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Procès Verbal
Ordre du Jour -
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jory.
Lien du pdf (Ordre du Jour - )
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SAINT-JCRY
Saint-Jory,
le 1° avril 2026
Chère
conseillère
municipale,
Cher
conseiller
municipal,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
Le prochain
Conseil
municipal
se
déroulera
le :
MARDI
7 AVRIL
2026
à 20h00
Salle
des
Poutres
de
la
Maison
de
la
Culture
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l’ordre
du
jour
et
la
note
de
synthèse
relatifs
à
ce
conseil
municipal. Je vous
serais
obligé
de
bien
vouloir
assister à ce conseil
municipal.
Je
vous
prie
de
croire,
chère
conseillère
municipale,
cher
conseiller
municipal,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
SZ
a
Victor DENOUVION
VILLE
DE
SAINT-JORY,
31790
| Place
de
la
République
Tél.
05.62.22.91.91
mairie @saint-jory.fr saint-jory.fr
f
in
X
Ville
de
Saint-Jory SAINT-JCRY ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
Conseil
municipal
du
7 avril 2026
- 20h
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du 27
janvier
2026
2.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
3.
Information
sur
les décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
ADMINISTRATION
GENERALE
4.
SPL
Europolia
- Désignation
du
représentant
permanent
à
l’assemblée
spéciale,
et du
représentant
permanent
aux
assemblées
générales
des
actionnaires
5.
Indemnités
de
fonctions
des
adjoints
et des
conseillers
municipaux
6.
Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
momentanément
indisponibles
- délibération
de
principe
COMMISSION
ENFANCE
/ JEUNESSE
7.
CAF
-Convention
Vacances
Loisirs
2026
COMMISSION
SOLIDARITÉS
8.
Printemps
des
Égalités
- Convention
avec
Toulouse
Métropole
9.
Soutien
à la mobilité
des jeunes
demandeurs
d'emploi
COMMISSION
ANIMATION
&
FESTIVITES
10.
Convention
d'objectifs
pour
les
bibliothèques
publiques
entre
le département
de
la Haute-Garonne
et
la commune
de
Saint-Jory
11.
Convention
entre
la commune
de
Saint-Jory
et
l'association
Toulouse,
le Marathon
des
Mots
12.
Demande
de
subvention
auprès
de
l’État
au
titre
du
concours
particulier
de
la
Dotation
Globale
de
Décentralisation
(DGD)
pour
les
bibliothèques
publiques
territoriales
COMMISSION
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE,
BIFURCATION
ECOLOGIQUE
&
MOBILITES
13.
SDEHG
- Rénovation
du
réseau
d'éclairage
public
rue
de
Terrefort
14.
Préemption
en
révision
de
prix
auprès
de
la SAFER
parcelle
BA 22
COMMISSION
FINANCES
15.
Versement
annuel
d’une
subvention
au
CCAS
- fonctionnement
2026
16.
Débat
d'orientation
budgétaire
pour
l'année
2026
QUESTIONS
DIVERSES
Fait
à Saint-Jory
le 01/04/2026,
A
fe
.
TS
Victor
DENOUVION'!
|%