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Procès Verbal - d49ad8
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Vérin.
Lien du pdf (Procès Verbal - d49ad8)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Union Européenne,
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
CANTON DE PÉLUSSIN
MAIRIE
A2A10= VER REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Tee Du 11 décembre 2023 e-mail : mairiedeverin@wanadoo. fr
L'an deux mil vingt-trois, le onze décembre, le Conseil Municipal de la Commune de VERIN s'est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie PEYSSELON, Maire, salle de la mairie, à 19h30.
Date de la convocation : le 4 décembre 2023
Présents : GOEHRY Cyrille, BLANC-AMSELLEM Jacqueline, CHAREYRE Jocelyne, GALLIEN Michel, MARRON Quentin, WETTA Patrick, DEY Frédéric, CROUZET Jean-François et LEVAVASSEUR Hervé
Excusé : MIRANDON Séverine, GELAS Delphine, GENISSEL Fabienne, CORCY Stéphane, MARIANI Françoise
Secrétaire de séance : LEVAVASSEUR Hervé
ORDRE DU JOUR :
— Approbation du PV du 20 novembre 2023
— Demande de subvention au conseil départemental de la Loire
— Décision modificative n°4
— Point sur réflexion isolation thermique mairie et appartements communaux
— Compte rendu des différentes commissions
— Questions diverses
1-Approbation duprocès-verbal du 20 novembre 2023
Le procès-verbal de la séance du 20 novembre 2023 a été envoyé aux Conseillers avec la convocation afin qu'ils en prennent connaissance. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, APPROUVE ce procès-verbal.
2- Demande de subvention au conseil départemental de la Loire
Des travaux d'assainissement (opération VE13 à Sympérieux) vont être entrepris sur la commune en 2024. La réhabilitation des réseaux d'assainissement communaux a pour objectif de supprimer les intrusions d'eaux claires
parasites.
Madame le Maire propose aux conseillers municipaux de faire une demande de subvention au département de la
Loire au titre de l'appel à partenariat 2024 eau et milieux aquatiques. Selon le marché à bons de commande signé avec l’entreprise CHOLTON (en rajoutant les études annexes et les aléas imprévus), les travaux s'élèvent à 34.115 € HT pour l'année 2024. Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents SOLLICITE une subvention au Conseil Départemental de la Loire au titre de l'appel à partenariat eau et milieux aquatiques 2024 pour
les travaux d'assainissement pour un montant total HT de 17.057 €.
3- Décision modificatif n°4
Madame Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal, la nécessité d’une régularisation comptable sur le budget communal. Une quatrième décision modificative doit être prise afin d'effectuer des virements de crédit en fonctionnement dans les chapitres 011, 012 et 65. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, APPROUVE la décision modificative
4- Point sur réflexion isolation thermique mairie et appartements communaux
Madame le Maire présente à l'Assemblée le diagnostic de la technicienne du SAGE concernant les performances énergétiques des bâtiments communaux. || apparaît clairement que la priorité est donnée à la mairie dont le manque d'isolation entraîne de lourdes pertes énergétiques. Des devis seront demandés pour le changement des menuiseries des appartements communaux situés au-dessus de la mairie ainsi que pour une isolation par l'extérieur de l'ensemble du bâtiment.
5-Compte rendu des différentes commissions
Commission de la CCPR
-Environnement : M. WETTA a assisté à deux commissions environnement. Au niveau de la déchetterie, le bilan indique une baisse de fréquentation et de tonnage. M. Wetta rappelle que la CCPR propose des aides pour
l'achat de broyeurs.
-Culture: Mme BLANC-AMSELEM s'est rendue à la commission Culture où il a été question des futures programmations et du choix de la thématique pour 2024 : le corps. Mme PEYSSELON informe également qu'une projection du film «ceux qui nous nourrissent» est programmée au ciné pilat le 7 janvier 2024. Ce film a été tourné avec des agriculteurs de la Loire.
6- Questions diverses
A travaux crèche
Les travaux de la crèche sont programmés pour février 2024.
B/ zone d'accélération
Un travail sera mené pour définir les zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune.
C! toilettes publics
Les toilettes publiques ont à nouveau subi des dégâts. Ils seront fermés jusqu'à nouvel ordre.
D/élections européennes
Les élections européennes se tiendront dimanche 9 juin 2024.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40
Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 8 janvier 2024 à 19h30
Madame le Maire, Le secrétaire de séance,
Valérie PEYSSELON