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Compte-Rendu - Compte rendu C M du 01 07 2016
Document publié le Vendredi 1 juillet 2016 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 01 07 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 01 juillet 2016 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 01 juillet 2016:
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Anne CHAUMAZ, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Frédéric CHALANCON, Serge VILLARD, Jérôme DIMEGLIO.
Excusés : Jean-François GUILBERT qui donne pouvoir à Christian BOSQUET. Sébastien BRUN qui donne pouvoir à Emilie BORDE.
________________________
Ordre du jour :
1°/ Travaux voirie
2°/ Emploi CUI/CAE
3°/ Validation périmètre SCOT
4°/ Avancement Fusion CCRH/Barrès Coiron
5°/ Délibération mise en place régie
6°/ Divers : Bail biens vacants – Rentrée scolaire 2016/2017 – Adhésion SDEA - …….
_______________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil en spécifiant que le bail et l’état des lieux pour le logement du stade de foot ainsi que le Bail pour les biens vacants ont été rédigés et signés.
Le compte rendu est adopté à l’unanimité.
1°/ Travaux voirie
Le maire donne la parole à l’adjoint responsable des travaux de voirie qui nous présente les devis. Après étude, le conseil choisit l’entreprise SATP.Les zones qui seront réalisées cette année sont les suivantes :
La route de la Grangette, la route des Combes, la route du Coiron (jusqu’au réservoir), la rampe d’accès à la nouvelle cour de l’école.
Des travaux de voirie sont également prévus route de la Rançure avec le changement des buses du passage se trouvant sous le pont SNCF. La partie du chemin suivant sera refait en béton sur une longueur de 85 m. Ce sera l’entreprise AUDOUARD qui effectuera ces travaux après avoir reçu l’autorisation de la police de l’eau.
2°/ Emploi CUI/CAE
Il convient d’envisager le renouvellement des postes pour la rentrée scolaire 2016 : Poste agent polyvalent de l’école : un entretien a été réalisé par une commission ad hoc de la mairie pour l’embauche d’une personne en CUI/ CAE à partir du 1er septembre. Une candidate du Teil a été retenue pour ce poste
Poste Agent communal polyvalent en CUI/CAE : ce poste n’a pu être pourvu, la recherche de candidats continue.
Poste Agent communal : poursuite du poste avec augmentation de salaire au 1er juillet 2016. Délibération adoptée à l’unanimité. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 01 juillet 2016 - 2 -
3°/ Validation périmètre SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)
Le maire expose aux membres du conseil que par arrêté préfectoral du 30 mai 2016 les préfets de l’Ardèche, de la Drôme et du Vaucluse ont entériné le périmètre du SCOT Sud Drôme, Sud Est Ardèche et Haut Vaucluse avec 11 communautés de communes.
Après étude du périmètre et avis des conseillers, le conseil adopte le périmètre du SCOT à l’unanimité.
4°/ Avancement Fusion CCRH/Barrès Coiron
Le maire et les membres nommés aux différentes commissions font état de l’avancement des travaux pour la fusion des CC Rhône-Helvie et Barrès Coiron.11 groupes de travail se sont répartis en fonction des différents sujets et compétences de la nouvelle communauté de communes. Ces travaux sont présentés au comité de pilotage de la fusion qui valide les propositions.
La 6ème réunion du Copil aura lieu le jeudi 7 juillet à Cruas au siège de la communauté de communes Barrès Coiron.
5°/ Délibérations
a) mise en place d’une régie
A la demande du Trésorier, la commune se doit de mettre en place une régie pour l’encaissement de recettes liées aux Camping caristes
Délibération adoptée à l’unanimité
b) Attribution de compensation 2016 des communes
Vu le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées, le conseil municipal approuve le reversement de l’attribution de compensation 2016 pour la commune d’Aubignas
Produit net des TP 2000 = 25849.00
+ Compensation TP (part salariale) = 9638.00
-ADS 1672.60
- Participation au SIVU Inforoutes 569.52
Montant de l’attribution de compensation = 33244.88 €
Délibération adoptée à l’unanimité
6°/ Divers :
-Bail biens vacants :
Suite à l’avis favorable du conseil dans le cadre d’une installation agricole, un bail rural a été consenti et accepté pour une durée de neuf années entières et consécutives à compter du 01 juillet 2016 à monsieur Jérôme VIGNE.
– Rentrée scolaire 2016/2017 : à la rentrée scolaire les modifications sont les suivantes : Madame la directrice d’école sera à temps plein.
Une nouvelle enseignante à temps plein elle aussi, a été nommée au 1er septembre. 47 élèves sont actuellement inscrits.
Une affiche avec le n° de téléphone sera apposée sur la porte d’entrée.
Ouverture de la nouvelle cour de l’école et mise en place du portail.
–Activités périscolaires :
Arrêt des activités de tir à l’arc. La municipalité est à la recherche d’un intervenant de remplacement. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 01 juillet 2016 - 3 -
–Gîtes : Compte tenu des vacances du personnel, une permanence d’élus sera faite au cours de l’été : WE du 30/07 : Dominique Lavandier, Enzo, Serge Campana WE du 6/08 : Dominique Lavandier, Christian Bosquet, Enzo
WE du 13/08 : Dominique Lavandier, Serge Villard
WE du 20/08 : Dominique Lavandier, Anne Chaumaz, Nathalie
Rodrigues
Visites du village :
Mardi 12 juillet: L’exploitation industrielle du Basalte : présence de Serge Villard. Mardi 13 juillet : Balade gourmande : présence de Christian Bosquet.
Jeudi 11 août : Visite guidée du village : présence de Dominique Lavandier.
– Adhésion SDEA : Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardèche
Le SDEA est un syndicat mixte qui regroupe 254 membres dont de nombreuses communes et le département de l’Ardèche. Son objectif principal est d’accompagner les collectivités au plus proche de leurs préoccupations, dans un esprit de solidarité et pour un aménagement équilibré de notre territoire. Dans ses missions il y a l’assistante technique aux communes moyennant une cotisation de 50 €/an. Au vu des avantages que peut apporter ce syndicat et de la cotisation très modérée, le conseil décide d’adhérer au SDEA.
Cette adhésion a permis d’engager une réflexion sur les aménagements futurs à réaliser sur la commune.
Le conseil se termine sur divers travaux et achats à réaliser : fermeture des placards à la cuisine, achat de matériels d’entretien pour la salle, travaux au lavoir
Prochain conseil prévu le vendredi 26 août 2016 à 20H30.