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Document publié le Mercredi 12 mars 2014 par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - k57vx3z2rrbcf8d)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Famille,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU 12 MARS 2014
20h00 Convocation : 27/02/14
La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur MAGNIN-FEYSOT Pierre, Maire de la Commune de GUYANS-VENNES.
Présents : Tous les conseillers en exercices
Absents excusés : Olivier CASSARD, Bénédicte DETOUILLON, Christian CASSARD et Cédric JOUILLEROT
Secrétaire de séance : Audrey ROY
Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 28 JANVIER 2014 Le compte rendu est adopté à l’unanimité
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------- PISTE FORESTIERE : Maitrise d’œuvre ONF _ CARRIERE DES COTES : Relevé topographique _ CANTINE SCOLAIRE : Aménagement terrasse sur le garage _ SCRUTIN DES MUNIPALES _ PLU _ QUESTIONS DIVERSES
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
I. Piste forestière :
Le devis de maîtrise d’œuvre ONF relatif à la création des pistes forestières s’élève à 6 720.00 € TTC. Ce montant représente environ 10% du coût des travaux.
II. Carrière des côtes :
Concernant le désaccord sur le nombre de m3 exploités à la carrière, l’entreprise TATTU accepte la prise en charge de la moitié des frais engendré par le relevé topographique suggéré. Le cabinet coquard a réalisé la prestation pour un total de 2 296,32 € ; les résultats nous serons communiqués rapidement.
III. Cantine scolaire :
Suite à la demande de Madame BARBIER Frédérique, et surtout pour la sécurité des enfants scolarisés, le changement des barrières de la terrasse du garage et du bâtiment de la cantine s’avère nécessaire. L’entreprise LORETTI, avec un devis de 4 525,20 € TTC, est retenue.
IV. Scrutin municipal :
Les gardes du scrutin on été organisées pour les 2 tours.
V. PLU :
Actuellement, nous avons beaucoup de retours positifs des différentes administrations.
CONSEIL MUNICIPAL De la commune de Guyans-Vennes VI. Rythme scolaire :
Les nouveaux rythmes scolaires appliqués à la prochaine rentrée de septembre seront les suivants :
• Ecole privée Sainte-Marie :
Lundi, mardi et jeudi : 8h30-12h /13h45-16h15
Vendredi : 8h30-12h / 13h45-15h30
Par ailleurs, il y aura 5 samedi matins d’école dans l’année (de 9h a 12h) ; et la rentrée scolaire se fera le 25 août, c’est-à-dire une semaine plus tôt.
• Ecole publique:
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8h25-11h55 / 13h45-15h30.
Tous les mercredis matin : 8h25-11h25.
VII. Epandage de Boues :
Monsieur Le Maire présente au conseil municipal le renouvellement de la convention, pour le suivi agronomique des boues de la station d’épuration. Celle-ci, valable pour les années de 2014 à 2016 inclus, s’élève à 3 658.80 € TTC. L’assemblée, après en avoir délibéré, accepte la dite-convention et autorise le Maire à la signer.
VIII. Questions diverses :
Sur le lotissement Les Crêts, le conseil municipal a donné un avis favorable aux demandes de réservations suivantes:
-Parcelle n°15 : M. Vivot Cyril et Melle Normand Elodie.
-Parcelle n°17 : M. Pillot Nicolas et Melle Billod Virginie.
Au vu de l’effraction qu’il y a eu dernièrement à la salle de la mairie, l’assurance a donné son aval pour réparer les dégâts sans visite préalable d’un expert. L’entreprise Jean-Pierre Normand est chargée d’exécuter les travaux d’un montant de 1 890€ TTC.
Suite au problème détecté à la sortie des eaux pluviales et à la dernière visite de la police de l’eau, les déversoirs d’orage de la station d’épuration on été vidés, nettoyés et contrôlés. Aucune anomalie n’a été constatée.
FIN DE LA SEANCE : 22H00