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Compte-Rendu - xli4ssgo6zwo8ky
Document publié le Mardi 27 août 2019 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - xli4ssgo6zwo8ky)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Télécommunications et internet,
CONSEIL MUNICIPAL
DR OR UT RE AS
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 27 août 2019
20h00 Convocation : 20 août 2019 Affichage : 02 septembre 2019
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.
Présents : BOISSENIN Patrick, BOURNEZ David, FORNASIER Damien, ANDRE Philippe,
VIPREY Philippe, SANSEIGNE Séverine, KUENZLI Éric, NORMAND Marie-Hélène, VIPREY Gilles, VIENNET Éric
Absents excusés : VINCENT Céline, BROCARD Stéphanie, OUDOT Dominique.
Secrétaire de séance : Monsieur BOURNEZ David a été élu secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 04 juillet 2019 : Le compte rendu est adopté à l’unanimité
RENTREE SCOLAIRE : EFFECTIFS _ ECOLE PRIVEE: PRISE EN CHARGE DE L’ATSEM? _ CANTINE MAITRISE D’ŒUVRE ASSAINISSEMENT : COMPTE RENDU DE L’OUVERTURE DES PLIS MUR DERRIERE L'EGLISE: COMPTE RENDU DE L’OUVERTURE DES PLIS _ INSTALLATION D’UNE ANTENNE ORANGE POUR LA TELEPHONIE MOBILE _ PLUI : ZONES HUMIDES COTISATIONS FAAD ET FSL ? __RESERVATIONS DE PARCELLES AU CLOS DES MEMONTS _ RESEAU D'EAU POTABLE RUE DE LA CHATENIERE: SUPPLEMENT POUR SURDIMENSIONNEMENT DEFENSE INCENDIE _ LES GEYS : POSE D’ENROBE SUR 90 M° ? _ FETE VILLAGEOISE : BILAN QUESTIONS DIVERSES
LE RENTREE SCOLAIRE : EFFECTIFS
La rentrée scolaire a eu lieu le 26 août à l’école Ste-Marie qui accueille 60 élèves cette année. L’école publique attend environ 74 élèves.
Le Maire prendra un rendez-vous avec M. Cheval de la DIEC en septembre pour discuter des frais de scolarité à l’école Ste-Marie. À ce sujet, l’année passée 23 élèves à l’école privée n’étaient pas domiciliés à Guyans-Vennes, ce qui pose la question de la récupération des frais de scolarité auprès des autres communes, qui parfois ne veulent pas payer car ils ont déjà une école.
La commune n’a toujours pas trouvé de personnel pour accompagner le ramassage scolaire à la rentrée.
IL ECOLE PRIVEE : PRISE EN CHARGE DE L’ATSEM ?
Suite à la loi Blanker abaissant l’âge obligatoire de l’école à 3 ans la commune devra prendre en charge financièrement les ATSEM à l’école Ste-Marie, comme convenu dans le contrat d’association. Pour le moment la mairie ne connait pas les modalités de cette prise en charge.
IIL CANTINE
Le devis de cantine du restaurant Le Commerce s’élève à 4.60 € par repas. Le prix du repas restera
identique à celui de l’année passée, soit 6 € et le périscolaire restera à 1 € la demi-heure.
IV. MAITRISE D’ŒUVRE ASSAINISSEMENT : COMPTE RENDU DE L’OUVERTURE
DES PLIS
L'appel d’offre a été lancé pour la maitrise d’œuvre des travaux d’assainissement à prévoir et deux entreprises ont répondu.
L'offre de HETC s’élève à 11 543 € HT par tranche de 440 000 € de travaux.
L'offre de BEJ s’élève à 14 380 € HT par tranche de 440 000 € de travaux.
L’offre de HETC est retenue et le conseil autorise M. le Maire à délibérer en ce sens.
Le conseil municipal décidera prochainement les travaux d’assainissement à réaliser en priorité.
V. MUR DERRIERE L'EGLISE : COMPTE RENDU DE L’OUVERTURE DES PLIS
L’appel d’offre pour la reconstruction et la restauration du mur de soutènement de l’église a été lancé et quatre entreprises ont répondu.
