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Déliberation - Liste deliberations CM 09 09 2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Cucuron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 09 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
COMMUNE
de
CUCURON
84160
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09.09.2024 A 20H30 L
e Délibération n°39/2024 examinée le 09.09.2024 — Personnels permanents — Modification du
tableau des effectifs - Approuvée à l’unanimité (Pour : 17, Contre : 0, Abstention : 0).
e Délibération n°40/2024 examinée le 09.09.2024 — Personnels permanents — Ratios promus
promouvables année 2024 - Approuvée à l’unanimité (Pour : 17, Contre : 0, Abstention : 0).
e Délibération n°41/2024 examinée le 09.09.2024 -Modification du temps de travail d’un
emploi — Approuvée à l’unanimité (Pour : 17, Contre : 0, Abstention :0).
e Délibération n°42/2024 examinée le 09.09.2024 — Personnels non permanents —
Accroissement temporaire d’activités - Approuvée à l’unanimité (Pour: 17, Contre : 0, Abstention : O).
e Délibération n°43/2024 examinée le 09.09.2024 — Mise à jour des indemnités de fonction des élus - Approuvée à la majorité (Pour : 11, Contre : 3, Abstention : 3).
Le Maire
Philippe EGG
Les secrétaires de séance
Anne-Marie DAUPHIN
2ère Adjointe
Régis VALENTIN
Conseiller Municipal
. Jr —