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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 04 01 2019 3
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 04 01 2019 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Collectivités territoriales,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 4 janvier 2019 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 4 Janvier 2019
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Serge CAMPANA, Frédéric CHALANCON, Anne CHAUMAZ, Jérôme DIMEGLIO, Dominique LAVANDIER, Serge VILLARD.
Absents excusés : Jean-François GUILBERT qui a donné pouvoir à Christian BOSQUET Nathalie RODRIGUES de JESUS
Absent :
Sébastien BRUN
______________________________
Ordre du jour :
Délibération pour utilisation de crédits d’investissements 2019,
Délibération pour radiation de personnel communal,
Délibération pour renouvellement contrat de travail,
Orientations budgétaires 2019 et dossier Cap Territoires,
Devis travaux périmètre protection de la source du Réviscou,
Devis travaux (rampes, entrée),
Divers : Vœux du maire
Projet reportage village
Rencontre Département, Etat, Région
___________________________
Monsieur le maire introduit la séance en souhaitant ses vœux à l’ensemble des conseillers municipaux et leurs familles. Il signale que le problème des chats errants évoqué lors du dernier conseil est résolu.
Le compte rendu du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
1) Délibération pour utilisation de crédits d’investissements 2019
Cette délibération ouvre la possibilité au maire de réaliser des investissements à hauteur de 25% des crédits d’investissements de l’année 2018 avant le vote du budget 2019. Délibération adoptée à l’unanimité.
2) Délibération pour radiation de personnel communal
Suite au décès de Mme Marie- Ange LADET, le conseil municipal autorise la radiation de Mme LADET du personnel communal.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Le conseil donne un avis favorable au paiement intégral du salaire du mois de novembre 2018 compte tenu de la date de décès de Mme LADET et du règlement des congés d’une durée de 4 semaines.
Délibération adoptée à l’unanimité.
3) Délibération pour renouvellement contrat de travail et création d’un poste d’adjoint administratif territorial
Monsieur le Maire, ainsi que son adjoint exposent au Conseil Municipal que, considérant le décès de Mme LADET et vu l’importance du poste de secrétaire pour la mairie d’Aubignas, il convient de créer un poste d’adjoint administratif territorial à temps non complet d’une durée hebdomadaire de 25 heures à compter du 1er mars 2019.
Délibération adoptée à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 4 janvier 2019 - 2 -
En attente des démarches administratives permettant la création de ce poste d’adjoint administratif principal, le conseil municipal décide du renouvellement d’un CDD de deux mois de 25 h semaine et 4 h semaine pour l’aide à la cantine.
Délibération adoptée à l’unanimité.
4) Orientations budgétaires 2019 et dossier Pass Territoires,
Le maire nous fait part de l’aide financière du Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes de 3000 € pour l’aire de jeux et de 8000 € pour la façade de la mairie.
Le conseil donne son accord pour la réalisation du mur de l’école et de son enceinte pendant les vacances scolaires de février 2019.
Le chemin de Liotard et son revêtement béton d’une longueur de 90 m a été réalisé en décembre 2018 pour un coût inférieur de 1500€ (moins de béton que prévu). Prévisions 2019
Quartier Liotard : Le mur de soutènement de la route s’est affaissé et doit être refait. Ce chantier aura un coût non négligeable
Pile du pont à consolider.
Chantier restauration du village et du patrimoine communal : Restauration des remparts du village et de l’oratoire quartier de l’Aiguille (Dossier Pass territoire)
Carrelage du couloir de l’école.
Peinture de la petite salle de la mairie.
Pose d’une rampe devant la mairie : devis accepté.
Lauzes à remettre : espace Basalte, rue du village
Travaux périmètre de la source
Arbres à couper dans le périmètre rapproché, reprise partielle du grillage, assainissement de la zone d’abreuvement des bovins en amont du captage soit un total de 10 600 € subventionnés par le Conseil Départemental et l’Agence de l’eau.
5) Divers
Vœux du maire : Les vœux se feront le 19 janvier à 17h30 salle le Préau.
Projet reportage village : Après débat le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à ce projet.
Formation 1er secours : Monsieur le maire signale que la formation avec Maurice Arlaud est tout à fait possible. Emilie Borde prendra contact avec lui pour fixer une date de formation. Rencontre Département, Etat, Région : une rencontre Département, Etat, Région sur le projet du carrefour de la N102 a été initiée par la préfecture de l’Ardèche et se tiendra le vendredi 25 janvier à 9h30 salle Le Préau à Aubignas.
Travaux d’électricité à la Buvette : Travaux à faire en régie
Journée nettoyage du village : journée à prévoir en collaboration avec la Pie sur l’amandier, les écoliers, leurs familles et tous les volontaires.
La séance est levée à 22h45
Prochain conseil : Le conseil est prévu le vendredi 15 février
2019 à 20H30.