Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Paul-des-Landes. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Envoyé en préfecture le 08/07/2026

Reçu en préfecture le 08/07/2026 LT

Liberté — Egalité — Fraternité Publié le 09/07/2026 Lévrailt

ID : 015-211502042-20260707-DEL_2026 059-DE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département du Cantal

Arrondissement d’Aurillac

Canton de Saint-Paul-des-Landes

COMMUNE DE SAINT-PAUL-DES-LANDES

(Cantal)

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 07 juillet 2026

N°DEL 2026 059

| Nombre de conseillers en exercice : 19 | Présents : 12 | Représentés : 7 | Votants : 19 |

| Date de la convocation : 30 juin 2026 | Date d’affichage : 30 juin 2026 |

L’an deux mille vingt-six, le sept juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Paul-des-Landes, régulièrement convoqué par le Maire, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DONEYS, Maire.

Etaient présents : DONEYS Jean-Luc, SEMETEYS Valérie, BARDY Daniel, GALERY Jacques,

DESOMER Christophe, BONNET Gilles, CHARBONNEL Cécile, BADUEL Patrick, PAQUIN Christine, DELOM Florence, LE PAGE Franck, LHERM Emilie.

Etaient absents : BAPST Bernadette représentée par SEMETEYS Valérie, MURAT Frédéric représenté par DELOM Florence, FRESQUET Christelle représentée par DONEYS Jean-Luc, LEGOUT Cécile représentée par DESOMER Christophe, ESPALIEU Aline représentée par GALERY Jacques, VABRE Fabien représentée par LE PAGE Franck, MAX Alexandre représentée par BARDY Daniel.

Emilie LHERMa été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire.

Obiet — Adoption du Procès-verbal de la séance du 05 juin 2026

Monsieur Jean-Luc DONEYS présente à l’assemblée délibérante le Procès-verbal de la séance du 05 juin 2026, et souhaite savoir s’il y a des remarques ou des modifications à apporter.

[l est proposé au Conseil municipal d’adopter le Procès-Verbal de la séance du OS juin 2026.

Après délibération, la proposition est approuvée par 19 voix Pour.

Délibéré en séance les ans, mois et jour susdits.

Au registre sont les signatures.

Le secrétaire de séance

Emilie LHERM