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Compte-Rendu - CR du 15 novembre 2024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 15 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
NOVEMBRE
2024
SAINT
APOLLINAIRE
DE
RIAS
Etaient
présents:
Pascal
BOUIT,
Nicole
CHAUDIER,
Michel
CIMAZ,
Michel
DELOCHE,
Dorothée
DURNEZ,
Alain
FLUCHAIRE,
Jean
Marie
MENGIN,
Valérie
PELLEGRIN,
Claudette
PRATESI,
Hervé
VIGNAL.
Absents
excusés
: Samia
HAMDI,
qui
donne
procuration
à
Dorothée
DURNEZ
Secrétaire
de
séance:
Claudette
PRATESI
Début
de
séance
à
20
h
40
Les
points
à
l'ordre
du
jour
:
1)
Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
municipal
du
4
octobre
2024
à
l'unanimité.
2)
Taxe
ordures
ménagères
/locataires
logements
communaux
La
taxe
d'ordures
ménagères
est
réglée
par
la
commune
et
répercutée
aux
locataires.
Vote
à l'unanimité
3)
Adhésion
SIVU-SAIGC
2025
C'est
un
syndicat
qui
vient
en
aide
aux
secrétaires
de
mairie
pour
tout
problème
informatique.
L'adhésion
est
de
775
€
par
an.
Délégué
titulaire
: MENGIN
Jean-Marie
Déléguée
suppléante
: DURNEZ
Dorothée
Vote
à
l'unanimité
4)
Correction
RIFSEEP
—
Un
paragraphe
enlevé,
à
la
demande
de
le
préfecture,
maintien
du
RIFSEEP
et
du
C.I.
—
_Rajout
de
la
catégorie
B
comme
bénéficiaire
du
RIFSEEP.
—
Alignement
du
montant
du
salaire
net
d'Aurore
sur
celui
de
la
mairie
de
Chateauneuf
de
Vernoux.
Vote
à l'unanimité
5)
Adhésion
CNAS
Il s'agit
du
comité
d'action
sociale
pour
les
agents
communaux.
217
€ / an
/
par
agent
Déléguée
titulaire
: DURNEZ
Dorothée
Vote
à l'unanimité
6)
Fonds
de
concours
CAPCA
2024
Nécessité
de
signer
la
convention
pour
permettre
de
débloquer
30
%
de
la
subvention
allouée.
Vote
à l'unanimité 7)
Rapport
2023
sur
l'eau
AYGUO
- Ce
rapport
détaille
la
distribution
de
l'eau
dans
les
communes.
Il s'avère
que
le
nombre
d'abonnés
augmente
mais
la
consommation
diminue.
- On
constate
une
perte
d'eau
sur
le
réseau
de
30
%.
- L'égalisation
des
tarifs
pour
les
communes
va
conduire
à
une
baisse
pour
la
commune
de
Saint-Apollinaire-de-
Rias. - 3000
analyses
par
an
sont
réalisées
sur
le
réseau.
- Sur
le
SIVOM,
il y
a
une
quarantaine
de
réservoirs.
Vote
à l'unanimité
8)
Allocation
logement
CAF,
MSA
Beaucoup
de
problèmes
avec
le trésor
public
qui
ne
reconnaît
pas
les
paiements
de
la
CAF,
MSA,
parce
qu
‘ils
ne
sont
pas
nominatifs,
et
qui
réclame
le
paiement
aux
locataires.
Pour
solutionner
les
problèmes,
les
locataires
vont
devoir
payer
leur
loyer
intégralement
au
trésor
public
et
recevront
leur
allocation
personnellement.
Vote
à
l'unanimité Questions
diverses
—
Voirie
: 50
000
£
de
dégats
causés
par
les
intempéries.
Des
subventions
ont
été
accordées
: 18
800
€
DETR,
20
000
€
Conseil
Départemental,
5
800
€
pour
le
mur
de
soutènement
du
temple,
9
000
€
de
la
CAPCA.
Une
partie
des
travaux
va
être
réalisée
avant
la
fin
de
l'année
2024,
Ch
de
la
calade
et
route
de
Saint-
Apollinaire-de-Rias
à Vernoux,
2
devis
sont
signés.
Reste
à
réaliser
des
travaux
à
Rossignol
et
au
pont
de
la
Faurie.
Celui
ci
est
pour
moitié
sur
la
commune
de
Saint
Jean
Chambre,
et
nécessite
des
études
plus
difficiles
pour
la
réalisation
des
travaux,
le
montant
s'élève
à
28
000€
à diviser
en
2 avec
Saint
Jean
Chambre.
—
Une
personne
de
la
poste
propose
un
tableau
des
voiries
sur
la
commune.
Il y
en
a
qui
ne
sont
pas
répertoriées,
ce
qui
permettrait
une
dotation
globale
supérieure.
Cette
étude
coûterait
6000
£,
la
dotation
peut
être
augmentée
de
1900
€
par
km
supplémentaire,
il faudrait
donc
rajouter
environ
4
kms
de
voirie
non
répertoriée.
A
réfléchir.
—
Informations
Le
comité
syndical
PNR
redéfinit
le
périmètre
du
parc
avec
le
rajout
de
communes
(notamment
Chateauneuf
de
Vernoux)
ou
de
parties
de
communes
qui
n'étaient
pas
entièrement
dans
le
Parc.
Pour
le
barrage
des
Collanges
le
Parc
s'est
plaint
à
la
préfecture
de
ne
pas
avoir
été
entendu,
ni
consulté.
—
Inscription
«
Mairie
» sur
la
façade
Un
devis
est
présenté,
inscription
en
fer
forgé,
chaque
lettre
indépendante
: 880
€,
sans
pose,
1080
€
avec
pose.
Prochain
Conseil
Municipal
le
6
décembre
2024
La
séance
est
levée
à
22
h
40.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Michel
CIMAZ/#
Claudette
PRATESI