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Compte-Rendu - CR du 6 decembre 2024
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune de Saint-Apollinaire-de-Rias.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 6 decembre 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 décembre 2024
SAINT APOLLINAIRE DE RIAs
Etaient présents: Pascal BOUIT, Nicole CHAUDIER, Michel CIMAZ,, Dorothée DURNEZ, Jean Marie MENGIN, Valérie PELLEGRIN, Claudette PRATESI, Hervé VIGNAL.
Absents excusés : Alain FLUCHAIRE qui donne procuration à Michel CIMAZ, Samia HAMDI, qui donne procuration à Dorothée DURNEZ.
Absent excusé : Michel DELOCHE
Secrétaire de séance: Claudette PRATESI
Début de séance à 20 h 40
Les points à l'ordre du jour :
1) Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 novembre
Une remarque : modification du montant du RIFSEEP .
Approbation à l'unanimité
2) Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget prévisonnel 2025
On peut engager 25 % des dépenses du budget 2024 avant que le budget 2025 soit voté.
Vote à l'unanimité
3) Tarif concession cimetière
Augmentation du tarif, qui passe à 300 € pour une durée de 30 ans.
Vote 6 pour 2 abstentions ( proposition à 250€)
4) Forfait scolaire école privée 2024/2025
Le forfait est de 662, 90 € / enfant / an pour l'école primaire : 3 enfants sur la commune Le forfait est de 1667, 46 € /enfant / an pour l'école maternelle : 2 enfants sur la commune.
Vote : 5 voix pour, 3 abstentions
Questions diverses
• Pour le projet de fresque sur le bâtiment de la mairie : une subvention de 40 % de la région a été
obtenue, une autre de 40 % a été demandée au département, pas encore acquise, mais en bonne voie. • Les travaux de goudronnage ont été réalisés, le travail a été bien fait, pour une somme un peu inférieure
aux devis.
• Le plan communal de sauvegarde est présenté par Jean Marie Mengin. Evaluation des
risques.Recensement de 2 personnes avec assistance médicale, et une personne isolée. Les personnes nommées sur les différents postes recevront une fiche pour l'application des mesures en cas de déclenchement d'un risque.
• Une ébauche de bulletin municipal est présentée également par Jean Marie Mengin.
• La cérémonie des vœux du maire 2025 se tiendra le 19 janvier 2025.
• Monsieur John Benmussa, secrétaire général de la Préfecture, sous préfet d’arrondissement, viendra
visiter notre commune vendredi 20 décembre au matin
Fin de séance à 22 h 15
La séance est levée à 22 h 40.
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