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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20201124 Odj ConseilCommunautaire
Document publié le Mardi 17 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - ADM02 20201124 Odj ConseilCommunautaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Justice et droit,
MAJ le 17 novembre 2020
Conseil communautaire du
24 novembre 2020 – Haute-Goulaine
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 8 et 29 septembre 2020 : report à la prochaine séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2020.
Climat et transition énergétique
1- Présentation du PCAET de Clisson Sèvre et Maine Agglo (Plan Climat Air Energie Territorial) - information
Développement économique
2- Contrat de concession avec la LAD-SELA : approbation du compte-rendu du concessionnaire - année 2019
Déchets
3- Déchets : Etat de la situation budgétaire et première approche grille tarifaire 2021 - information
Cycle de l’eau
4- Approbation des tarifs 2021 du Service public d’assainissement non collectif 5- Vote de la participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) 2021 6- Approbation des tarifs 2021 du service public de l’assainissement collectif 7- Approbation des tarifs annexes 2021 du service public de l’assainissement collectif 8- Approbation des tarifs 2021 du service eau potable de la commune de Clisson
Finances
9- Cycle de l'eau : Transferts des résultats des communes à Clisson Sèvre et Maine Agglo 10- Cycle de l'eau : Approbation des PV de mise à disposition des biens des compétences assainissement et eau potable 11- Fixation des attributions de compensation 2020
Habitat - Urbanisme
12- Lancement de la création de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) et de l’élaboration du Plan Partenarial
de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information du Demandeur (PPG)
Patrimoine
13- Crématorium du Sud Loire : présentation du rapport annuel de gestion du délégataire 2019
Administration générale – Ressources humaines
14- Modalités de pris en charge des frais de garde pour les élus participants aux réunions communautaires 15- Modification du protocole « télétravail »
Compte-rendu des décisions prises par le Bureau communautaire et Monsieur le Président conformément à l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses