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Compte-Rendu - compte rendu
Compte-Rendu - compte rendu 2 dec 2021
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune d'Essouvert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2 dec 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
Commune
d'ESSOUVERT
Compte
rendu
sommaire
Réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
2 décembre
2021
Présents
: Henri
AUGER,
Dominique
BERTIN,
Véronique
BLAIN
FEDY,
, Gérard
CONNAN,
Anne
DURIEUX,
Pierre
GEOFFROY,
Cécile
GUYER,
Jean-Luc
LEAUD,
Alain
MARTINEAUD,
Fabienne
MENARD,
Sylvain
SORIGNET,
Patrick
TANGUY,
Christiane
VALAYER,
Luc
ZEMMOUCHE.
Absents
excusés
: Alain
BAUDOUIN
qui
a donné
pouvoir
à Anne
DURIEUX,
Dominique
BERNAZEAU
qui
a donné
pouvoir
à Christiane
VALAYER,
Sylvaine
CADORET
qui
a donné
pouvoir
à Jean-Luc
LEAUD,
Émilie
RACAULT,
Patrick
WAREMBOURG.
Secrétaire
de
séance
élu
: Christiane
VALAYER
Décision
modificative
Le
montant
du
fond
départemental
de
péréquation
de
la taxe
additionnelle
aux
droits
d'enregistrement
pour
2021
est
de
97
161,48
€. Il
convient
d'ajuster
la prévision
budgétaire.
Bâtiment
du
bar
restaurant
Deux
candidates
ont
sollicité
le bail
commercial
de
cet
immeuble
; elles
ont
présenté
leur
dossier,
l’une
après
l’autre
devant
l'assemblée.
Après
délibération,
le conseil
municipal
a décidé
:
- De
ne
pas
retenir
la candidate
N°2
- De
demander
à la
candidate
N°1
de
revoir
le budget
prévisionnel,
de
se
faire
aider
par
un
professionnel,
de
préciser
les
fonds
propres
dont
elle
dispose
pour
la première
année
d'activité,
de
revoir
les
caractéristiques
juridiques
de
création
de
l’entreprise.
- À
ce
stade,
aucune
décision
n’est
prise
sur
le choix
du
locataire
Questions
diverses
L'arbre
de
Noël
des
enfants
est
prévu
le 16
décembre
à 18h30
à la
salle
de
l'Alliance.
Une
réunion
avec
les
associations
et
la commission
animation
culture
aura
lieu
le 11
janvier
pour
la
venue
du
cirque
en
mars
2022.
Les
vœux
du
maire
sont
prévus
le 14
janvier
2022
(sous
réserve
des
conditions
sanitaires
à cette
date). Le
pot
de
Noël
des
agents
est
prévu
le 17
décembre.
La
pose
des
guirlandes
sera
effectuée
à partir
de
samedi
4 décembre.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21
h 30.
Le
Maire
Henri
AUGER