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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 13 nov
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Déliberation - Liste des deliberations prises lors du Conseil Municipal du 13 novembre 2025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises lors du Conseil Municipal du 13 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
‘ ONET CHÂTEAU
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal
dans le cadre de l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
NUM 0 INTITUL SENS DU VOTE
DG/130-2025 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 octobre Approuvée
2025 à l'unanimité
DG/131-2025 Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Prise d’acte à Municipal l'unanimité
À :
RH/132-2025 Modification du tableau des effectifs - Promotion interne . LR à l'unanimité
RH/133-2025 Modification du tableau des effectifs - Création d’un poste au sein des Approuvée
services techniques de la commune à l’unanimité
Approuvée
FIN/134-2025 | Débat d'Orientation Budgétaire et approbation du ROB 2026 . PP A à l'unanimité
Garantie d'emprunts Rodez Agglo Habitat pour la réhabilitation de trois Approuvée FIN/135-2025 re CP | 9 | P k PP A
commerces en trois logements sociaux à l'unanimité
Réaménagement du Château d'Onet Village - Acquisition de mobilier du Aoorouvée , uv
DG/136-2025 | Palais épiscopal de Rodez, propriété de l’État, et du Département de . PP a, à l'unanimité
l'Aveyron
DG/137-2025 Le Mas d'Otenx - Approbation convention de mise à disposition de la Approuvée
parcelle AZ n°274 entre la ville d'Onet-le-Château et la SAFER Occitanie à l’unanimité
Recensement de la population 2026 - Recrutement et rémunération des Approuvée AFC/138-2025 | Pop PPPOCUEE
agents recenseurs à l’unanimité
Approuvée
INF/139-2025 | Adhésion à la centrale d'achat numérique de la Région Occitanie . au a, à l’unanimité
PEEJ/140-2025 Approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre le Approuvée
Ville d'Onet-le-Château et l'AFEV pour l'accompagnement à la scolarité à l'unanimité
Approbation du renouvellement de la Convention cadre de partenariat
2025-2026 pour les Orchestres à l’école et de l'avenant financier au
dispositif Classes à Horaires Aménagés Musique (CHAM) entre la Ville Approuvée PEEJ/141-2025 | | Re | Lu ue d'Onet-le-Château, le Syndicat Mixte à Rayonnement Départemental de à l’unanimité
l'Aveyron (CRDA) et la Direction des Services Départementaux de
l'Education Nationale, de le Jeunesse et des Sports (DSDENJS)
Approuvée PEEJ/142-2025 | Approbation du renouvellement du PEDT et labélisation du plan mercredi , PP ue
à l’unanimité
Approuvée PACV/143-2025 | Opération façades (2025-2026) - Aide aux travaux | au Li
à l'unanimité
C Hôtel de Ville – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12 850 Onet-le-Château Tél. 05 65 77 25 00 – dg@onet-le-chateau.fr – www.onet-le-chateau.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
֤ ֤ PACU/144-2025 Cantagrelh : cessions d’emprises foncières à détacher de la parcelle
communale BC n°604
Approuvée
à l'unanimité
Route de Lapanouse : cession emprise foncière à la SCI LAURCA 2 et PACV/145-2025
/ acquisition (cession à titre gratuit) d’une partie de la parcelle AZ n°227
Approuvée
à l'unanimité
Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement PACU/146-2025
/ Rapport 2024 du délégataire
Prise d’acte à
l'unanimité
Le Maire, La Secrétaire de séance,
CF 1/70 R- Jean-Philippe KÉROSLIAN Marie-Noëlle TAUZIN
Hôtel de Ville – 12, rue des Coquelicots – BP 5 – 12 850 Onet-le-Château Tél. 05 65 77 25 00 – dg@onet-le-chateau.fr – www.onet-le-chateau.fr