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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municapal du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Saulx-les-Chartreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municapal du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ
one
(FE
(ETAT
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'art.
L. 2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Saulx-les-Chartreux
se
réunira
en
séance
ordinaire
le JEUDI
28
MARS
2024,
à
19h00
à
l'Hôtel
de
ville,
en
salle
des
mariages
ORDRE
DU
JOUR
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
08
février
2024
>
Décisions
du
Maire
prises
depuis
la séance
du
Conseil
municipal
du
08
février
2024
>
Présentation
par
la
DGFIP
de
la synthèse
de
la qualité
des
comptes
>
Présentation
des
délibérations
Finances
— Marchés
publics
APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2023
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
2023
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
BILAN
ANNUEL
ET
RÉVISION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CRÉDITS
DE
PAIEMENT
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
PARTICIPATION
AUX
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
ET AUTRES
ORGANISMES
2024
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
VOTE
DE
LA
SUBVENTION
AU
CCAS
DE
SAULX-LES-CHARTREUX
POUR
L'ANNÉE
2024
Rapporteur
: Mme
Muriel
CARIS
FIXATION
DES
TAUX
D'IMPOSITION
POUR
L'ANNÉE
2024
Rapporteur: M.
Rémy
CLAES
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2024
Rapporteur
: M.
Rémy
CLAES
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
— TRAVAUX
RUE
JOLIOT
CURIE
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
FONDS
DE
CONCOURS
CPS
— TRAVAUX
RUE
DES
BONOMÉES
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
VOTE
DES
PROJETS
—
BUDGET
PARTICIPATIF
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE Cadre
de
vie
DÉBAT
SUR
LE
PROJET
D'AMÉNAGEMENT
ET DE
DÉVELOPPEMENT
DURABLE
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
ADOPTION
DE
LA
DÉCLARATION
UNIVERSELLE
DES
DROITS
DE
L'ANIMAL
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
CONVENTIONS
DE
COORDINATION
ET
DE
MUTUALISATION
DES
AGENTS
ET
ÉQUIPEMENTS
DE
POLICE
MUNICIPALE
DES
COMMUNES
DE
SAULX-LES-CHARTREUX
ET
BALLAINVILLIERS
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
ABROGATION
DE
LA
DÉLIBÉRATION
N°2023-09-049
RELATIVE
A
LA
CESSION
DE
LA
PARCELLE
COMMUNALE
ZA
52
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
DÉFINITION
DES
ZONES
D’ACCÉLÉRATION
POUR
LES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
SUR
LA COMMUNE
DE
SAULX-LES-
CHARTREUX Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Administration
générale
AUGMENTATION
DE
CAPITAL
DE
LA
SOCIÉTÉ
PUBLIQUE
LOCALE
(SPL)
NORD
ESSONNE
— AUTORISATION
DE
VOTER
EN
FAVEUR
ET
APPROBATION
DES
STATUTS
MODIFIÉS
Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
LANCEMENT
D’UNE
PROCÉDURE
DE
CONCESSION
DE
SERVICES
RELATIVE
À
LA
FOURNITURE,
L'INSTALLATION,
L'ENTRETIEN
ET
L’EXPLOITATION
DE
MOBILIERS
URBAINS
À
DES
FINS
D'INFORMATION
DES
USAGERS
ET
DE
PUBLICITÉ Rapporteur
: M.
Stéphane
BAZILE
MODIFICATION
DE
LA
PARTICIPATION
À
LA
PROTECTION
SOCIALE
COMPLÉMENTAIRE
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
TABLEAU
DES
EMPLOIS
: CRÉATION
ET
SUPPRESSION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
Rapporteur
: Mme
Anaïs
MAGINELLE
Vie
associative
et
culturelle
CONVENTION
D'OBJECTIFS
PLURIANNUELLE
AVEC
L’AMICALE
SPORTIVE
Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNÉE
2024
Rapporteur
: M.
Olivier
BROUTIN
MISE
À
DISPOSITION
DE
SALLES
MUNICIPALES
POUR
DEUX
ASSOCIATIONS
Rapporteur
: M.
Olivier
BROUTIN
TARIFICATION
DE
LOCATION
DE
SALLES
MUNICIPALES
POUR
LES
SYNDICATS
ET
LES
ASSOCIATIONS
DE
COPROPRIÉTAIRES Rapporteur
: M.
Alexandre
SEELIG
Intergénérationnelle APPROBATION
DU
RÈGLEMENT
DU
CONSEIL
DE
CRÈCHE
Rapporteur
: Mme
Marie-Dominique
GLEYE
—
Questions
diverses
RÉPONSES
Fait
à
Saulx-les-Chartreux,
le
21
mars
2024
Stéphane
BAZILE
Mair
hartreux
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de
l’Essonne
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