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Arrêté - 1689289014 Arrete du maire 63 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1689289014 Arrete du maire 63 2023)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D’AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES
— 23700
Tel
: 05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°63-2023
portant
interdiction
temporaire
de
circulation
et de
stationnement
Sur
les
places
du
Marché
et de
la République,
et à partir
du
n°3
place
du
11
Novembre
direction
place
du
Marché
jusqu’au
n°1
de
la rue
Saint
Jacques
le vendredi
14 juillet
2023
de
14h00
à 24h00
Le
Maire
de
la
Commune
d’Auzances,
Vu
la Loi
n°82-213
du
2 mars
1982
relative
aux
droits
et libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-1I
et
L3321-4;
Vu
le
Code
de
la Route
et notamment
ses
articles
R
110-I1,
110-2,
411-7,
411-8,
411-25
et
415-6;
Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
des
routes
et autoroutes,
modifié
et complété;
Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
1)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8
avril
et
31 juillet
2002;
Considérant
que
par
mesure
de prudence
et
de
sécurité,
il est
nécessaire
d'interdire
la
circulation
et
le
stationnement,
le
vendredi
14
juillet
2023
de
14h00
à
24h00,
sur
les
places
du
Marché
et
de
la
République,
et
à partir
du
n°3
place
du
11
Novembre
direction
place
du
Marché
jusqu'au
n°1
de
la
rue
Saint Jacques,
à l'occasion
d'une
projection
cinématographique
en plein-air,
ARRÊTE
Article
1
: La
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
seront
interdits,
le vendredi
14
juillet
2023
de
14h00
à 24h00,
-
sur
les
places
du
Marché
et de
la République,
-
à partir
du
n°3
place
du
11
Novembre,
direction
place
du
Marché
jusqu’au
n°1
de
la
rue
Saint
Jacques,
-
à partir
du
n°6
rue
de
la Mairie
en
direction
de
la
place
du
marché.
Des
déviations
se
feront
par
la rue
Rousseau,
la rue
Delaporte,
la rue
de
l’Église,
la rue
de
PÉtang
et
la
rue
Barraud.
Article
2
: Des
panneaux
réglementaires
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la Mairie.
Article
3
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
4 :
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir,
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Article
5
: Madame
le
Maire
d’Auzances
et
Monsieur
le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
ou
publié
par
les
soins
de
la mairie
d’Auzances.
Fait
à Auzances,
le
12 juillet
2023.
Le
Maire,
Françoise
SIMON
EE
CH
D Die
|
PLACE
DU
MARCHE