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Ordre du Jour - f4fe6ocd90z69b1
Document publié le Vendredi 7 février 2014 par la commune de Serralongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - f4fe6ocd90z69b1)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Eau et assainissement,
Mairie de SERRALONGUE
66230
Téléphone: 04.68.39.61.34
Télécopie: 04.68.39.62.70
Le conseil municipal de la commune de Serralongue s’est réuni le vendredi 07 février 2014 à 20h30 à la Mairie.
Ordre du jour :
1. Vote des tarifs du Service des Eaux et de l’assainissement 2014
2. Vote des subventions aux associations
3. Attribution et modification de nom de rues (village)
4. DETR 2014 : nouveau tableau financier
5. Frais de fonctionnement de l’école de Serralongue et Lamanère
6. Questions diverses
Etaient présents : Jean Marie BOSCH, Michelle COSTE, Jeannette JEANSON, Michel MARQUES, Sabine QUINTANA, Hubert TENAS et Richard TENAS.
Absent non excusé : Daniel BORREILL
Désignation d'un secrétaire de séance : Sabine QUINTANA
1. Vote des tarifs du Service des Eaux et de l’assainissement 2014
Le vote des tarifs du Service des eaux et de l’assainissement 2014 est reporté. Le conseil municipal précise que les tarifs ci-dessous votés le 22 mars 2013 seront appliqués sur la facture de septembre 2014 :
2. Vote des subventions aux associations
Délibération : vote POUR à l’unanimité.
COMPTE RENDU DE
CONSEIL MUNICIPAL
du vendredi 07 février 2014 3. Attribution et modification de nom de rues (village)
Les plaques des noms de rues sont commandées pour Can Guillamou
Suite aux problèmes de correspondance entre le cadastre et le terrain (nom de rue, numéro pas toujours en adéquation entre ce qui est sur papier et ce qui existe) remontés à Mr Le Maire, le conseil municipal doit prendre une délibération pour création des rues suivantes sur documents administratifs : • Rue Joseph Ponset
• Chemin de Can Bousquet
• Rue du Serrat Couloumer
Et permuter au niveau administratif le nom de la rue du Conjurador par la rue Jeannot QUINTANA. Mr Le Maire doit prendre un arrêté et rendre compte à tous les services de l’état pour mise à jour de ces données Délibération : vote POUR à l’unanimité.
4. DETR 2014 : nouveau tableau financier
Le dossier présenté en 2013 doit être remis à jour avec les nouveaux chiffres. Délibération : vote POUR à l’unanimité.
5. Frais de fonctionnement de l’école de Serralongue et Lamanère
La commune de Lamanère va participer aux frais de fonctionnement de l’école de Serralongue pour un montant de 6150,00€ pour l’année scolaire 2013/2014 (5 enfants) hors temps périscolaires (rythmes scolaires). Une convention sera établie entre la mairie de Serralongue et la mairie de Lamanère. Elle sera modifiée tous les ans avant chaque rentrée scolaire.
Délibération : vote POUR à l’unanimité.
6. Questions diverses
Maison Guitard : Cette maison est à l’origine une grange qui a été aménagée. Les propriétaires payent depuis le début une taxe d’habitation. Ce logement est déclaré insalubre. Une association de Céret se porte garante pour rendre cette maison habitable.
La Poste : la commune va percevoir une indemnité 1122,00 euros par mois
Les bornes incendies : tous les ans les bornes incendies de la commune sont contrôlées par les pompiers. Elles sont toutes en bon état.
JJ : pas de lumière à Can Guillamou ce soir : voir avec la régie de Saint Laurent RT : un deuxième devis a été fait pour la route de Can Pelat beaucoup moins cher que le précédent SQ : compte rendu de la réunion de débat d’orientation budgétaire (dette de la CCHV, projet du centre de la Baillie, maison de santé, manque de rotation dans les attributions à mettre en place lors du prochain mandat …)
Agenda :
Rythmes scolaires : lundi 10 février 2014 à Arles
Inspection annuelle de la gendarmerie de Prats de Mollo : mercredi 12 février 2014 à 11h45 Réunion finances et bureau de la CCHV : jeudi 20 février 2014
Réunion du conseil communautaire de la CCHV : jeudi 27 février 2014
Elections municipales : dimanche 23 et 30 mars 2014
8h-10h : Jean-Marie BOSCH et Hubert TENAS
10h-12h : Jeannette JEANSON et Richard TENAS
12h-14h : Sabine QUINTANA et Jeannette JEANSON
14h-16h : Michelle COSTE et Michel MARQUES
16h-18h : Jean-Marie BOSCH et Hubert TENAS
Rallye du Vallespir : samedi 5 avril 2014
La séance est levée.