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Conseil Municipal - CM DU 27 06 2017
Document publié le Mardi 27 juin 2017 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 27 06 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 JUIN 2017
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1 – SCOT BUCOPA
Suite à la demande de la Préfecture, le Conseil Municipal accepte de retirer la délibération prise pour la nomination de Mr ALONSO comme délégué au SCOT BUCOPA. La délibération sera prise par la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain suite à notre proposition.
2 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN
Présentation et validation par le Conseil Municipal du schéma de mutualisation : compte-rendu des réunions.
3 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE
Validation de la nouvelle convention concernant l’achat d’électricité pour les sites ex « tarifs jaune et vert ».
4 – BUDGET
Le Conseil Municipal vote le transfert de 30 000 euros du compte 20 – 2051 au compte 21-2138.
5 – TRAVAUX
Bilan des réunions concernant les travaux de JOLONOZ et de la cure.
6 – ECOLE
Compte-rendu du conseil d’école du 22 juin 2017.
Validation par le Conseil Municipal de l’organisation des nouveaux rythmes scolaires suite à l’annonce gouvernementale.
Le maire informe le Conseil Municipal que la recherche d’une EVS, Employé de Vie Scolaire en CUI, Contrat Unique d’Insertion, est en cours. L’embauche se fera sous réserve de l’octroi d’aide de l’Etat.
7 – LOCATION APPARTEMENT
Le Conseil Municipal valide la location à compter du 1er juillet de l’appartement 2 rue St Nicolas, anciennement CANDY Nathalie, à Monsieur Frédéric FILIPPONE.
8 – CLI
Mr TETU fait le compte rendu des diverses réunions de la CLI.
9 – PERSONNEL
Emploi d’été : le Conseil valide un emploi d’été suite à la demande de Monsieur LAGRANGE Emeric.