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)