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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 12 04 2019
Document publié le Vendredi 12 avril 2019 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 12 04 2019)
Thèmes du document : Budget, Union Européenne, Démocratie,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2019
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Frédéric CHALANCON, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Jérôme DIMEGLIO, Serge VILLARD.
Absents : Jean-François GUILBERT
Sébastien BRUN
______________________________
Ordre du jour :
Vote du budget primitif de la commune 2019,
Vote du budget primitif du service de l'eau 2019,
Vote du budget primitif du service de l'assainissement 2019,
Délibération concernant l’abondement d'un budget annexe par le budget principal,
Divers :
* Elections européennes,
* Journée environnementale du 27 avril,
* Opération « Une rose – un Espoir »
_______________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil qui est voté à l’unanimité des présents. Il précise que la commande des tapis pour le sport, évoquée lors du dernier conseil, a été réalisée.
1°/ Vote du Budget primitif 2019 de la Commune
Les budgets prévisionnels pour l’année 2019 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2018 est de 234 846,82 € Le total des recettes cumulées est proposé à 608 794,00 € Les principales recettes sont les impôts et taxes pour 178 220,00 € et les dotations et participations pour 116 000,00 €.
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 608 794,00 € Y compris le virement à la section investissement de 214 432,62 €
Ce budget permet de dégager 214 432,62 € pour l'investissement afin de pouvoir réaliser notamment les travaux sur :les bâtiments communaux (école, le logement de la placette), mur d’enceinte du village, voirie …. Les charges de personnel de 193 950,00 € permettront le maintien de la qualité de service notamment pour le secrétariat, l’école et l’entretien du village. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019 - 2 -
Investissement
Les dépenses d’investissement pour 2019 sont proposées à 291 5666,71 € Le report de 2018 et les restes à réaliser sont de 66 974,29 € Le total de la section investissement est proposé à 358 541,00 €
Les dépenses principales sont les prévisions des travaux 2019 et les remboursements d’emprunts.
Les recettes d’investissements proposées à 358 541,00 € proviennent de subventions, du Fctva et du budget de fonctionnement (214 432,62 €).
Le budget primitif de l’année 2019 est approuvé à l’unanimité.
3°/ Vote du Budget primitif 2019 de l’Eau
Les budgets prévisionnels pour l’année 2019 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2018 est de 47 010,16 € Le total des recettes cumulées est proposé à 90 459,00 €
Les principales recettes sont la vente du service de l’eau aux abonnés pour 30 000,00€.
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 90 459,00 € Y compris le virement à la section investissement de 25 172,94 €
Investissement
Les recettes d’investissement pour 2019 sont proposées à 59 737,24 € Le report de 2018 est de 22 922,76 € Le total de la section investissement est proposé à 82 660,00 €
Le budget primitif de l’année 2019 est approuvé à l’unanimité.
4°/ Vote du Budget primitif 2019 de l’Assainissement
Les budgets prévisionnels pour l’année 2019 sont présentés.
Recettes
Le résultat reporté de 2018 est de 3 562,82 € Le total des recettes cumulées est proposé à 17 075,00 €
Dépenses
Le total des dépenses est proposé à 17 075,00 € AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019 - 3 -
Investissement
Le total de la section investissement est proposé à 36 534,78 € Le report de 2018 est de 13 355,70 €
Le budget primitif de l’année 2019 est approuvé à l’unanimité.
5°/ Délibération concernant l’abondement d'un budget annexe par le budget principal, La proposition est faite par le maire
La proposition est approuvée à l’unanimité.
6°/ Divers :
Elections européennes : le tableau des permanences a été fait pour une ouverture du bureau de vote de 8h à 18h.
Journée environnementale du 27 avril : le programme de la journée est annoncé aux élus et une coordination se fera avec l’Opération « Une rose – un Espoir » qui se déroulera la même journée.
Compteur Linky : Monsieur le maire fait lecture d’une lettre d’un habitant d’Aubignas souhaitant refuser le compteur Linky.
Une fuite d’eau est signalée au cimetière.
Visite du village : Mardi 16 avril visite guidée d’Aubignas et visite à la ferme de 16h à 18h Gratuit ; RdV Espace Basalte à l’entrée du village.