Suite à l’ouverture des plis les entreprises ont obtenu les notes suivantes :
Entreprise Total projet en € HT Délais de réalisation Note finale SAS Vetter 71 760.20 € 11 semaines 15.99/20 Pellegrini SAS 69 942.10 € 9 semaines 18.75/20 SARL Forien et fils 71 242.55 € S semaines 18.56/20 Lacoste SARL 77 401.64 € 6 semaines 13.68/20
La commission d’appel d’offre a validé l’offre de Pellegrini SAS. Le conseil municipal autorise le
Maire à délibérer pour attribuer le marché à l’entreprise Pellegrini SAS.
VI. INSTALLATION D’UNE ANTENNE ORANGE POUR LA TELEPHONIE MOBILE
Le projet d’installation d’une antenne pour la téléphonie mobile dans le clocher de l’église est annulé car des barres métalliques dans le clocher risqueraient de créer des interférences. Le Circet propose à la commune d’installer un mât d’environ 30 m à côté de la loge de M. BOUJON Léon, sur du terrain communal.
Le conseil municipal autorise M. le Maire a délibérer pour autoriser la pose de l’antenne sur la parcelle ZN 13.
VIL PLUI : ZONES HUMIDES
La zone humide de Vennes ne peut pas compenser une éventuelle urbanisation de celle de Guyans. Le cabinet en charge du PLUI cherche une autre zone humide sur le territoire de la communauté de
communes pour respecter le taux de zones humides obligatoire.
Parmi les zones constructibles définies dans le PLUI celle après le clos des Mémonts et celle derrière
chez M. Contini (près du réservoir du village haut) sont maintenues.
VIIT. COTISATIONS FAAD ET FSL ?
Le conseil municipal décide de ne pas cotiser au FAAD ni au FSL. IX. RESERVATIONS DE PARCELLES AU CLOS DES MEMONTS
La parcelle n°15 est réservée au lotissement le Clos des Mémonts.
X. RESEAU D'EAU POTABLE RUE DE LA CHATENIERE: SUPPLEMENT POUR
SURDIMENSIONNEMENT DEFENSE INCENDIE
Le marché de renouvellement de la conduite d’eau potable de la rue de la Chatenière financé par le SIEHL est attribué à l’entreprise Chopard-Lallier TP. La conduite d’eau devra être surdimensionné pour la défense incendie ce qui engendrera un surcoût de 7 000 € à charge de la commune, soit un
supplément de 20€ par mètre. Ces travaux seront prévus au budget 2020.
Une réunion de piquetage aura lieu mardi 3 septembre à 9h30 sur le site.
XL LES GEYS : POSE D’ENROBE SUR 90 M’
Une bande de route reste à enrober d’environ 90 m°. Le devis de Colas s’élève à 2 500 € HT et celui
de Vermot s’élève à 1 400 € HT. Le conseil accepte le devis de Vermot TP et autorise l’entreprise à effectuer les travaux.
XIL. FETE VILLAGEOISE : BILAN
La fête s’est déroulée sans souci et avec le beau temps.
Du côté des associations le club des jeunes a manqué de personnel pour l’organisation de la fête. Il faudrait qu’il y ait au moins 2 personnes de chaque association qui soit délégués pour l’organisation de la fête à l’avenir.
Les associations se réuniront bientôt pour faire leur bilan.
XIIT. QUESTIONS DIVERSES
e M. CASSARD Emmanuel a donné son préavis du logement communal rue de l’église. Le
locataire partira le 1* novembre et la commune postera une annonce pour relouer le logement.
+ Le club de Ping Pong d’Orchamps-Vennes a écrit à la commune pour demander une salle d’environ 70 m? pour mettre 2 tables à raison de 2 soirs par semaine. Pour l’instant le conseil
municipal ne voit pas quelle salle proposer car les salles des fêtes sont déjà occupées les soirs de semaine.
+ Les invitations du banquet des classes ont été envoyées. Il aura lieu le 28 septembre.
+ La réunion publique sur la carrière a été réalisée le 17 juillet. L'entreprise Tattu doit chercher un autre lieu pour le projet de carrière. Pour le moment la mairie n’a pas de nouvelle.
FIN DE LA SEANCE : 21h40