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Document publié le Lundi 1 juillet 2019 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 01 07 2019 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Tourisme,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 01 juillet 2019 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 01 juillet 2019
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Serge CAMPANA, Anne CHAUMAZ, Frédéric CHALANCON, Dominique LAVANDIER, Nathalie RODRIGUES, Serge VILLARD.
Absent excusé : Jean-François GUILBERT qui a donné pouvoir à Christian BOSQUET
Absents :
Sébastien BRUN, Jérôme DIMEGLIO.
______________________________
Ordre du jour :
Délibération pour la répartition des sièges du conseil communautaire Ardèche
Rhône Coiron,
Etude et choix de l’entreprise pour travaux de voirie,
Embauche pour emploi saisonnier et un emploi PEC,
Renouvellement emploi PEC,
Travaux en cours,
Divers :
* Règlement cantine,
* Projet gîtes
__________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil qui est adopté à l’unanimité.
1) Délibération pour la répartition des sièges du conseil communautaire Ardèche Rhône Coiron
Monsieur le Maire explique l’objet de la délibération qui ne prendra effet qu’après les élections municipales de 2020. Il s’agit de passer de 36 sièges actuellement à 45 selon un accord local. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de fixer à 45 le nombre de sièges du conseil communautaire de la communauté de communes ARC répartis de la manière suivante :
Nombre de conseillers communautaires titulaires
Le Teil 15
Cruas 6
Rochemaure 4
Alba La Romaine 3
Meysse 3
Baix 2
Saint lager Bressac 2
Saint Vincent de Barrès 2
Saint Symphorien Sous Chomerac 2
Valvignères 1
Aubignas 1
Saint Thomé 1
Saint Martin Sur Lavezon 1
Saint Bauzile 1
Saint Pierre La Roche 1
Total des sièges répartis 45
Délibération adoptée à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 01 juillet 2019 - 2 -
2) Etude et choix de l’entreprise pour travaux de voirie
Monsieur le Maire donne la parole à l’adjoint aux travaux qui nous explique les différentes parties de routes à traiter sachant que la consultation des entreprises n’est pas terminée. Le Coiron : zone de Peyrolles, Le Freyssenet
Le Village : entrée du village
Cimetière : le nouveau cimetière avec le retour
Les différents points suivants sont ensuite abordés :
- Une conseillère expose les difficultés de circulation liées aux camping-cars à l’intérieur du village. Le conseil décide d’étudier la pose d’un panneau permettant de régler le problème.
- L’entretien du chemin derrière Bung Eco a été réalisé.
- Les travaux du chemin du Roure sont en attente de l’entreprise
3) Embauche pour emploi saisonnier, renouvellement et embauche d’un emploi PEC
- Le conseil donne son feu vert pour l’embauche d’un jeune en emploi saisonnier à ½ temps sur 4 semaines avec notre agent communal titulaire.
Délibération adoptée à l’unanimité.
- Renouvellement de l’emploi PEC de la cantine : Nous avons le feu vert de Pôle Emploi pour le renouvellement de cet emploi pour une durée de 12 mois. Le conseil donne un avis favorable compte tenu des bons retours des parents sur cette personne. Délibération adoptée à l’unanimité.
- Monsieur le Maire donne la parole à son 1er adjoint pour favoriser l’embauche d’un bénéficiaire du RSA socle. Notre structure peut en effet bénéficier d’une aide forfaitaire mensuelle de 492.57€ et d’une prise en charge mensuelle de l’état de 60% du SMIC sur 26 heures hebdomadaires maximum.
Après débat le conseil donne un avis favorable pour une aide à notre agent technique sur un contrat court. Une offre d’emploi sera rédigée et un entretien organisé.
4) Travaux en cours
- Façade mairie côté Nord : les travaux ont commencé.
- Débroussaillage des routes : la première partie a été réalisée à partir du 11 juin. La zone du Coiron sera faite dans un deuxième temps.
- Les relevés des compteurs d’eau pour la période d’été ont été réalisés. - L’entretien du village est acté.
- Périmètre de la source : l’abattage d’arbres est terminé.
- Logement La Placette : reprise des travaux cet été.
- Travaux des remparts et de la Chapelette : démarrage début septembre. - Electricité de la salle polyvalente : à faire.
5) Divers
- Règlement cantine : après débat le conseil décide de reprendre la procédure de l’an dernier.
Plusieurs conseillers sont intéressés par la mise en place d’un paiement par internet. Un logiciel Paye FIP existe déjà à la trésorerie. Une étude pour sa mise en place sera réalisée. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 01 juillet 2019 - 3 -
- Gîtes : Après examen des locations d’été, seules 6 semaines sont actuellement louées sur les 16 semaines d’été. Le nombre de semaines louées en période normale était de 15 par gîte. Force est de constater que la location en saison touristique n’est plus rentable. Après débat, le conseil décide de retirer le petit gîte de la location à Gîtes de France pour le proposer à la location à l’année.
- Déclaloc : Nouvelle procédure informatique pour la déclaration des meublés de tourisme au niveau départemental. Chaque commune doit faire la procédure en amont pour que les propriétaires de Gîte puissent se déclarer.
- Permanence d’été : Les conseillers ont donné leurs disponibilités pour les permanences aux gîtes, visites du village et station d’épuration
La séance est levée à 20h
Le secrétaire de séance