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Ordre du Jour - cms 03 27 Ordre du jour Conseil municipal
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Romainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 03 27 Ordre du jour Conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
1
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S
Romainville, le 21 mars 2025
« Les Maire-adjoint.e.s , conseiller.ère.s
municipaux.ales Délégué.e.s et
conseiller.ère.s municipaux.ales »
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
Jeudi 27 mars 2025
À 19h00
« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 février 2025 - Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire
Accessibilité Rapporteuse : Coralie LEFEBVRE 2. Approbation de la convention de partenariat avec l’association Culture Relax, l’Etablissement territorial Est Ensemble et la ville de Romainville pour l’année 2025
Restauration collective Rapporteur : Stéphane DUPRE 3. Approbation de l'adhésion au groupement de commandes Synergie communes
Egalité femmes Hommes Rapporteuse : Coralie LEFEBVRE 4. Présentation du Rapport égalité Femmes - Hommes 2024
Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 5. Prise d'acte du compte de gestion 2024 Ville
6. Approbation du compte administratif 2024 de la Ville
7. Affectation des résultats 2024 – budget principal de la Ville
8. Vote du Budget primitif 2025
9. Vote des taux de fiscalité pour l’année 2025
10. Approbation des subventions versées CCAS et CDE
11. Approbation du rapport 2025 de la CLECT Est Ensemble
12. Taxe de séjour pour 2025 – Actualisation des tarifs, taux et modalités
Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 13. Mise à jour de la liste des emplois autorisés pour le recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents au titre de l'article L. 332-8 du CGFP et création des emplois pour accroissement saisonnier d’activité au titre de l’article L. 332-23 du CGFP
14. Approbation du tableau prévisionnel des effectifs pour l’année 2025
15. Approbation des modalités de redistribution de la dotation exceptionnelle de l’Etat aux agents travaillant au Centre municipal de santé au titre de l’année 2023 2
16. Participation à la consultation du CIG en vue d'une adhésion éventuelle au contrat de groupe d'assurance des risques statutaires
Habitat Rapporteuse : Samira AÏT BENNOUR 17. Abaissement du plafond de location de la résidence principale en meublé de tourisme à 90 jours 18. Approbation de la Convention de coopération financière pour le service public de rénovation de l’habitat sur le territoire d’Est Ensemble en 2025
Transition Ecologique Rapporteur : Marc ELFASSY 19. Approbation de la Convention de partenariat entre la Ville de Romainville et l’association maitrisez votre énergie (ALEC MVE) en 2025
20. Approbation de la convention d'occupation de la toiture agricole 112 avenue du Docteur Vaillant
Commande publique Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 21. Approbation du Guide interne de la Commande publique
Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 22. Adhésion à l’association « Surface + utile »
Santé Rapporteuses : Sofia DAUVERGNE Brigitte MORANNE
23. Approbation d’une convention d'aide à l'installation d'un professionnel de santé sur le territoire de la commune de Romainville
Question(s) orale(s)
24. Question orale présentée par Soraya Jebari pour le Groupe Parti Socialiste
Vœu(x)
25. Vœu en soutien aux personnes étrangères et réfugiées
26. Vœu relatif à l’impact du Projet de Loi de Finances (PLF) sur la prise en charge des arrêts de travail des agents
François DECHY,
Maire de Romainville