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Déliberation - delib CM 21 11 2022
Document publié le Lundi 21 novembre 2022 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - delib CM 21 11 2022)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL | VILLE
DE
SULLY-SUR-LOIRE Séance du 21 Novembre 2022
Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire |
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le 22 novembr 2022 sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
_ 2022-98 Décisions du Maire | ACTE |
| 2022-99 Décision modificative n° 2 — Budget Principal de Sully-sur- | Adoptée à l’unanimité
Loire
2022-100 Révision du forfait communal versé à l’école Jeanne d’Arc Adoptée à l’unanimité
2022-101 Convention de reversement de la part communale de la taxe | Adoptée à l’unanimité
d’aménagement à la Communauté de Communes du Val de
Sully :
2022-102 Demande de mise à disposition gratuite de l’Espace Blareau en | Adoptée à l’unanimité
faveur de SCHORALIA
2022-103 Demande de mise à disposition gratuite de l'Espace Blareau en | Adoptée à l’unanimité
faveur de la Commune de Saint Père sur Loire
2022-104 Convention de partenariat avec l'Education Nationale pour | Adoptée à l’unanimité
l’opération “petits déjeuners” |
|: 2022-105 Service de Médecine Préventive du Centre de Gestion de la | Adoptée à l’unanimité
Fonction Publique Territoriale du Loiret
|
45600 SULLY SUR LOIRE - Tél. 02 38 36 20 08 - www.sully-sur-loire.fr 2022-106 Autorisation de recrutement d’agents non titulaires compte- | Adoptée à l’unanimité
tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
2022-107 Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour | Adoptée à l’unanimité
| remplacer les agents (fonctionnaires ou non titulaires)
momentanément absents
2022-108 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la | Adoptée à l’unanimité
commune
2022-109 Commission Municipale Jeunesse et Scolaire Adoptée à l’unanimité