Conseil Municipal - CM 17 JANVIER 2022

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Conseil Municipal - CM 17 JANVIER 2022 Document publié le Lundi 17 janvier 2022 par la commune de Cabrières-d'Aigues. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 JANVIER 2022)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 17 JANVIER 2022

Présents : G. JEAN, G. RISBOURG, F. GOUIRAND, L. ARNAUD, J. BLANC, A. BREMOND, J. ROCHE, R. FRANCESCHI, S. VALLECALLE, C. SEBASTIANI, P. PEYTHIEUX, P. BRESSIER.

Absent Excusé : V. AGNES a donné pouvoir à G. RISBOURG

O. DEVICHI a donné pouvoir à R. FRANCESCHI

C. VIRETTI a donné pouvoir à A. BREMOND

Approbation du compte rendu du 13 décembre 2021 à l’unanimité.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du 13 décembre 2021

1. TRAVAUX/VOIRIE

2. AFFAIRES SCOLAIRES

3. ACQUISITIONS FONCIERES

4. URBANISME

5. PROJET

6. COMMISSIONS MUNICIPALES

7. QUESTIONS DIVERSES

Approbation du compte rendu du 13 décembre 2021 à l’unanimité

1. TRAVAUX/VOIRIE

 L’élagage des platanes débutera le 7 février pour ceux de la place du 8 mai et de l’école.

 Un premier devis, pour la remise en état du chemin des Figuières et celui de la Sereine, a été reçu de l’entreprise COLAS pour un montant d’environ 83 123,50€HT.

 Chemin des Figuières : prévoir un rdv avec les propriétaires pour la coupe des arbres, ainsi qu’avec Axione et Orange pour la pose des câbles au sol afin de permettre l’abattage des arbres et ainsi faire la réfection du chemin.

 Etablir un calendrier des chemins à refaire d’ici à la fin du mandat au maximum 2/an.

 Prendre un arrêté réglementant les distances à laisser sur les terrains pour permettre le retournement des tracteurs en bout de raies de vignes afin d’éviter que les engins agricoles fassent leur demi-tour sur les voies et ne les détériorent. Mme Le Maire demande aux élus de réfléchir à la distance.

 Informations : Les fenêtres de la salle des fêtes seront remplacées avant le début des travaux d’isolation. Afin de garantir les prix, l’entreprise a déjà passé commande.2. AFFAIRES SCOLAIRES

 Les dispositifs interactifs des classes de CE et CM ne fonctionnent plus. (Le système a été démonté en classe de CE). ORIGINAL SYSTEM nous a transmis un devis pour 2 écrans interactifs pour un montant mensuel de 140,40 € sur 5 ans.

La commande de ces nouveaux écrans permettra que toutes les classes soit équipées d’un système qui lui correspond.

Validation de la commande par le conseil municipal.

Le contrat pourra être renouvelé tous les 5 ans et du matériel neuf sera fourni.

3. ACQUISITIONS FONCIERES

 Cave Salle des Associations : Mr et Mme Grau propriétaires de la cave qui se trouve en mitoyenneté de la salle des associations sont d’accord pour nous la vendre pour un montant de 3 000€. Afin de finaliser l’acquisition, la commune doit prendre rdv chez le notaire.

 Parking « Les Terrasses de Cabrières » : la notice technique nous a bien été transmise et le conseil municipal l’a validé. Il faudra veiller à ce que figurent lors de la rédaction de l’acte, les modalités de gestion de l’entretien du « bassin de rétention ». La Mairie sera propriétaire du Parking ainsi que de l’entrée de de la sortie du lotissement/parking. Montant de l’acquisition 175 000 €/HT.

 Les Courbons : la construction étant illégale, le projet d’écogite est abandonné ainsi que la préemption par la mairie. La Sous-Préfecture a rédigé une fiche à transmettre au notaire et au potentiel acquéreur, sur laquelle il est stipulé que rien ne peut être fait sur le site. Mme le Maire demande au conseil municipal de se prononcer, après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité de ne pas préempter le bien.

4. URBANISME

 Le conseil municipal souhaiterais effectuer une révision simplifiée du PLU, bloquant la destination des locaux commerciaux. G2C nous a transmis un devis de 5 888 €/TTC – (procédure qui peut durer 7 mois.)

Dans un même temps, voir avec G2C s’il est possible de protéger la zone de captation des fontaines et de créer une zone d’activité de plein air.

 Il est nécessaire que les cartes passent au format CNIG.

G2C nous a transmis un devis d’un montant de 1200€/TTC pour réaliser cette mise à jour.

5. PROJET

La Boulangerie

 Un Bureau d’études et un architecte aménageur étudient la possibilité de transformer un bâtiment communal existant en boulangerie.

Nous sommes dans l’attente de l’estimation du coût de l’aménagement et de viabilité du projet. En parallèle, une étude technique du bâtiment doit être réalisée dans le cadre de créations d’ouvertures éventuelles. Une autorisation de travaux sera déposée pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduites (délai d’instruction 6 mois minimum). Mme BOX qui est intéressée pour monter son projet professionnel de boulangerie sur notre commune a rencontré en parallèle Mme LEVAN Nathalie concernant l’ancienne boulangerie mais cela n’a pas abouti. Elle doit revoir les banques afin de finaliser son projet de financement.

6. COMMISSIONS MUNICIPALES

Conseil municipal des Jeunes/Ecole

 La prochaine réunion est en cours d’organisation

 Prochain conseil d’école le 25/02/22.

Communication :

 Le bulletin sera distribué avant la fin du mois

Finance :

 Une réunion est prévue jeudi 27 janvier à 17h30

Associations :

 Les dossiers de demandes de subventions seront envoyés pour la fin de la semaine.

Patrimoine :

 Le livret d’accueil aux nouveaux habitants est en cours de finalisation.

Un pot d’accueil sera organisé au début du printemps

Cimetière :

 La saisie dans le nouveau logiciel débute cette semaine Anthony BREMOND s’est proposé

Action sociale

 Une réunion sera planifiée à la fin du mois pour faire un point des dossiers en cours.

Prévention/Sécurité

 Réunion à planifier.7. QUESTIONS DIVERSES

 Le Rugby Club de Pertuis nous transmet une demande de subvention pour le financement d’un stage qui se déroulera pendant les vacances de printemps. Ils nous contactent car plusieurs enfants de Cabrières comptent parmi les joueurs du club.

De plus, ils animent des ateliers rugby dans les écoles dont celle de Cabrières, de manière bénévole.

 Prochain conseil Lundi 7 février 2022, cette réunion se tiendra lors des vacances de février, le CMJ sera convié.

SEANCE LEVEE A 20H