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Déliberation - Liste deliberations examinees 25.01.2024 signee
Déliberation - Liste deliberations examinees 23.10.2025 signee
Document publié le Jeudi 23 octobre 2025 par la commune de Saint-Aubin-des-Ormeaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees 23.10.2025 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
a
—
_Saint-Aubin
de Oumeau
SÉANCE
N° 7
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23 OCTOBRE
2025
Présents:
BREJON
Hervé,
BOUILLAUD
Sylvia,
GABORIEAU
Frédéric,
RINEAU
Marie-Christine,
BRIN
Stéphane,
LEROUX
Gilbert,
MARTIN
Fabrice,
POUPLAIN
Elise,
PAILLAT
Franck,
CHARTIER
Jésabelle,
OBLET
Véronique,
SORIN
Françoise,
MANCEAU
Sandrine
Absents
excusés
:AUGEREAU
Colette,
SOUCHET
Franck
Pouvoir
:AUGEREAU
Colette
à
SORIN
Françoise,
SOUCHET
Franck
à
BREJON
Hervé
Secrétaire
de
séance
:PAILLAT
Franck
Délibérations
examinées
le jeudi
23
octobre
2025:
Délibération
N°2025-059
- Indemnité
de
gardiennage
de
l'Eglise
2025
- Approuvée
Délibération
N°2025-060
-
Subvention
à
l'association
Colimaçon
-
Accueil
de
loisirs-Périscolaire
2026
Versement
d'une
avance
-
Approuvée
Délibération
N°2025-061
- Tarifs
de
location
des
salles
municipales
2026
- Approuvée
Délibération
N°2025-062
-
Mise
à
disposition
gracieuse
de
salles
communales
période
électorale
municipales
2026
— Approuvée
Délibération
N°2025-063
-
Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
LEADER
—
Réhabilitation
de
la salle
polyvalente
du
Verdier
-
Approuvée
Délibération
N°2025-064
-Achat
parcelles
B 817-1046
- Approuvée
Délibération
N°2025-065
-Achat
parcelle
B 930
- Approuvée
Délibération
N°2025-066
-Avenants
—-
Marché
de
travaux
—
Réhabilitation
de
la
salle
polyvalente
du
Verdier
- Approuvée
Délibération
N°2025-067
-Mandat
spécial
au
Maire
- Congrès
des
Maires
de
France
2025
- Approuvée
Délibération
N°2025-068
-Examen
du
rapport
des
représentants
des
collectivités
territoriales
aux
Conseils
d'Administration
de
la
SPL
—
Année
2024
-
Approuvée
Délibération
N°2025-069
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le conseil
municipal
-
Approuvée
Ordre
du
jour
épuisé
à
21h50.
Vu
par
Nous,
Maire
de
SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX,
pour
être
affiché
le
27/10/2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121-25
modifié,
du
CGCT.
Le
2
ro] &i6
Le
Maire,
Hervé
BRÉJON