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Déliberation - liste des deliberations prises lors du conseil municipal du 24 novembre 2023
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Rantigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations prises lors du conseil municipal du 24 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Rantigny
Rantigny, le 30 novembre 2023
Conformément à la loi 2019-1461 du 27 décembre 2019 et au décret 2021-1311 du 7
octobre 2021
Conformément à la délibération du 16 septembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 NOVEMBRE 2023
Le conseil municipal s’est réuni en séance publique
DELIBERATIONS PRISES
1 / Acquisition de la parcelle AH 114
2 / Retrocession de parcelles du Clos Moret dans le domaine public
3 / Création d’un poste d’adjoint technique
4/ Prime pouvoir d’achat pour les fonctionnaires territoriaux
5/ Tarif des manifestations communales
6/ Groupement de commandes concernant la fourniture et la pose de signalétique et
mobilier en mobilité douce.
7/ Rapport d'activités 2022 de la CCLVD { porté à connaissance)
8/ Rapport d'activités 2022 du SE 60 (porté à connaissance)
Le Maire,
*. Dominique DELION
MAIRIE de RANTIGNY 13, rue Anatole France - 60290 RANTIGNY
Tél. : 03 44 73 03 37 - Fax : 03 44 73 85 10 e-mail : mairie.de.rantigny@wanadoo.fr