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Arrêté - 1717688991 Arrete du Maire 77 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzances.
Lien du pdf (Arrêté - 1717688991 Arrete du Maire 77 2024)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DE
LA
CREUSE
- ARRONDISSEMENT
D'AUBUSSON
COMMUNE
D’AUZANCES-
23700
Tel :
05
55
67
00
17
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N°
77-2024
portant
interdiction
de
circulation
et de
stationnement
aux
véhicules
motorisés,
sauf
obligations
pour
les
riverains,
Allée
Marc
Parrotin
et sur
la
partie
avant
du
centre
de
secours
Dimanche
9 juin
2024
de
6h00
à 21h00
Le
Maire
de
la
commune
d’AUZANCES
(Creuse),
Vu
la
Loi
n°82-213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2213-I
et
L3321-4; Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R
110-1,
110-2,
411-7,
411-8,
411-25
et
415-6; Vu
le
Code
de
la
Voirie
Routière;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
sur
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié
et
complété; Vu
l'instruction
Interministérielle
sur
la
circulation
routière
(livre
D)
approuvée
par
les
arrêtés
interministériels
des
8 avril
et 31 juillet
2002;
Considérant
que
par
mesure
de
prudence
et
de
sécurité,
il est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
en
raison
d’une
course
de
motocross
organisée
par
l'association
L'’Aigle
Auzançaïis Circuit
Auzances;
ARRÊTE
Article
1:
La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sont
interdits
le
dimanche
9 juin
2024
de
6
heures
à 21
heures,
sur
les
voies
suivantes
: Allée
Marc
Parrotin
et
sur
la partie
avant
du
parking
du
centre
de
secours.
Article
2
: Ces
interdictions
ne
s’appliquent
pas
aux
véhicules
des
sapeurs-pompiers,
aux
véhicules
de
secours
aux
personnes
et aux
riverains.
Article
3:
Des
panneaux
réglementaires
seront
mis
en
place
sous
la
responsabilité
de
l’association. Article
4
: Les
contrevenants
au
présent
arrêté
seront
poursuivis
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur.
Article
5
: Mme
le
Maire,
Françoise
SIMON
et
M.
le
Chef
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
d’Auzances
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
et publié
par
les
soins
de
la Mairie
d’Auzances.
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
tribunal
administratif de
Limoges
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication.
Fait
à Auzances,
le 6 juin
2024
Le
Maire,
Françoise
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