Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib 2020 24
Déliberation - delib 2020 48
Déliberation - delib 2020 35
Déliberation - delib 2020 37
Déliberation - delib 2020 50
Déliberation - delib 2020 49
Déliberation - delib 2020 36
Déliberation - delib 2020 29
Déliberation - delib 2020 11
Déliberation - delib 2020 44
Déliberation - delib 2020 23
Document publié le Mercredi 1 juillet 2020 par la commune de Pouget.
Lien du pdf (Déliberation - delib 2020 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département de l'Hérault
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE LE POUGET
N°2020 - 23
Objet :
Création des commissions municipales
Date de la convocation : 26/06/2020 Die. aa AT
Nombre de conseillers en exercice : 19 _.
Nombre de présents : 18 Î 5 Eu | 2°29
Nombre de votants : 19 vx
PRerz GREFFE: FE R.A
Votes L’an deux mille vingt et le premier juillet à dix-huit heures trente, h Pour 19 | le Conseil Municipal de la commune de Le Pouget, dûment convoqué, s'est réuni, au
Contre 0 | nombre prescrit par la loi, Salle socio-culturelle Les Condamines, sous la présidence
Abstention O | de Monsieur Thibaut BARRAL, Maire.
Étaient présents : ALVERGNE Brice, BARTHELEMY Laure, BONIOL Karine, BONNET Cendrine,
BOURBOUJAS Françoise, CORIA Mathieu, CUTANDA Josette, DESCAMPS Danièle, FABRE Jean Michel, LAFON Alain, MANDON Eric, PARRA Christophe, RENOUARD Nathalie, VALERO Fanny, CLAVEL Inès, LEMARIE Joëlle, REKKAB Claude
Étaient absents excusés : OULLIE Laurent (pouvoir à FABRE Jean Michel)
Mme CUTANDA Josette et Mme CLAVEL Inès ont été désignées comme secrétaires de séance.
VU le Code général des collectivités territoriales;
CONSIDÉRANT que le conseil municipal peut créer des commissions chargées d'étudier des questions soumises au Conseil;
CONSIDÉRANT qu'il convient de créer des commissions de travail sur la base des différentes compétences attribuées à ia Commune:
CONSIDÉRANT que le maire est président de droit des commissions et qu'il peut déléguer cette présidence à un adjoint;
PROPOSE de constituer huit commissions chargées de préparer les dossiers du conseil municipal de la façon suivante :
1ère commission : Finances : tout le Conseil Municipal.
2*"e_ commission : infrastructures, équipements, sécurité et accessibilité : MANDON Eric, ALVERGNE Brice, LAFON Alain, CORIA Mathieu, REKKAB Claude.
3e commission : Aménagement urbain et projets structurants : ALVERGNE Brice, MANDON Eric, CORIA Mathieu, CUTANDA Josette, BONNET Cendrine, OULLIE Laurent, CLAVEL Inès.
4ème commission : Environnement, cadre de vie, économie et patrimoine : VALERO Fanny, BOURBOUJAS Françoise, BONNET Cendrine, BARTHELEMY Laure, BONIOL Karine, LEMARIE Joëlle. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de l'Hérauït
5ème commission : Festivités et vie associative, culture et sport : MANDON Eric, BONIOL Karine, RENOUARD Nathalie, CUTANDA Josette, PARRA Christophe, CLAVEL Inès.
6ère commission : Actions sociales et projets intergénérationnels : BOURBOUJAS Françoise, CUTANDA Josette, DESCAMPS Danielle, Fabre Jean Michel, OULLIE Laurent, CLAVEL Inès.
7ème commission : Ecoles, affaires scolaires et périscolaires : CUTANDA Josette, DESCAMPS
Danielle, FABRE Jean Michel, BOURBOUJAS Françoise, LEMARIE Joëlle.
gème commission : Communication, démocratie participative : ALVERGNE Brice, VALERO Fanny,
BOURBOUJAS Françoise, OULLIE Laurent, REKKAB Claude.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE la création de huit commissions proposées
DÉSIGNE les membres proposés.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le
caractère exécutoire de cet acte, informe que Fait et délibéré, séance du 01 juillet 2020 la présente délibération peut faire l'objet d'un Le Maire
recours pour excès de pourvoir, devant le .
tribunal administratif dans un délai de deux Thibaut BARRAL
mois, à compter de sa publication.