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Conseil Municipal - CM 2017 10 17
Conseil Municipal - CM du 10 17 2017
Document publié le Mardi 17 octobre 2017 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 10 17 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 OCTOBRE 2017
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1 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN
Le maire donne le compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 28 Septembre 2017.
Le Conseil Municipal vote la modification des statuts de la Communauté de Communes. Le maire présente le rapport d’activité d’Organom.
Il informe le Conseil Municipal de la modification de la gestion de l’office de tourisme.
2 – TRAVAUX
Lotissement de Jolonoz. Travaux en cours.
Travaux cure. Travaux en cours. Le Conseil Municipal accepte la proposition d’un avenant pour l’isolation des plafonds et les revêtements du sol pour un montant de 10 627.85 HT. L’enfouissement des réseaux EDF / FT / EP au lotissement de la Pérolière représente un coût trop élevé pour l’instant. Le Conseil Municipal ne valide pas les devis présentés par le Syndicat d’Electricité.
3 – ACHAT TERRAIN
Le Conseil Municipal valide l’acquisition d’un terrain appartenant à Mr CAILLET, terrain situé vers la grande ile, pour un montant de 1 530.60 euros.
4 – INDEMNITES TRESORIER
Le Conseil Municipal vote le règlement des indemnités au trésorier pour l’année 2017.
5 – VIA RHONA
Le maire informe le Conseil Municipal de la pose d’un éco-compteur sur la VIA RHONA, vers le terrain de rugby, pour connaître la fréquentation de cet aménagement.
6 – MAIRIE
Le bâtiment « Mairie » doit faire l’objet d’une mise en accessibilité, mais aussi d’une rénovation générale. Les derniers travaux importants datent d’une quarantaine d’années. Vu l’importance de ce dossier, il a été décidé de s’adjoindre les services de l’agence départementale d’ingénierie pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. La proposition établie pour un montant de 18 450 euros HT a été validée par le Conseil Municipal.
7 - MONUMENTS AUX MORTS
Le Conseil Municipal valide la demande de subvention à l’association du Souvenir Français pour la pose de la plaque concernant la guerre d’Algérie.